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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 7.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 11:19
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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 11:29
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,0 +1,1 @@
1 +Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,0 +1,1 @@
1 +Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,683 +1,589 @@
1 -{{box title="**Sommaire**"}}
2 -{{toc depth="1"/}}
3 -{{/box}}
1 +(% class="mark small" %)**Version 3.5 et ultérieures**
4 4  
5 -= **Introduction** =
3 +|(% style="width:840px" %)(((
4 +(((
5 +(% class="box" %)
6 +(((
7 +En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
8 +Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
6 6  
10 +Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
11 +)))
7 7  
8 -== Réglementation ==
9 -
10 -
11 -La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
12 -
13 -
14 -Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
15 -
16 -[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
17 -
18 -Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
19 -
20 -
21 -L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
22 -
23 -Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
24 -
25 -
26 -L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
27 -
28 -[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
29 -
30 -
31 -== Modalités pratiques ==
32 -
33 -
34 -Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
35 -
36 -* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
37 -* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
38 -* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
39 -* En conformité avec les exigences légales
40 -
41 -Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
42 -
43 -Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
44 -
45 -
46 -L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
47 -
48 -
49 -(% class="box warningmessage" %)
50 50  (((
51 -//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
52 -)))
14 += Cadre légal et normes applicables aux registres =
53 53  
54 -**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
16 +La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
55 55  
56 -* //Table documentaire des Biens//
57 -* //Table documentaire des Entrées//
18 +(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
19 +|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
20 +|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
21 +|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
58 58  
59 -**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
23 += Principes de fonctionnement dans Flora =
60 60  
61 -* //Registre des biens affectés//
62 -* //Registre de biens reçus en dépôt//
25 +* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
26 +* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
27 +* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
28 +* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
29 +* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
63 63  
64 -**Vocabulaire à proscrire :**
31 += Grilles de saisie à utiliser =
65 65  
66 -* // Registre des entrées : il prête à confusion//
33 +Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
67 67  
35 +* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
36 +* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
37 +* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
38 +
68 68  (% class="box infomessage" %)
69 69  (((
70 -//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
41 +**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
71 71  )))
72 72  
44 +(% class="active" %)|=**Grille (% class="mark small" %)Version 4.5.60(%%)**|=**Table concernée**|=**Usage**
45 +|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
46 +|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
47 +|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
48 +|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
49 +|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
50 +|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
51 +|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
52 +|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
53 +|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
54 +|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
73 73  
56 +[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
74 74  
75 75  
59 +[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
76 76  
77 77  
78 -== Attention : le registre papier fait foi ==
62 += Organisation de la saisie selon la nature des biens =
79 79  
64 +La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
65 +Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
66 +Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
80 80  
81 -Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
68 +(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
69 +|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
70 +Entrées : grille** Registre - Acquisition **
82 82  
83 -Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
72 +Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
73 +)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
74 +- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
75 +Entrée : 2025.1
84 84  
85 -(% class="box warningmessage" %)
86 -(((
87 -//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
77 +Bien : 2025.1.1
88 88  )))
79 +|(((
80 +**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
81 +)))|(% style="width:209px" %)(((
82 +Entrées : grille **Registre - Acquisition**
89 89  
