Skip to Content

Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 93.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 12:37
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version
À la version 13.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 12:01
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version

Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,557 +1,703 @@
1 -(% class="mark small" %)**Version 3.5 et ultérieures**
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc depth="1"/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(((
5 -(% class="box" %)
6 -(((
7 -En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
8 -Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
5 += **Introduction** =
9 9  
10 -Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
11 -)))
12 12  
13 -(((
14 -= Cadre légal et normes applicables aux registres =
8 +== Réglementation ==
15 15  
16 -La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
17 17  
18 -(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
19 -|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
20 -|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
21 -|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
11 +La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
22 22  
23 -= Comprendre le fonctionnement des registres dans Flora =
24 24  
25 -== Principe général ==
14 +Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
26 26  
27 -* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
28 -* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
29 -* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
30 -* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
31 -* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
16 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
32 32  
33 -== Grilles de saisie à utiliser ==
18 +Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
34 34  
35 -Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
36 36  
37 -* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
38 -* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
39 -* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
21 +L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
40 40  
23 +Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
24 +
25 +
26 +L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
27 +
28 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
29 +
30 +
31 +== Modalités pratiques ==
32 +
33 +
34 +Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
35 +
36 +* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
37 +* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
38 +* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
39 +* En conformité avec les exigences légales
40 +
41 +Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
42 +
43 +Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
44 +
45 +
46 +L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
47 +
48 +
49 +(% class="box warningmessage" %)
50 +(((
51 +//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
52 +)))
53 +
54 +**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
55 +
56 +* //Table documentaire des Biens//
57 +* //Table documentaire des Entrées//
58 +
59 +**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
60 +
61 +* //Registre des biens affectés//
62 +* //Registre de biens reçus en dépôt//
63 +
64 +**Vocabulaire à proscrire :**
65 +
66 +* // Registre des entrées : il prête à confusion//
67 +
41 41  (% class="box infomessage" %)
42 42  (((
43 -**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
70 +//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
44 44  )))
45 45  
46 -(% class="active" %)|=**Grille (% class="mark small" %)Version 4.5.60(%%)**|=**Table concernée**|=**Usage**
47 -|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
48 -|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
49 -|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
50 -|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
51 -|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
52 -|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
53 -|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
54 -|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
55 -|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
56 -|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
57 57  
58 -[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
59 59  
60 60  
61 -[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
62 62  
63 63  
64 -== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
65 65  
66 -Selon la nature du bien et le contexte d’entrée, la saisie dans Flora suit des modalités spécifiques. Le tableau ci-dessous récapitule les pratiques recommandées pour chaque situation.
67 67  
68 -(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
69 -|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
70 -Entrées : grille** Registre - Acquisition **
71 71  
72 -Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
73 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
74 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
75 -Entrée : 2025.1
76 76  
77 -Bien : 2025.1.1
82 +
83 +
84 +== Attention : le registre papier fait foi ==
85 +
86 +
87 +Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
88 +
89 +Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
90 +
91 +(% class="box warningmessage" %)
92 +(((
93 +//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
78 78  )))
79 -|(((
80 -**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
81 -)))|(% style="width:209px" %)(((
82 -Entrées : grille **Registre - Acquisition**
83 83  
84 -Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
85 85  
86 -Si biens remarquables : saisie individuelle
87 -)))|(% style="width:302px" %)(((
88 -- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
89 -- Joindre un document descriptif
97 +== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
90 90  
91 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
92 92  
93 -- Numérotation :
94 -• Ensemble : année.numérolot.0
95 -• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
96 -)))|(% style="width:257px" %)(((
97 -Entrée : 2011.3
100 +=== Nouvelles acquisitions ===
98 98  
99 -Ensemble : 2011.3.0
100 100  
101 -1er bien : 2011.3.1
103 +La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
102 102  
103 -2eme bien : 2011.3.2
105 +L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
104 104  
105 -
107 +
108 +(% class="box infomessage" %)
109 +(((
110 +//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
106 106  )))
107 -|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
108 -Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
109 109  
110 -Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
111 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
112 -- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
113 -Entrée : D2025.1
114 114  
115 -Bien : D2025.1.1
116 -)))
117 -|(((
118 -**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
114 +=== Inventaire rétrospectifs ===
119 119  
116 +
117 +Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
118 +
