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Modifications pour le document Saisir une Entrée

Modifié par admin admin le 2025/08/08 17:25
Depuis la version 16.1
modifié par Joséphine Ducruet
sur 2025/07/22 13:37
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À la version 15.1
modifié par Joséphine Ducruet
sur 2025/07/22 13:36
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -29,7 +29,7 @@
29 29  
30 30  * **Identifier ou reconstituer l’origine d’un bien**, même partielle ou hypothétique,
31 31  * **Qualifier le type d’entrée** (acquisition, don, dépôt, origine inconnue, etc.),
32 -* **Conserver les références légales ou internes** (numéro d’acte, convention...),
32 +* **Conserver les références légales ou internes** (décision de commission, numéro d’acte, convention...),
33 33  * **Associer les objets concernés à un acte ou à un constat d’intégration**,
34 34  * **Garantir la conformité aux exigences réglementaires**, notamment en vue d’un récolement ou d’une inscription dans les registres officiels.
35 35