84 +Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
90 90  
91 -== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
86 +Si biens remarquables : saisie individuelle
87 +)))|(% style="width:302px" %)(((
88 +- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
89 +- Joindre un document descriptif
92 92  
91 +- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
93 93  
94 -=== Nouvelles acquisitions ===
93 +- Numérotation :
94 +• Ensemble : année.numérolot.0
95 +• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
96 +)))|(% style="width:257px" %)(((
97 +Entrée : 2011.3
95 95  
99 +Ensemble : 2011.3.0
96 96  
97 -La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
101 +1er bien : 2011.3.1
98 98  
99 -L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
103 +2eme bien : 2011.3.2
100 100  
101 -
102 -(% class="box infomessage" %)
103 -(((
104 -//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
105 +
105 105  )))
107 +|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
108 +Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
106 106  
110 +Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
111 +)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
112 +- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
113 +Entrée : D2025.1
107 107  
108 -=== Inventaire rétrospectifs ===
115 +Bien : D2025.1.1
116 +)))
117 +|(((
118 +**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
109 109  
110 -
111 -Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
112 -
113 -Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
114 114  
121 +)))|(% style="width:209px" %)(((
122 +Entrées : grille **Registre - Dépôt**
115 115  
116 -//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
124 +Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
117 117  
118 -Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
126 +Si biens remarquables : saisie individuelle
127 +)))|(% style="width:302px" %)(((
128 +- Saisie immédiate ou différée
129 +- Joindre un document descriptif
119 119  
120 -Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
131 +- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
132 +- Numérotation :
133 +• Ensemble : Dannée.numérolot.0
134 +• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
135 +)))|(% style="width:257px" %)(((
136 +Entrée : D2011.1
121 121  
138 +Ensemble : D2011.1.0
122 122  
123 -S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
140 +1er bien : D2011.1.1
124 124  
125 -* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
126 -* le numéro de lot : 0
127 -* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
128 -
129 -//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
130 -
131 -
132 -[[image:1747723638621-244.png]]
133 -
134 -(% style="text-align: center;" %)
135 -//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
136 -
137 -
138 -
139 -[[image:1747723844014-278.png]]
140 -
141 -(% style="text-align: center;" %)
142 -//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
143 -
144 -
145 -L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
146 -
147 -
148 -(% class="box infomessage" %)
149 -(((
150 -//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
151 -Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
152 -A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
142 +2eme bien : D2011.1.2
153 153  )))
144 +|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
145 +Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
154 154  
147 +Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
148 +)))|(% style="width:302px" %)(((
149 +- Entrée liée : année.0
150 +Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
155 155  
156 -==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
157 157  
153 +- Numérotation biens :
154 +• Bien simple : année.0.numérobien
155 +• Ensemble : année.0.numérolot.0
156 +• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
157 +)))|(% style="width:257px" %)(((
158 +Entrée : 2011.0
158 158  
159 -Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
160 +Bien : 2011.0.35
160 160  
161 161  
162 -=== Récolement décennal ===
163 +**Ensembles complexes **:
163 163  
165 +Entrée : 2011.0
164 164  
165 -**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
167 +Ensemble : 2011.0.36.0
166 166  
167 -Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
168 -
169 -Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
170 -
171 -Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
172 -
173 -
174 -=== Ensembles complexes ===
175 -
176 -
177 -Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
178 -
179 -Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
180 -
181 -(% class="box successmessage" %)
182 -(((
183 -//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
169 +Bien remarquable : 2011.0.36.1
184 184  )))
171 +|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
172 +Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
173 +)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
174 +- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
175 +|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
176 +Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
177 +)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
185 185  
186 -Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
179 += Champs obligatoires pour le registre =
187 187  
188 -* 2011.0.1               bien simple
189 -* 2011.0.2               bien simple
190 -* 2011.0.3.0           ensemble complexe
191 -* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
192 -* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
193 -* 2011.0.4               bien simple
194 -* 2011.0.5.0           ensemble complexe
195 -* etc.