119 +Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
120 120  
121 -)))|(% style="width:209px" %)(((
122 -Entrées : grille **Registre - Dépôt**
123 123  
124 -Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
122 +//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
125 125  
126 -Si biens remarquables : saisie individuelle
127 -)))|(% style="width:302px" %)(((
128 -- Saisie immédiate ou différée
129 -- Joindre un document descriptif
124 +Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
130 130  
131 -- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
132 -- Numérotation :
133 -• Ensemble : Dannée.numérolot.0
134 -• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
135 -)))|(% style="width:257px" %)(((
136 -Entrée : D2011.1
126 +Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
137 137  
138 -Ensemble : D2011.1.0
139 139  
140 -1er bien : D2011.1.1
129 +S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
141 141  
142 -2eme bien : D2011.1.2
131 +* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
132 +* le numéro de lot : 0
133 +* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
134 +
135 +//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
136 +
137 +
138 +[[image:1747723638621-244.png]]
139 +
140 +(% style="text-align: center;" %)
141 +//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
142 +
143 +
144 +
145 +[[image:1747723844014-278.png]]
146 +
147 +(% style="text-align: center;" %)
148 +//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
149 +
150 +
151 +L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
152 +
153 +
154 +(% class="box infomessage" %)
155 +(((
156 +//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
157 +Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
158 +A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
143 143  )))
144 -|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
145 -Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
146 146  
147 -Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
148 -)))|(% style="width:302px" %)(((
149 -- Entrée liée : année.0
150 -Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
151 151  
162 +==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
152 152  
153 -- Numérotation biens :
154 -• Bien simple : année.0.numérobien
155 -• Ensemble : année.0.numérolot.0
156 -• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
157 -)))|(% style="width:257px" %)(((
158 -Entrée : 2011.0
159 159  
160 -Bien : 2011.0.35
165 +Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
161 161  
162 162  
163 -**Ensembles complexes **:
168 +=== Récolement décennal ===
164 164  
165 -Entrée : 2011.0
166 166  
167 -Ensemble : 2011.0.36.0
171 +**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
168 168  
169 -Bien remarquable : 2011.0.36.1
173 +Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
174 +
175 +Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
176 +
177 +Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
178 +
179 +
180 +=== Ensembles complexes ===
181 +
182 +
183 +Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
184 +
185 +Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
186 +
187 +(% class="box successmessage" %)
188 +(((
189 +//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
170 170  )))
171 -|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
172 -Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
173 -)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
174 -- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
175 -|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
176 -Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
177 -)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
178 178  
179 -== Champs obligatoires pour le registre ==
192 +Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
180 180  
181 -La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
182 -Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
194 +* 2011.0.1               bien simple
195 +* 2011.0.2               bien simple
196 +* 2011.0.3.0           ensemble complexe
197 +* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
198 +* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
199 +* 2011.0.4               bien simple
200 +* 2011.0.5.0           ensemble complexe
201 +* etc.
183 183  
203 += Saisie des données nécessaires au registres =
204 +
205 +
206 +== Champs obligatoires en saisie ==
207 +
208 +
209 +Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
210 +
184 184  (% class="box warningmessage" %)
185 185  (((
186 -L’intégration d’une notice au registre ne sera possible que si les champs ci-dessous sont renseignés. Ces informations sont indispensables à la validité légale du registre papier.
213 +//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
187 187  )))
188 188  
189 -En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
216 +En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
190 190  
191 -* **néant **: en l’absence avérée d’information,
192 -* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
218 +Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
193 193  
194 -=== Table Entrées ===
220 +**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
195 195  
196 -* Mode d’acquisition (thésaurus)
197 -* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
222 +* Mode acquisition (thésaurus)
223 +* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
198 198  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
199 199  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
200 200  * Référence de l’acte
201 -* Date de l’acte d’acquisition
202 -* Mention des concours publics (AS / ANS)
227 +* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
228 +* Mention des concours publics (liste de contrôle)
203 203  
204 -=== Table Biens ===
230 +**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
205 205  
206 -(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
207 -
208 208  * Numéro d’inventaire
209 -* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
233 +* Date d’affectation
234 +* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
235 +* Prix d’achat
210 210  * Domaine (thésaurus)
211 211  * Dénomination (thésaurus)
212 212  * Matières/techniques (thésaurus)
213 213  * Dimensions
214 -* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
215 -* Prix d’achat
216 -* Inscriptions (thésaurus)
217 -* Constat d’état initial (date + état de conservation)
240 +* Type d’inscriptions (thésaurus)
241 +* Date du constat état (assistant datation)
242 +* État de conservation (liste de contrôle)
218 218  
219 -= Procédure d’intégration d’une notice au registre =
244 +(% class="box infomessage" %)
245 +(((
246 +(% style="text-align: center;" %)
247 +//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
248 +)))
220 220  
221 -Une fois les notices **Entrée** et **Bien** correctement saisies à l’aide des grilles spécifiques aux registres, vous pouvez procéder à leur intégration dans le **registre réglementaire**. Cette opération s’appuie sur un processus précis, assuré par Flora, qui garantit la **conformité des données** et leur **verrouillage légal**.
