Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 65.1 par Doriane Bautista le 2025/07/18 11:23

version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
39.1	6	La radiation d’un bien constitue l’acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation. Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation, tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
46.1	7	Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
15.1	8	)))
	9
	10	(((
49.1	11	= Dans quels cas radie-t-on un bien ? =
15.1	12
16.1	13	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	14
16.1	15	* Destruction du bien
	16	* Inscription indue
	17	* Changement d’affectation
	18	* Transfert de propriété
	19	* Déclassement
	20
	21	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	22
	23	(% class="box infomessage" %)
	24	(((
	25	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	26	)))
16.1	27
65.1	28	= Comment radie-t-on un bien dans Flora ? =
	29
	30	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	31
	32	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	33	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	34	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	35	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	36	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	37	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	38	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	39
60.1	40	= Lancer une procédure de radiation =
16.1	41
53.1	42	Dans un premier temps, il est nécessaire de créer un sous-commission de déclassement dans Flora, puis d’y rattacher les biens concernés. Cette préparation permet de structurer la procédure en amont de la décision et d’assurer une traçabilité rigoureuse à chaque étape.
50.1	43
40.1	44	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	45
18.1	46	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	47	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	48
19.1	49	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	50
15.1	51
19.1	52	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	53	)))
	54
	55
	56
65.1	57
19.1	58	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	59
	60
37.1	61	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	62
19.1	63	Deux méthodes sont possibles :
1.1	64
41.1	65	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	66	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	67
63.1	68	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	69
19.1	70	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	71
	72
19.1	73	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	74
	75
63.1	76	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	77
19.1	78	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	79
	80
19.1	81	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	82
	83
19.1	84	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	85
1.1	86
58.1	87	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	88
45.1	89	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis l’événement de type sous-commission.
1.1	90
45.1	91	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	92
45.1	93	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	94	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	95
45.1	96	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	97
19.1	98	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	99
2.1	100
19.1	101	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	102
	103
19.1	104	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	105
	106
61.1	107	= Enregistrer la décision de radiation =
2.1	108
53.1	109	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	110
53.1	111	Pour cela :
1.1	112
53.1	113	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	114	1. (((
	115	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	116
	117	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	118	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	119	)))
1.1	120
61.1	121	== Cas d'un déclassement accepté ==
1.1	122
39.1	123	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	124
46.1	125	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	126	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	127	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	128
19.1	129	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	130
	131
28.1	132	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	133
	134
29.1	135	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	136
29.1	137
61.1	138	== Cas d'un déclassement refusé ==
1.1	139
46.1	140	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	141
19.1	142	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	143
	144
19.1	145	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	146
3.1	147
61.1	148	= Tracer à archiver la décision =
3.1	149
50.1	150	Lorsqu’une décision de radiation est actée, il est important d’en conserver une trace formelle. L’arrêté ou tout autre document administratif validant la radiation peut être intégré dans Flora, puis rattaché à la sous-commission concernée et, si besoin, aux biens impliqués. Cela garantit une traçabilité complète de la procédure.
1.1	151
61.1	152	== Joindre l'arrêté ou l'acte officiel ==
46.1	153
50.1	154	1. Archiver l’arrêté dans la table Autres documents.
	155	1. Le lier :
	156
19.1	157	* (((
41.1	158	* À la notice de sous-commission ;
	159	* Et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	160	)))
1.1	161
19.1	162	Cette opération peut se faire par modification par lot pour plusieurs notices.
1.1	163
19.1	164	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	165
	166
61.1	167	=== Lier un document à une sous-commission ===
1.1	168
19.1	169	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	170
	171
19.1	172	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	173
	174
19.1	175	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	176
	177
61.1	178	=== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ===
1.1	179
19.1	180	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	181
	182
19.1	183	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	184
	185
19.1	186	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	187
	188
61.1	189	== Mettre à jour le registre ==
1.1	190
55.1	191	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	192
19.1	193	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	194	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	195	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	196	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	197
19.1	198	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	199
	200
19.1	201	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	202
	203
19.1	204	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	205
	206
19.1	207	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	208
	209
19.1	210	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	211
	212
56.1	213	= Relocaliser des biens radiés =
6.1	214
52.1	215	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	216	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	217
52.1	218	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	219	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	220
52.1	221	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	222
62.1	223	== Relocaliser un bien ==
21.1	224
24.1	225	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	226
	227
24.1	228	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	229
24.1	230
62.1	231	== Relocaliser en lot ==
24.1	232
	233	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	234
	235
	236	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	237
	238
	239	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	240
	241
61.1	242	= Produire une édition des décisions =
50.1	243
51.1	244	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	245
51.1	246	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	247
51.1	248	* le type de décision (accepté ou refusé),
	249	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	250
	251	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	252
	253
	254	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	255
	256
37.1	257	= Gérer les cas particuliers =
24.1	258
50.1	259	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	260
61.1	261	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	262
	263	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	264
61.1	265	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	266
	267	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	268
	269	Procédure :
	270
41.1	271	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	272	* Relocaliser le bien ;
	273	* Mettre à jour les constats d’état ;
	274	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	275
	276	(% class="box infomessage" %)
	277	(((
	278	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	279	)))
	280
61.1	281	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	282
	283	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	284
	285	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	286	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	287
	288	(% class="box warningmessage" %)
	289	(((
25.1	290	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	291	)))
	292
19.1	293
	294	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	295	(% class="box" %)
10.1	296	(((
19.1	297	Sommaire
	298
54.1	299	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	300	)))
	301
19.1	302	(% class="box" %)
6.1	303	(((
19.1	304	Aller plus loin
	305
41.1	306	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
	307	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
	308	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
	309	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
46.1	310	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
41.1	311	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
	312	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
19.1	313	* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
6.1	314	)))
	315
19.1	316	(% class="box" %)
	317	(((
	318	Icônes principales
43.1	319
	320	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
	321	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	322	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	323	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
	324	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
	325	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
	326	* [[image:1752822587835-748.png\|\|height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
	327	* [[image:1752822767067-930.png\|\|height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
	328	* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
	329	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
	330	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
19.1	331	)))
	332	)))
6.1	333
	334
1.1	335
	336
	337
	338
	339
	340
6.1	341
	342
1.1	343
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Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

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