181 +La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
182 +Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
196 196  
197 -= Saisie des données nécessaires au registres =
184 +En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
198 198  
186 +* **néant **: en l’absence avérée d’information,
187 +* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
199 199  
200 -== Champs obligatoires en saisie ==
189 +== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
201 201  
202 -
203 -Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
204 -
205 -(% class="box warningmessage" %)
206 -(((
207 -//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
208 -)))
209 -
210 -En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
211 -
212 -Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
213 -
214 -**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
215 -
216 -* Mode acquisition (thésaurus)
217 -* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
191 +* Mode d’acquisition (thésaurus)
192 +* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
218 218  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
219 219  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
220 220  * Référence de l’acte
221 -* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
222 -* Mention des concours publics (liste de contrôle)
196 +* Date de l’acte d’acquisition
197 +* Mention des concours publics (AS / ANS)
223 223  
224 -**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
199 +== Champs obligatoires dans la table Biens ==
225 225  
201 +(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
202 +
226 226  * Numéro d’inventaire
227 -* Date d’affectation
228 -* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
229 -* Prix d’achat
204 +* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
230 230  * Domaine (thésaurus)
231 231  * Dénomination (thésaurus)
232 232  * Matières/techniques (thésaurus)
233 233  * Dimensions
234 -* Type d’inscriptions (thésaurus)
235 -* Date du constat état (assistant datation)
236 -* État de conservation (liste de contrôle)
209 +* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
210 +* Prix d’achat
211 +* Inscriptions (thésaurus)
212 +* Constat d’état initial (date + état de conservation)
237 237  
238 -(% class="box infomessage" %)
239 -(((
240 -(% style="text-align: center;" %)
241 -//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
242 -)))
214 += Étapes d’intégration d’une notice au registre =
243 243  
244 -Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
216 +Une fois les notices **Entrée** et **Bien** correctement saisies à l’aide des grilles spécifiques aux registres, vous pouvez procéder à leur intégration dans le **registre réglementaire**. Cette opération s’appuie sur un processus précis, assuré par Flora, qui garantit la **conformité des données** et leur **verrouillage légal**.
245 245  
218 +== Saisir les notices dans les grilles dédiées ==
246 246  
247 -== Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
220 +(((
221 +Utilisez les grilles **Registre** adaptées à la nature du bien (cf. chapitres 3 et 4).
222 +)))
248 248  
224 +(((
225 +Le bien doit obligatoirement être lié à une notice d’entrée.
226 +)))
249 249  
250 -=== Entrées : nouvelle acquisition ===
228 +[[Notice de bien → vérification lien bien-entrée.>>image:1752739775292-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
251 251  
230 +== Terminer la saisie de chaque notice ==
252 252  
253 -Sélectionner la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées.
254 -
255 -
256 -[[image:1747723969669-261.png]]
257 -
258 -(% style="text-align: center;" %)
259 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
260 -
261 -
262 -Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
263 -
264 -
265 -[[image:1747724102358-210.png]]
266 -
267 -(% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
268 -//Visualisation de la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées//
269 -
270 -
271 -(% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
272 272  (((
273 -(% style="text-align: left;" %)
274 -//Dans la grille de saisie **Acquisition - complète** de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
233 +(% start="1" %)
234 +1. Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
275 275  )))
276 276  
277 -
278 -=== Entrée : inventaire rétrospectif ===
279 -
280 -
281 -Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
282 -
283 -
284 -[[image:1747724180433-782.png]]
285 -
286 -(% style="text-align: center;" %)
287 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
288 -
289 -
290 -Mis à part le numéro d'entrée, cette grille ne contient pas de champs obligatoires : **ne renseigner que les informations connues de l'institution.**
291 -
292 -Renseigner, à minima, le statut juridique.
293 -
294 -
295 -[[image:1747724251875-618.png]]
296 -
297 -(% style="text-align: center;" %)
298 -//Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
299 -
300 -
301 -(% class="box infomessage" %)
302 302  (((
303 -//Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
238 +(% start="2" %)
239 +1. Une fenêtre s’ouvre automatiquement pour signaler si la notice est complète ou non.
240 +Si des champs requis pour le registre sont absents, la fenêtre en affiche la liste.
241 +L’utilisateur peut néanmoins cliquer sur **OK** pour continuer.
242 +1. La notice passe en état « attente validation saisie »
304 304  )))
305 305  
245 +[[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
306 306  
307 -=== Biens ===
308 308  
248 +[[Notice de bien → vérification des champs manquants pour intégration au registre.>>image:1747732693654-638.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
309 309  
310 -Sélectionner la grille de saisie **02. Registre - Biens affectés **dans la table Biens.
