Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44

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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 11:43

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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 12:21

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Résumé

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Pièces jointes (0 modifications, 11 ajouts, 0 suppressions)

Détails

Propriétés de la Page

Contenu

@@ -230,16 +230,16 @@
  == Terminer la saisie de chaque notice ==
  (((
--(% start="1" %)
--1. Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
++Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
  )))
  (((
--(% start="2" %)
--1. Une fenêtre s’ouvre automatiquement pour signaler si la notice est complète ou non.
--Si des champs requis pour le registre sont absents, la fenêtre en affiche la liste.
--L’utilisateur peut néanmoins cliquer sur **OK** pour continuer.
--1. La notice passe en état « attente validation saisie »
++Une fenêtre s’ouvre automatiquement pour signaler si la notice est complète ou non.
++
++* Si des champs requis pour le registre sont absents, la fenêtre en affiche la liste.
++* L’utilisateur peut néanmoins cliquer sur **OK** pour continuer.
++
++La notice passe en état « attente validation saisie ».
  )))
  [[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
@@ -308,9 +308,10 @@
  == Confirmer l’intégration ==
--1. Une fenêtre vous demande de confirmer. Cliquez sur **Oui** pour finaliser l’enregistrement dans le registre réglementaire.
--1. La date d’intégration est alors enregistrée et un lien vers la version figée s’affiche dans la notice Bien.
++Une fenêtre vous demande de confirmer. Cliquez sur **Oui** pour finaliser l’enregistrement dans le registre réglementaire.
++La date d’intégration est alors enregistrée et un lien vers la version figée s’affiche dans la notice Bien.
++
  [[Message de confirmation >>image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
@@ -409,7 +409,7 @@
  * le champ// //**Entrée** avec l’entrée de transfert.
  )))
  * (((
--Attachement en **lot** : depuis la liste de résultats, utilisez la fonction d’attachement multiple :
++Attachement en **lot** : depuis la liste de résultats, utilisez la fonction d’association multiple :
  * première opération : renseigner l’ancienne entrée,
  * seconde opération : renseigner la nouvelle entrée de transfert.
@@ -419,142 +419,101 @@
  [[Création d'une entrée → choix grille Registre - Transfert de propriété. >>image:1752745276005-833.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[Saisie des champs et enregistrement. >>image:1752745388887-203.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
++[[Entrée → saisie des champs et enregistrement. >>image:1752745388887-203.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--==== Attachement unitaire ====
++=== Focus : attachement unitaire depuis la notice du bien ===
--Dans la notice du bien indiquer manuellement :
++Depuis la notice du bien, renseignez :
--* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
--* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
++1. le champ **Ancienne entrée** avec l’entrée de dépôt,
++1. le champ// //**Entrée** avec l’entrée de transfert.
--[[image:1747740793119-487.png]]
++[[Ex. Notice de biens → renseignement de l'ancienne et de la nouvelle entrée. >>image:1747740793119-487.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
++=== Focus : attachement en lot depuis la liste de résultats ===
--Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png]].
++Utilisez la fonction d’association multiple :
--Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
++1. première opération : renseigner l’ancienne entrée,
++1. seconde opération : renseigner la nouvelle entrée de transfert.
--* Sélectionner les notices à rattacher
--* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png]]
++[[Table des biens →  sélection des notices à associer via la liste de résultats.>>image:1752745912577-603.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747740946609-961.png]]
++[[Première association → renseigner l’ancienne entrée de dépôt>>image:1752746328111-912.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--Première association à effectuer :
--* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
--* Lancer le traitement
++[[Seconde association  → renseigner la nouvelle entrée de transfert.>>image:1752746394168-320.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747741015186-251.png]]
++== Radier le bien du registre des dépôts ==
--Seconde association à effectuer :
++1. Recherchez la notice dans le menu **Registres / Recherche**.
++1. Passez en modification sur la version figée de la notice. Dans le champ //Observation//, saisissez la mention suivante : //« Bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d’inventaire… »//
++1. Rééditez la notice du registre des dépôts pour faire apparaître la mention de radiation.
--* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
--* Lancer le traitement
--
--[[image:1747741041295-431.png]]
--
--
--== Radiation du registre des dépôts ==
--
--
--=== Rechercher la notice du bien déposé ===
--
--
--Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
--
--[[image:1747739687774-731.png]]
--
--
--=== Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
--
--
--Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
--
--[[image:1747739728922-844.png]]
--
--
--(% class="box successmessage" %)
++(% class="box infomessage" %)
  (((
--//**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
++**Le bien doit impérativement être radié du registre des dépôts avant son intégration au registre des biens affectés.**
  )))
++[[Table registres → recherche du bien à radier.>>image:1752746483802-667.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747739870875-332.png]]
++[[Table registres → Bouton modifier>>image:1752746578242-442.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--(% class="box warningmessage" %)
--(((
--//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible !//
--)))
++[[Table registres → saisie de la mention de radiation et enregistrement. >>image:1752746629742-426.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
--[[image:1747739908497-919.png]]
++[[Table registres → bouton d'édition du registre.>>image:1752746680996-471.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747739946868-909.png]]
++[[Résultat → ré-édition du registre des dépôts avec mention de radiation sur la notice.>>image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--== Intégration du bien au registre des biens affectés ==
++== Intégrer le bien au registre des biens affectés ==
++1. Modifiez la notice Bien dans la table documentaire.
++1. Utilisez la grille **02. Registre – Transfert de propriété**.
++1. (((
++Renseignez :
--Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
--
--Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
--
--
--[[image:1747740027614-948.png]]
--
--
--[[image:1747740075472-359.png]]
--
--
--Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
--
--
--[[image:1747740216286-288.png]]
--
--
--(% class="box warningmessage" %)
--(((
--//**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
++* le **nouveau numéro d’inventaire**,
++* les anciens numéros (dépôt, inventaire du déposant) dans les champs //Autres numéros//.
++* dans le champ **« Enregistrer le transfert de propriété »**, sélectionnez **Oui**.
  )))
++1. Enregistrez la notice.
++1. Dans la barre d'outils de la notice du bien, cliquez sur l’**icône du tampon** pour lancer l’intégration.
++1. Confirmez l'intégration dans la fenêtre qui s’ouvre : cliquez sur **Oui**.
++[[Table des biens → bouton modifier.>>image:1752747202196-446.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
++[[Table des biens → choix grille 02.Registre - Transfert de propriété.>>image:1752747209315-196.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--(% class="box warningmessage" %)
--(((
--//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
--)))
--[[image:1747740258746-408.png]]
++[[Table des biens → saisie des champs dans la grille de saisie et enregistrement. >>image:1752747280642-185.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747740398485-927.png]]
++[[Table des biens → bouton d'intégration au registre réglementaire.>>image:1752747299699-356.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
++[[Validation intégration du bien au registre des acquisitions de l'année 2025.>>image:1747740398485-927.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747733815373-706.png]]
--Résultat :
++[[Message de confirmation intégration au registre.>>image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
--[[image:1747740624210-211.png]]
++[[Résultat table registres → création d'une nouvelle notice dans le registre des acquisitions.>>image:1747740624210-211.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
++
  )))
  )))|(% style="width:300px" %)(((

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