250 +Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
222 222  
223 -== Saisir les notices dans les grilles dédiées ==
224 224  
225 -(((
226 -Utilisez les grilles **Registre** adaptées à la nature du bien (cf. chapitres 3 et 4).
227 -)))
253 +== Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
228 228  
229 -(((
230 -Le bien doit obligatoirement être lié à une notice d’entrée.
231 -)))
232 232  
233 -[[Notice de bien → vérification lien bien-entrée.>>image:1752739775292-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
256 +=== Entrées : nouvelle acquisition ===
234 234  
235 -== Terminer la saisie de chaque notice ==
236 236  
259 +Sélectionner la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées.
260 +
261 +
262 +[[image:1747723969669-261.png]]
263 +
264 +(% style="text-align: center;" %)
265 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
266 +
267 +
268 +Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
269 +
270 +
271 +[[image:1747724102358-210.png]]
272 +
273 +(% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
274 +//Visualisation de la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées//
275 +
276 +
277 +(% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
237 237  (((
238 -Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
279 +(% style="text-align: left;" %)
280 +//Dans la grille de saisie **Acquisition - complète** de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
239 239  )))
240 240  
241 -(((
242 -Une fenêtre s’ouvre automatiquement pour signaler si la notice est complète ou non.
243 243  
244 -* Si des champs requis pour le registre sont absents, la fenêtre en affiche la liste.
245 -* L’utilisateur peut néanmoins cliquer sur **OK** pour continuer.
284 +=== Entrée : inventaire rétrospectif ===
246 246  
247 -La notice passe en état « attente validation saisie ».
248 -)))
249 249  
250 -[[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
287 +Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
251 251  
252 252  
253 -[[Notice de bien → vérification des champs manquants pour intégration au registre.>>image:1747732693654-638.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
290 +[[image:1747724180433-782.png]]
254 254  
255 -== Valider ou refuser la saisie ==
292 +(% style="text-align: center;" %)
293 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
256 256  
257 -Dans la barre d’outils :
258 258  
259 -* **Si la notice est conforme** : cliquez sur **Valider la saisie** pour la passer en état **« saisie validée »** et l'intégrer au registre.
260 -* **Si la notice est incomplète ou incorrecte** : cliquez sur **Refuser la saisie**. Elle passe alors en état **« saisie refusée »**, et une fenêtre vous permet d’ajouter un commentaire pour indiquer les corrections à effectuer. Une fois les modifications apportées, la notice peut de nouveau passer en validation.
296 +Mis à part le numéro d'entrée, cette grille ne contient pas de champs obligatoires : **ne renseigner que les informations connues de l'institution.**
261 261  
262 -=== Cas 1 : validation de la saisie ===
298 +Renseigner, à minima, le statut juridique.
263 263  
264 -[[Notice de bien → bouton valider la saisie.>>image:1752740695143-744.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
265 265  
301 +[[image:1747724251875-618.png]]
266 266  
267 -=== Cas 2 : refus de la saisie ===
303 +(% style="text-align: center;" %)
304 +//Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
268 268  
269 -[[Notice de bien → bouton refuser la saisie et commentaire des corrections à apporter.>>image:1752740777236-430.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
270 270  
307 +(% class="box infomessage" %)
271 271  (((
272 -
309 +//Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
273 273  )))
274 274  
312 +
313 +=== Biens ===
314 +
315 +
316 +Sélectionner la grille de saisie **02. Registre - Biens affectés **dans la table Biens.
317 +
318 +
319 +[[image:1747724329047-588.png]]
320 +
321 +(% style="text-align: center;" %)
322 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
323 +
324 +
325 +La grille de saisie est découpée en 10 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora musée.