250 +== Valider ou refuser la notice ==
311 311  
252 +Dans la barre d’outils :
312 312  
313 -[[image:1747724329047-588.png]]
254 +* **Si la notice est conforme** : cliquez sur **Valider la saisie** pour la passer en état **« saisie validée »** et l'intégrer au registre.
255 +* **Si la notice est incomplète ou incorrecte** : cliquez sur **Refuser la saisie**. Elle passe alors en état **« saisie refusée »**, et une fenêtre vous permet d’ajouter un commentaire pour indiquer les corrections à effectuer. Une fois les modifications apportées, la notice peut de nouveau passer en validation.
314 314  
315 -(% style="text-align: center;" %)
316 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
257 +=== Cas 1 : validation de la saisie ===
317 317  
259 +[[Notice de bien → bouton valider la saisie.>>image:1752740695143-744.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
318 318  
319 -La grille de saisie est découpée en 10 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora musée.
320 320  
262 +=== Cas 2 : refus de la saisie ===
321 321  
322 -(% class="box infomessage" %)
264 +[[Notice de bien → bouton refuser la saisie et commentaire des corrections à apporter.>>image:1752740777236-430.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
265 +
323 323  (((
324 -//Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
267 +
325 325  )))
326 326  
327 -[[image:1747724385543-970.png]]
328 -
329 -(% style="text-align: center;" %)
330 -//Visualisation de la grille de saisie **02.Registre - Biens affectés**//** **//dans la table Biens//
331 -
332 -
333 -(% class="box warningmessage" %)
334 334  (((
335 -//Les grilles de saisie standards ne sont pas toutes dotées des champs obligatoires pour le registre. Celles qui en sont dotées ont la mention (minimal pour registre) d'indiquée. Si l'on saisit des notices dans d'autres grilles, qui n'ont pas cette mention, l’intégration de la notice dans le registre fonctionnera également mais il n'y aura pas le contrôle de saisie sur les champs obligatoires. **Avant de procéder à l’intégration, il faudra peut-être revenir en modification sur la notice avec la grille de saisie ci-dessus pour vérifier que tous les champs sont bien remplis.**//
271 +[[Notice de bien → commentaire disponible dans le regroupement SUIVI. >>image:1752740879474-916.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
336 336  )))
337 337  
338 338  
339 -Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
275 +[[Notice de bien → bouton terminer la saisie pour repasser les étapes de validation après correction.>>image:1752742689313-953.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
340 340  
341 -Cliquer sur l'icône [[image:1747724466201-563.png||height="43" width="43"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
342 342  
278 +== Lancer l’intégration au registre ==
343 343  
344 -[[image:1747725032932-364.png]]
280 +(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
345 345  
282 +(((
283 +Une fois validée, cliquez sur l’**icône du tampon** dans la barre d’outils de la notice Bien.
346 346  
347 -=== Biens : Ensembles complexes ===
285 +**Deux cas de figure peuvent alors se présenter** :
348 348  
287 +* **Si tous les champs obligatoires sont remplis** : le bouton **« Validation au registre d'inventaire des biens affectés »** apparaît. Cliquez dessus pour lancer l’intégration.
288 +* **Si des champs obligatoires sont manquants** : **Flora refuse l’intégration** et affiche une alerte listant les champs à compléter. Cliquez sur **Retour**, ouvrez la notice en modification et complétez les informations manquantes avant de réessayer.
349 349  
350 -Sélectionner la grille de saisie **02.Registre- Ensembles complexes affectés** dans la table Biens.
