Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 76.2 par admin admin le 2025/08/12 16:24

version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
76.2	6	La radiation est l’acte officiel par lequel un bien est retiré de l’inventaire des collections, conformément aux dispositions du [[Code du patrimoine>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]].
	7	Elle n’entraîne jamais la suppression de la notice : celle-ci est conservée et mise à jour, afin d’assurer la traçabilité et de préserver toutes les données scientifiques et documentaires.
	8
	9	Cette page présente :
	10
	11	* les cas de radiation autorisés,
	12	* le processus complet dans Flora,
	13	* les bonnes pratiques pour garantir la conformité réglementaire et documentaire.
15.1	14	)))
	15
	16	(((
69.1	17	= Dans quels cas radier un bien ? =
15.1	18
16.1	19	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	20
16.1	21	* Destruction du bien
	22	* Inscription indue
	23	* Changement d’affectation
	24	* Transfert de propriété
	25	* Déclassement
	26
	27	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	28
	29	(% class="box infomessage" %)
	30	(((
	31	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	32	)))
16.1	33
69.1	34	= Comment radier un bien dans Flora ? =
65.1	35
	36	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	37
	38	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	39	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	40	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	41	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	42	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	43	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	44	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	45
66.1	46	(% class="box infomessage" %)
	47	(((
	48	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	49	)))
	50
67.1	51	= Radier un bien dans Flora : mode opératoire =
16.1	52
40.1	53	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	54
18.1	55	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	56	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	57
19.1	58	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	59
15.1	60
19.1	61	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	62	)))
	63
	64
	65
68.1	66
69.1	67
69.2	68
70.1	69
71.1	70
72.1	71
73.1	72
74.1	73
75.1	74
76.1	75
76.2	76
19.1	77	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	78
	79
37.1	80	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	81
19.1	82	Deux méthodes sont possibles :
1.1	83
41.1	84	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	85	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	86
63.1	87	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	88
19.1	89	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	90
	91
19.1	92	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	93
	94
63.1	95	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	96
19.1	97	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	98
	99
19.1	100	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	101
	102
19.1	103	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	104
1.1	105
58.1	106	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	107
68.1	108	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis la sous-commission.
1.1	109
45.1	110	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	111
45.1	112	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	113	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	114
45.1	115	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	116
19.1	117	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	118
2.1	119
19.1	120	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	121
	122
19.1	123	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	124
	125
67.1	126	== Enregistrer la décision de radiation ==
2.1	127
53.1	128	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	129
53.1	130	Pour cela :
1.1	131
53.1	132	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	133	1. (((
	134	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	135
	136	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	137	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	138	)))
1.1	139
67.1	140	=== Cas d'un déclassement accepté ===
1.1	141
39.1	142	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	143
46.1	144	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	145	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	146	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	147
19.1	148	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	149
	150
28.1	151	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	152
	153
29.1	154	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	155
29.1	156
67.1	157	=== Cas d'un déclassement refusé ===
1.1	158
46.1	159	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	160
19.1	161	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	162
	163
19.1	164	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	165
3.1	166
67.1	167	== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel ==
3.1	168
68.1	169	Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une preuve formelle. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète.
	170	Ce document peut ensuite être lié à la sous-commission de déclassement, et, si nécessaire, aux notices des biens concernés.
1.1	171
68.1	172	=== Comment procéder ? ===
46.1	173
68.1	174	1. Archiver le document dans la table //Autres documents//.
	175	1. (((
	176	Lier ce document :
50.1	177
68.1	178	* à la notice de la sous-commission,
	179	* et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	180	)))
1.1	181
68.1	182	(% class="box infomessage" %)
	183	(((
	184	Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par modification par lot.
	185	)))
1.1	186
19.1	187	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	188
	189
67.1	190	==== Lier un document à une sous-commission ====
1.1	191
19.1	192	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	193
	194
19.1	195	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	196
	197
19.1	198	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	199
	200
67.1	201	==== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ====
1.1	202
19.1	203	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	204
	205
19.1	206	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	207
	208
19.1	209	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	210
	211
61.1	212	== Mettre à jour le registre ==
1.1	213
55.1	214	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	215
19.1	216	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	217	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	218	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	219	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	220
19.1	221	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	222
	223
19.1	224	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	225
	226
19.1	227	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	228
	229
19.1	230	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	231
	232
19.1	233	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	234
	235
67.1	236	== Relocaliser les biens radiés ==
6.1	237
52.1	238	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	239	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	240
52.1	241	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	242	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	243
52.1	244	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	245
67.1	246	=== Relocaliser un bien manuellement ===
21.1	247
24.1	248	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	249
	250
24.1	251	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	252
24.1	253
67.1	254	=== Relocaliser en lot via les paniers ===
24.1	255
	256	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	257
	258
	259	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	260
	261
	262	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	263
	264
67.1	265	== Éditer les décisions de commission ==
50.1	266
51.1	267	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	268
51.1	269	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	270
51.1	271	* le type de décision (accepté ou refusé),
	272	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	273
	274	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	275
	276
	277	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	278
	279
37.1	280	= Gérer les cas particuliers =
24.1	281
50.1	282	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	283
61.1	284	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	285
	286	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	287
61.1	288	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	289
	290	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	291
	292	Procédure :
	293
41.1	294	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	295	* Relocaliser le bien ;
	296	* Mettre à jour les constats d’état ;
	297	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	298
	299	(% class="box infomessage" %)
	300	(((
	301	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	302	)))
	303
61.1	304	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	305
	306	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	307
	308	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	309	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	310
	311	(% class="box warningmessage" %)
	312	(((
25.1	313	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	314	)))
	315
19.1	316
	317	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	318	(% class="box" %)
10.1	319	(((
19.1	320	Sommaire
	321
54.1	322	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	323	)))
	324
19.1	325	(% class="box" %)
6.1	326	(((
19.1	327	Aller plus loin
	328
76.1	329	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome\|\|target="_blank"]]
	330	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome\|\|target="_blank"]]
	331	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome\|\|target="_blank"]]
	332	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome\|\|target="_blank"]]
	333	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome\|\|target="_blank"]]
	334	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome\|\|target="_blank"]]
	335	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome\|\|target="_blank"]]
	336	* [[Gérer les transferts de propriété>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Gérer les transferts de propriété.WebHome\|\|target="_blank"]]
6.1	337	)))
	338
19.1	339	(% class="box" %)
	340	(((
	341	Icônes principales
43.1	342
	343	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
73.1	344
	345	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	346
	347	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	348
43.1	349	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
73.1	350
43.1	351	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
73.1	352
43.1	353	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
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43.1	361	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
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43.1	363	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
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