326 +
327 +
328 +(% class="box infomessage" %)
275 275  (((
276 -[[Notice de bien → commentaire disponible dans le regroupement SUIVI. >>image:1752740879474-916.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
330 +//Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
277 277  )))
278 278  
333 +[[image:1747724385543-970.png]]
279 279  
280 -[[Notice de bien → bouton terminer la saisie pour repasser les étapes de validation après correction.>>image:1752742689313-953.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
335 +(% style="text-align: center;" %)
336 +//Visualisation de la grille de saisie **02.Registre - Biens affectés**//** **//dans la table Biens//
281 281  
282 282  
283 -== Lancer l’intégration au registre ==
339 +(% class="box warningmessage" %)
340 +(((
341 +//Les grilles de saisie standards ne sont pas toutes dotées des champs obligatoires pour le registre. Celles qui en sont dotées ont la mention (minimal pour registre) d'indiquée. Si l'on saisit des notices dans d'autres grilles, qui n'ont pas cette mention, l’intégration de la notice dans le registre fonctionnera également mais il n'y aura pas le contrôle de saisie sur les champs obligatoires. **Avant de procéder à l’intégration, il faudra peut-être revenir en modification sur la notice avec la grille de saisie ci-dessus pour vérifier que tous les champs sont bien remplis.**//
342 +)))
284 284  
285 -(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
286 286  
287 -(((
288 -Une fois validée, cliquez sur l’**icône du tampon** dans la barre d’outils de la notice Bien.
345 +Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
289 289  
290 -**Deux cas de figure peuvent alors se présenter** :
347 +Cliquer sur l'icône [[image:1747724466201-563.png||height="43" width="43"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
291 291  
292 -* **Si tous les champs obligatoires sont remplis** : le bouton **« Validation au registre d'inventaire des biens affectés »** apparaît. Cliquez dessus pour lancer l’intégration.
293 -* **Si des champs obligatoires sont manquants** : **Flora refuse l’intégration** et affiche une alerte listant les champs à compléter. Cliquez sur **Retour**, ouvrez la notice en modification et complétez les informations manquantes avant de réessayer.
294 294  
350 +[[image:1747725032932-364.png]]
351 +
352 +
353 +=== Biens : Ensembles complexes ===
354 +
355 +
356 +Sélectionner la grille de saisie **02.Registre- Ensembles complexes affectés** dans la table Biens.
357 +
358 +
359 +[[image:1747725129124-544.png]]
360 +
361 +
362 +La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
363 +
364 +Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
365 +
366 +
367 +[[image:1747725362450-684.png]]
368 +
369 +
295 295  (% class="box infomessage" %)
296 296  (((
297 -À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
372 +//Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
298 298  )))
299 -)))
300 300  
301 -[[Notice de bien → bouton intégrer au registre réglementaire. >>image:1752741260000-790.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
375 +Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
302 302  
377 +[[image:1747725317402-667.png]]
303 303  
304 -=== Cas 1 : tous les champs obligatoires sont remplis ===
305 305  
306 -[[Cliquer sur le bouton validation intégration au registre.>>image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
380 +Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
307 307  
382 +Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
308 308  
309 -=== Cas 2 : champs obligatoires manquants ===
310 310  
311 -[[Cliquer sur le bouton retour pour compléter les champs manquants.>>image:1747734678656-824.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
385 +== Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
312 312  
313 313  
314 -== Confirmer l’intégration ==
388 +=== Entrée ===
315 315  
316 -Une fenêtre vous demande de confirmer. Cliquez sur **Oui** pour finaliser l’enregistrement dans le registre réglementaire.
317 317  
318 -La date d’intégration est alors enregistrée et un lien vers la version figée s’affiche dans la notice Bien.
391 +Sélectionner la grille de saisie** Registre - Dépôt** dans la table des Entrées.
319 319  
320 -[[Message de confirmation >>image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
321 321  
394 +[[image:1747725797202-722.png]]
322 322  
323 -[[Résultat sur la notice de bien → notice mise à jour avec la date d'intégration au registre et le lien vers le registre. Notice modifiable.>>image:1747733892872-758.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
324 324  
397 +=== Biens ===
325 325  
326 -[[Résultat dans le registre → notice enregistrée au registre et non modifiable.>>image:1747733938343-251.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
327 327  
400 +Sélectionner la grille de saisie** Registre - Biens reçus en dépôt** dans la table des Biens.
328 328  
329 -= Consulter et éditer les registres =
402 +A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
330 330  
331 -Conformément à la réglementation, **le registre papier constitue la version officielle et opposable**. Il doit être produit chaque année, signé et conservé dans les archives de l’établissement.