351 -
352 -
353 -[[image:1747725129124-544.png]]
354 -
355 -
356 -La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
357 -
358 -Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
359 -
360 -
361 -[[image:1747725362450-684.png]]
362 -
363 -
364 364  (% class="box infomessage" %)
365 365  (((
366 -//Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
292 +À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
367 367  )))
294 +)))
368 368  
369 -Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
296 +[[Notice de bien → bouton intégrer au registre réglementaire. >>image:1752741260000-790.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
370 370  
371 -[[image:1747725317402-667.png]]
372 372  
299 +=== Cas 1 : tous les champs obligatoires sont remplis ===
373 373  
374 -Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
301 +[[Cliquer sur le bouton validation intégration au registre.>>image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
375 375  
376 -Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
377 377  
304 +=== Cas 2 : champs obligatoires manquants ===
378 378  
379 -== Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
306 +[[Cliquer sur le bouton retour pour compléter les champs manquants.>>image:1747734678656-824.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
380 380  
381 381  
382 -=== Entrée ===
309 +== Confirmer l’intégration ==
383 383  
311 +1. Une fenêtre vous demande de confirmer. Cliquez sur **Oui** pour finaliser l’enregistrement dans le registre réglementaire.
312 +1. La date d’intégration est alors enregistrée et un lien vers la version figée s’affiche dans la notice Bien.
384 384  
385 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Dépôt** dans la table des Entrées.
314 +[[Message de confirmation >>image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
386 386  
387 387  
388 -[[image:1747725797202-722.png]]
317 +[[Résultat sur la notice de bien → notice mise à jour avec la date d'intégration au registre et le lien vers le registre. Notice modifiable.>>image:1747733892872-758.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
389 389  
390 390  
391 -=== Biens ===
320 +[[Résultat dans le registre → notice enregistrée au registre et non modifiable.>>image:1747733938343-251.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
392 392  
393 393  
394 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Biens reçus en dépôt** dans la table des Biens.
323 += Consulter et éditer les registres =
395 395  
396 -A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
325 +Conformément à la réglementation, **le registre papier constitue la version officielle et opposable**. Il doit être produit chaque année, signé et conservé dans les archives de l’établissement.
397 397  
327 +Flora permet d’éditer le registre au format numérique, prêt à l’impression, à partir des notices intégrées dans la table des registres.
398 398  
399 -[[image:1747725926983-893.png]]
329 +== Consulter le registre ==
400 400  
331 +1. Accédez au menu : **Registres / Recherche**
332 +1. (((
333 +Renseignez les critères de filtrage :
401 401  
335 +* **Année d’inscription au registre**
336 +* **Type de registre** : biens affectés ou biens reçus en dépôt
337 +* **Musée concerné**, en cas d'application mutualisée
338 +)))
339 +1. Cliquez sur **Rechercher** pour afficher les notices inscrites.
402 402  
403 -[[image:1747727404840-527.png]]
341 +>(% class="small" %)Ex. Rechercher les biens affectés aux collections de l'année 2012.
404 404  
343 +[[Table registre →  formulaire de recherche>>image:1752743364046-802.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
405 405  
406 -= Intégration des notices biens au registre =
407 407  
346 +== Éditer le registre ==
408 408  
409 -=== Validation de la saisie d'un Bien ===
348 +(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
410 410  
350 +1. Sélectionnez les notices à inclure dans l’édition.
351 +1. Cliquez sur **Imprimer au format pdf ou odf**.
352 +1. Choisissez le **modèle de publication** et **validez**.
353 +1. Cliquez sur **Obtenir le résultat** pour générer le fichier (enregistré dans vos téléchargements).
411 411  
412 -Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
355 +(% class="box infomessage" %)
356 +(((
357 +Le fichier généré contient les notices au format réglementaire, prêtes à être imprimées et archivées.
358 +)))
413 413  
360 +[[Sélection des notices à éditer.>>image:1747734875829-175.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
361 +)))
414 414  
415 -[[image:1747732762213-559.png]]
416 416  
417 417  
418 -Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
419 419  
420 420  
421 -[[image:1747732693654-638.png]]
422 422  
423 423  
424 -Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
425 425  
426 -Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
427 427  
428 -Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
371 +[[Choix sur modèle de publication.>>image:1747734980868-601.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
429 429  
430 -[[image:2022-02-28_15h51_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
431 431  
432 -L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
374 +[[Bouton obtenir le résultat.>>image:1752743938671-339.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
433 433  
434 -[[image:2022-02-28_15h53_43.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
435 435  
436 -Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
377 +[[Résultat.>>image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
437 437  
438 -[[image:2022-02-28_17h09_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
439 439  
440 -(% class="wikigeneratedid" %)
441 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
380 +== Page de garde et annexes aux registres papier ==
442 442  
443 -[[image:2022-02-28_17h15_10.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
382 +Flora met à disposition des utilisateurs des **modèles d’annexes prêts à l’emploi**. Ces éléments accompagnent le registre annuel et permettent de compléter sa présentation.