332 332  
333 -Flora permet d’éditer le registre au format numérique, prêt à l’impression, à partir des notices intégrées dans la table des registres.
405 +[[image:1747725926983-893.png]]
334 334  
335 -== Consulter le registre ==
336 336  
337 -1. Accédez au menu : **Registres / Recherche**
338 -1. (((
339 -Renseignez les critères de filtrage :
340 340  
341 -* **Année d’inscription au registre**
342 -* **Type de registre** : biens affectés ou biens reçus en dépôt
343 -* **Musée concerné**, en cas d'application mutualisée
344 -)))
345 -1. Cliquez sur **Rechercher** pour afficher les notices inscrites.
409 +[[image:1747727404840-527.png]]
346 346  
347 ->(% class="small" %)Ex. Rechercher les biens affectés aux collections de l'année 2012.
348 348  
349 -[[Table registre →  formulaire de recherche>>image:1752743364046-802.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
412 += Intégration des notices biens au registre =
350 350  
351 351  
352 -== Éditer le registre ==
415 +=== Validation de la saisie d'un Bien ===
353 353  
354 -(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
355 355  
356 -1. Sélectionnez les notices à inclure dans l’édition.
357 -1. Cliquez sur **Imprimer au format pdf ou odf**.
358 -1. Choisissez le **modèle de publication** et **validez**.
359 -1. Cliquez sur **Obtenir le résultat** pour générer le fichier (enregistré dans vos téléchargements).
418 +Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
360 360  
420 +
421 +[[image:1747732762213-559.png]]
422 +
423 +
424 +Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
425 +
361 361  (% class="box infomessage" %)
362 362  (((
363 -Le fichier généré contient les notices au format réglementaire, prêtes à être imprimées et archivées.
364 -)))
428 +En accord avec le Service des Musées de France (SMF), les champs obligatoires suivants sont désormais automatiquement implémentés au registre avec le terme « néant », dès lors qu’ils ne sont pas saisis dans la notice du bien :
365 365  
366 -[[Sélection des notices à éditer.>>image:1747734875829-175.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
430 +* Avis des instances scientifiques
431 +* Prix
432 +* Inscriptions
433 +* Constat d’état initial
434 +
435 +Lors de l’intégration au registre, si ces champs sont vides, un message prévient l’utilisateur de l’incrémentation automatique du terme néant.
436 +
437 +**Disponibilité à partir de la version 4.5.60**
367 367  )))
368 368  
440 +[[image:1747732693654-638.png]]
369 369  
370 370  
443 +Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:1747733012092-419.png]]sur la fiche Bien.
371 371  
445 +Pour compléter les champs manquants, modifier la notice et choisir une grille dont le libellé commence par **02. Registre-**.
372 372  
447 +Cliquer sur [[image:1747733077537-300.png]] pour valider la saisie, [[image:1747733086042-659.png]] pour refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
373 373  
374 374  
450 +[[image:1747733138196-550.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
375 375  
452 +L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
376 376  
377 -[[Choix sur modèle de publication.>>image:1747734980868-601.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
378 378  
455 +[[image:1747733244856-550.png]]
379 379  
380 -[[Bouton obtenir le résultat.>>image:1752743938671-339.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
457 +Si la notice est validée, des outils complémentaires apparaissent :  [[image:1747733294098-645.png]]. 
458 +.
381 381  
460 +[[image:1747733341634-347.png]]
382 382  
383 -[[Résultat.>>image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
462 +(% class="wikigeneratedid" %)
463 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
384 384  
385 385  
386 -== Page de garde et annexes aux registres papier ==
466 +[[image:1747733457810-510.png]]
387 387  
388 -Flora met à disposition des utilisateurs des **modèles d’annexes prêts à l’emploi**. Ces éléments accompagnent le registre annuel et permettent de compléter sa présentation.
389 389  
390 -Dans le **formulaire de recherche du registre**, un encart textuel **indique automatiquement les pages à annexer** à l’impression annuelle.
469 +* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
391 391  
392 -[[Formulaire de recherche table Registres →  pages annexes.>>image:1747735219379-682.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
393 393  
394 -
395 -)))
396 396  
397 -(((
398 -[[Ex. Annexe page de titre → Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)>>image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
473 +[[image:1747734678656-824.png]]
399 399  
400 400  
401 -= (% id="cke_bm_784062S" style="display:none" %) (%%)Cas particulier : Transfert de propriété d’un bien déposé =
476 +* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
402 402  
403 -Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora.
404 -Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres.
478 +[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
405 405  
406 -(% class="box infomessage" %)
480 +
481 +Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
482 +
483 +
484 +[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
485 +
486 +
487 +
488 +La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
489 +
490 +[[image:1747733892872-758.png]]
491 +
492 +
493 +La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
494 +
495 +[[image:1747733938343-251.png]]
496 +
497 +(% class="box warningmessage" %)
407 407  (((
408 -Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**.
499 +//Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
409 409  )))
410 410  
411 -== Rattacher le bien à une nouvelle entrée de type transfert ==
502 + Attention aux termes codifiés dans le registre. Dans la mention des concours publics, les termes AS et ANS sont des codes spécifiques au SMF.
412 412  
413 -1. Créez une **entrée** à l’aide de la grille **Registre – Transfert de propriété**.
414 -1. (((
415 -Rattachez ensuite le bien à cette nouvelle entrée :
504 +* AS signifie que le bien a été acquis via l'aide de concours publics (aides, subventions).
505 +* ANS signifie que le bien n'a pas été acquis avec l'aide de concours publics (aides, subventions).
416 416  
417 -* (((
418 -Attachement **unitaire** : depuis la notice du bien, renseignez :
507 +Cette information est à renseigner durant la saisie de l'entrée, dans le champ Mention des concours publics. Si l'on indique OUI, alors la mention sur le registre sera AS. Si l'on indique NON, alors la mention sur le registre sera ANS.
419 419  
420 -* le champ **Ancienne entrée** avec l’entrée de dépôt,
421 -* le champ// //**Entrée** avec l’entrée de transfert.
422 -)))
423 -* (((
424 -Attachement en **lot** : depuis la liste de résultats :
425 425  
426 -* 1ʳᵉ opération : associez l’**ancienne entrée** (dépôt),
427 -* 2ᵉ opération : associez la **nouvelle entrée** (transfert).
510 += Édition des registres =
511 +
512 +
513 +Accéder au menu **Registres / Recherche**
514 +
515 +[[image:1747734834496-206.png]]
516 +
517 +
518 +(% class="box infomessage" %)
519 +(((
520 +//La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
428 428  )))
429 -)))
430 430  
431 -[[Création d'une entrée → choix grille Registre - Transfert de propriété. >>image:1752745276005-833.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
523 +Il est possible de sélectionner :
432 432  
525 +* Les biens affectés aux collections OU les biens reçus en dépôt
526 +* L’année d'inscription au registre
527 +* Le musée (dans le cas d’une application mutualisée avec plusieurs musées)
433 433  
434 -[[Entrée → saisie des champs et enregistrement. >>image:1752745388887-203.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
529 +de manière à afficher l’intégralité des biens affectés ou reçus en dépôt pour une année et un musée donné.
435 435  
531 +Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
436 436  
437 -=== Focus : attachement unitaire depuis la notice du bien ===
438 438  
439 -Depuis la notice du bien, renseignez :
534 +Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
440 440  
441 -1. le champ **Ancienne entrée** avec l’entrée de dépôt,
442 -1. le champ// //**Entrée** avec l’entrée de transfert.
536 +[[image:1747734875829-175.png]]
443 443  
444 -[[Ex. Notice de biens → renseignement de l'ancienne et de la nouvelle entrée. >>image:1747740793119-487.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
538 +Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
445 445  
540 +[[image:1747734980868-601.png]]
446 446  
447 -=== Focus : attachement en lot depuis la liste de résultats ===
542 +Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
448 448  
449 -Utilisez la fonction d’association multiple :
544 +[[image:1747735028293-815.png]]
450 450  
451 -1. première opération : associez l’**ancienne entrée** (dépôt),
452 -1. seconde opération : associez la **nouvelle entrée** (transfert).
453 453  
454 -[[Table des biens →  sélection des notices à associer via la liste de résultats.>>image:1752745912577-603.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
455 455  
548 +Résultat :
456 456  
457 -[[Première association → renseigner l’ancienne entrée de dépôt>>image:1752746328111-912.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
550 +(% style="text-align: center;" %)
551 +[[image:1747735058870-569.png]]
458 458  
459 459  
460 -[[Seconde association  → renseigner la nouvelle entrée de transfert.>>image:1752746394168-320.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
554 +(% class="wikigeneratedid" %)
555 +Conserver le fichier PDF obtenu pour pouvoir rééditer le registre rapidement en cas de besoin. (il est possible d'archiver le fichier pdf dans la table autres documents, avec la page de garde WORD).