444 444  
445 -(% class="wikigeneratedid" %)
446 -Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
384 +Dans le **formulaire de recherche du registre**, un encart textuel **indique automatiquement les pages à annexer** à l’impression annuelle.
447 447  
448 -[[image:2022-02-28_17h16_31.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
386 +[[Formulaire de recherche table Registres →  pages annexes.>>image:1747735219379-682.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
449 449  
450 -(% class="wikigeneratedid" %)
451 -Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
388 +
389 +)))
452 452  
453 -[[image:2022-02-28_17h35_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
391 +(((
392 +[[Ex. Annexe page de titre → Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)>>image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
454 454  
455 455  
395 += (% id="cke_bm_784062S" style="display:none" %) (%%)Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
456 456  
457 -[[image:2022-02-28_17h44_28.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
458 458  
398 +Se connecter avec un profil habilité à la saisie (et disposant des grilles de saisie minimales pour registre).
459 459  
400 +(% class="box successmessage" %)
401 +(((
402 +//Les transferts de propriété sont réalisés lorsqu’un bien déposé devient propriété du musée.//
403 +)))
460 460  
461 -La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
405 +Pour effectuer un transfert de propriété, il y a un protocole à respecter :
462 462  
407 +* Rattacher le bien à une nouvelle entrée actant le transfert de propriété
408 +* Radier le bien du registre des dépôts
409 +* Intégrer le bien au registre des biens affectés de l’année en cours
463 463  
464 -[[image:1715333751806-266.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="487" width="1052" class="img-thumbnail"]]
411 +== Rattachement à la nouvelle entrée ==
465 465  
466 466  
467 -La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
414 +=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
468 468  
469 -[[image:1715333788029-366.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="536" width="1110" class="img-thumbnail"]]
470 470  
417 +[[image:1747739157175-278.png]]
471 471  
472 -(% class="box warningmessage" %)
473 -(((
474 -//Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
475 -)))
476 476  
477 - Attention aux termes codifiés dans le registre. Dans la mention des concours publics, les termes AS et ANS sont des codes spécifiques au SMF.
420 +[[image:1747739231189-417.png]]
478 478  
479 -* AS signifie que le bien a été acquis via l'aide de concours publics (aides, subventions).
480 -* ANS signifie que le bien n'a pas été acquis avec l'aide de concours publics (aides, subventions).
481 481  
482 -Cette information est à renseigner durant la saisie de l'entrée, dans le champ Mention des concours publics. Si l'on indique OUI, alors la mention sur le registre sera AS. Si l'on indique NON, alors la mention sur le registre sera ANS.
483 483  
424 +=== Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
484 484  
485 -= Édition des registres =
486 486  
427 +==== Attachement unitaire ====
487 487  
488 -== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
429 +Dans la notice du bien indiquer manuellement :
489 489  
431 +* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
432 +* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
490 490  
491 -Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
434 +[[image:1747740793119-487.png]]
492 492  
493 493  
494 -[[image:1715334368839-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="601" width="1080" class="img-thumbnail"]]
437 +==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
495 495  
439 +Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png]].
496 496  
497 -(% class="box infomessage" %)
498 -(((
499 -//La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
500 -)))
441 +Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
501 501  
502 -Il est possible de sélectionner :
443 +* Sélectionner les notices à rattacher
444 +* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png]]
503 503  
504 -* Les biens affectés aux collections OU les biens reçus en dépôt
505 -* L’année d'inscription au registre
506 -* Le musée (dans le cas d’une application mutualisée avec plusieurs musées)
446 +[[image:1747740946609-961.png]]
507 507  
508 -de manière à afficher l’intégralité des biens affectés ou reçus en dépôt pour une année et un musée donné.