461 461  
462 462  
463 -== Radier le bien du registre des dépôts ==
558 +== Page de garde et annexes aux registres papiers ==
464 464  
465 -1. Recherchez la notice dans le menu **Registres / Recherche**.
466 -1. Passez en modification sur la version figée de la notice. Dans le champ **Observation**, saisissez la mention suivante : //« Bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d’inventaire… »//
467 -1. Rééditez la notice du registre des dépôts pour faire apparaître la mention de radiation.
468 468  
469 -(% class="box infomessage" %)
561 +Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
562 +
563 +(% class="box successmessage" %)
470 470  (((
471 -Cette étape est **obligatoire** avant toute intégration dans le registre des biens affectés.
565 +L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
472 472  )))
473 473  
474 -[[Table registres → recherche du bien à radier.>>image:1752746483802-667.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
568 +Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
475 475  
570 +(% class="box successmessage" %)
571 +(((
572 +**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
573 +)))
476 476  
477 -[[Table registres → Bouton modifier>>image:1752746578242-442.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
478 478  
576 +[[image:1747735219379-682.png]]
479 479  
480 -[[Table registres → saisie de la mention de radiation et enregistrement. >>image:1752746629742-426.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
481 481  
579 +__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
482 482  
483 -[[Table registres → bouton d'édition du registre.>>image:1752746680996-471.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
581 +(% style="text-align: center;" %)
582 +[[image:1747735284938-672.png]]
484 484  
485 485  
486 -[[Résultat → ré-édition du registre des dépôts avec mention de radiation sur la notice.>>image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
487 487  
586 += Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
488 488  
489 -== Intégrer le bien au registre des biens affectés ==
490 490  
491 -1. Modifiez la notice dans la **table des biens**.
492 -1. Sélectionnez la **grille 02. Registre – Transfert de propriété**.
493 -1. (((
494 -Renseignez :
589 +Se connecter avec un profil habilité à la saisie (et disposant des grilles de saisie minimales pour registre).
495 495  
496 -* le **nouveau numéro d’inventaire**,
497 -* les anciens numéros (dépôt, inventaire du déposant) dans les champs** Autres numéros**.
498 -* le champ **Enregistrer le transfert de propriété** : sélectionnez **Oui**.
591 +(% class="box successmessage" %)
592 +(((
593 +//Les transferts de propriété sont réalisés lorsqu’un bien déposé devient propriété du musée.//
499 499  )))
500 -1. Enregistrez la notice.
501 -1. Cliquez sur le bouton **Tampon** dans la barre d’outils.
502 -1. Confirmez l’intégration dans la fenêtre de validation.
503 503  
504 -[[Table des biens → bouton modifier.>>image:1752747202196-446.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
596 +Pour effectuer un transfert de propriété, il y a un protocole à respecter :
505 505  
598 +* Rattacher le bien à une nouvelle entrée actant le transfert de propriété
599 +* Radier le bien du registre des dépôts
600 +* Intégrer le bien au registre des biens affectés de l’année en cours
506 506  
507 -[[Table des biens → choix grille 02.Registre - Transfert de propriété.>>image:1752747209315-196.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
602 +== Rattachement à la nouvelle entrée ==
508 508  
509 509  
510 -[[Table des biens → saisie des champs dans la grille de saisie et enregistrement. >>image:1752747280642-185.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
605 +=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
511 511  
512 512  
513 -[[Table des biens → bouton d'intégration au registre réglementaire.>>image:1752747299699-356.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
608 +[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
514 514  
515 515  
516 -[[Validation intégration du bien au registre des acquisitions de l'année 2025.>>image:1747740398485-927.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
611 +[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
517 517  
518 518  
519 -[[Message de confirmation intégration au registre.>>image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
520 520  
615 +=== Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
521 521  
522 -[[Résultat table registres → création d'une nouvelle notice dans le registre des acquisitions.>>image:1747740624210-211.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
523 523  
618 +[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
524 524  
525 525  
621 +== Radiation du registre des dépôts ==
526 526  
527 527  
528 -
529 -)))
530 -)))|(% style="width:300px" %)(((
531 -(% class="box" %)
532 -(((
533 -**Sommaire**
624 +=== Rechercher la notice du bien déposé ===
534 534  
535 -{{toc depth="2" numbered="true"/}}
536 -)))
537 537  
538 -(% class="box" %)
627 +Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
628 +
629 +
630 +[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
631 +
632 +
633 +
634 +=== Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
635 +
636 +
637 +Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
638 +
639 +
640 +[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
641 +
642 +
643 +(% class="box successmessage" %)
539 539  (((
540 -**Aller plus loin**
645 +//**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
646 +)))
541 541  
542 -* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
543 -* Saisir une entrée
544 -* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
545 -* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
546 -* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
547 -* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
548 -* [[Radier des biens du registre>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Radiation.WebHome]]
648 +
649 +[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
650 +
651 +
652 +(% class="box warningmessage" %)
653 +(((
654 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible !//
549 549  )))
550 550  
551 -(% class="box" %)
657 +
658 +Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
659 +
660 +
661 +[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
662 +
663 +
664 +
665 +== Intégration du bien au registre des biens affectés ==
666 +
667 +
668 +Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
669 +
670 +
671 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
672 +
673 +
674 +[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
675 +
676 +
677 +[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
678 +
679 +
680 +Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
681 +
682 +[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
683 +
684 +
685 +(% class="box warningmessage" %)
552 552  (((
553 -**Icônes principales**
687 +//**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
554 554  )))
555 -)))
556 556  
557 -
690 +
691 +Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
692 +
693 +
694 +[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
695 +
696 +
697 +[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
698 +
699 +
700 +(% class="box warningmessage" %)
701 +(((
702 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
703 +)))
1747739157175-278.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -151.8 KB
Contenu
1747739231189-417.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -161.3 KB
Contenu
1747739339469-836.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.6 KB
Contenu
1747739380385-184.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -134.1 KB
Contenu
1747739407732-932.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -266.5 KB
Contenu
1747739687774-731.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -134.1 KB
Contenu
1747739728922-844.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -275.3 KB
Contenu
1747739870875-332.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -174.3 KB
Contenu
1747739908497-919.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -282.0 KB
Contenu
1747739946868-909.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -113.4 KB
Contenu
1747740027614-948.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -319.9 KB
Contenu
1747740075472-359.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -146.2 KB
Contenu
1747740216286-288.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -135.0 KB
Contenu
1747740258746-408.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -331.4 KB
Contenu
1747740398485-927.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -79.9 KB
Contenu
1747740624210-211.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -218.5 KB
Contenu
1747740793119-487.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -176.5 KB
Contenu
1747740913871-566.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.0 KB
Contenu
1747740946609-961.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -266.5 KB
Contenu
1747741015186-251.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -124.8 KB
Contenu
1747741041295-431.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -112.1 KB
Contenu
1752737550994-328.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -115.2 KB
Contenu
1752737567684-816.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -131.8 KB
Contenu
1752738486454-488.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -112.8 KB
Contenu
1752738496072-267.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -155.0 KB
Contenu
1752739775292-182.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -299.2 KB
Contenu
1752740695143-744.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -319.2 KB
Contenu
1752740777236-430.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -301.0 KB
Contenu
1752740879474-916.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -181.9 KB
Contenu
1752741260000-790.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -295.9 KB
Contenu
1752742679603-588.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -240.0 KB
Contenu
1752742689313-953.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -246.2 KB
Contenu
1752743311386-444.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -142.0 KB
Contenu
1752743364046-802.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -145.1 KB
Contenu
1752743938671-339.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -94.4 KB
Contenu
1752744994986-696.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -139.6 KB
Contenu
1752745009867-563.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -139.6 KB
Contenu
1752745064556-850.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -139.6 KB
Contenu
1752745276005-833.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -158.4 KB
Contenu
1752745382830-294.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -166.4 KB
Contenu
1752745388887-203.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -166.4 KB
Contenu
1752745912577-603.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -270.1 KB
Contenu
1752746328111-912.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -134.5 KB
Contenu
1752746394168-320.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -122.9 KB
Contenu
1752746483802-667.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -146.1 KB
Contenu
1752746578242-442.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -280.8 KB
Contenu
1752746629742-426.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -178.7 KB
Contenu
1752746680996-471.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -289.2 KB
Contenu
1752747202196-446.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -324.4 KB
Contenu
1752747209315-196.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -152.9 KB
Contenu
1752747280642-185.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -138.6 KB
Contenu
1752747299699-356.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -338.1 KB
Contenu