509 509  
510 -Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
449 +Première association à effectuer :
511 511  
451 +* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
452 +* Lancer le traitement
512 512  
513 -Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
454 +[[image:1747741015186-251.png]]
514 514  
515 -[[image:1715334526894-771.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="468" width="1142" class="img-thumbnail"]]
516 516  
457 +Seconde association à effectuer :
517 517  
518 -Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
459 +* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
460 +* Lancer le traitement
519 519  
520 -[[image:1715334586731-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="157" width="535" class="img-thumbnail"]]
462 +[[image:1747741041295-431.png]]
521 521  
522 522  
523 -Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
465 +== Radiation du registre des dépôts ==
524 524  
525 -[[image:1715334753766-934.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="383" width="769" class="img-thumbnail"]]
526 526  
468 +=== Rechercher la notice du bien déposé ===
527 527  
528 528  
529 -Résultat :
471 +Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
530 530  
531 -[[image:1715334816066-863.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="550" width="524" class="img-thumbnail"]]
473 +[[image:1747739687774-731.png]]
532 532  
533 533  
534 -(% class="wikigeneratedid" %)
535 -Conserver le fichier PDF obtenu pour pouvoir rééditer le registre rapidement en cas de besoin. (il est possible d'archiver le fichier pdf dans la table autres documents, avec la page de garde WORD).
476 +=== Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
536 536  
537 537  
538 -== Page de garde et annexes aux registres papiers ==
479 +Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
539 539  
481 +[[image:1747739728922-844.png]]
540 540  
541 -Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
542 542  
543 -Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
544 -
545 545  (% class="box successmessage" %)
546 546  (((
547 -//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
486 +//**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
548 548  )))
549 549  
550 550  
551 -En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
490 +[[image:1747739870875-332.png]]
552 552  
553 -(% class="box successmessage" %)
554 -(((
555 -//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
556 -)))
557 557  
558 -
559 -[[image:1715335124509-235.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="520" width="1024" class="img-thumbnail"]]
560 -
561 -
562 -[[image:1715335243485-753.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="561" width="1094" class="img-thumbnail"]]
563 -
564 -
565 -
566 -= Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
567 -
568 -
569 -Se connecter avec un profil habilité à la saisie (et disposant des grilles de saisie minimales pour registre).
570 -
571 -(% class="box successmessage" %)
493 +(% class="box warningmessage" %)
572 572  (((
573 -//Les transferts de propriété sont réalisés lorsqu’un bien déposé devient propriété du musée.//
495 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible !//
574 574  )))
575 575  
576 -Pour effectuer un transfert de propriété, il y a un protocole à respecter :
577 577  
578 -* Rattacher le bien à une nouvelle entrée actant le transfert de propriété
579 -* Radier le bien du registre des dépôts
580 -* Intégrer le bien au registre des biens affectés de l’année en cours
499 +Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
581 581  
582 -== Rattachement à la nouvelle entrée ==
501 +[[image:1747739908497-919.png]]
583 583  
584 584  
585 -=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
504 +[[image:1747739946868-909.png]]
586 586  
587 587  
588 -[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
507 +== Intégration du bien au registre des biens affectés ==
589 589  
590 590  
591 -[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
510 +Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
592 592  
512 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
593 593  
594 594  
595 -=== Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
515 +[[image:1747740027614-948.png]]
596 596  
597 597  
598 -[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
518 +[[image:1747740075472-359.png]]
599 599  
600 600  
601 -== Radiation du registre des dépôts ==
521 +Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
602 602  
603 603  
604 -=== Rechercher la notice du bien déposé ===
524 +[[image:1747740216286-288.png]]
605 605  
606 606  
607 -Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
608 -
609 -
610 -[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
611 -
612 -
613 -
614 -=== Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
615 -
616 -
617 -Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
618 -
619 -
620 -[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
621 -
622 -
623 -(% class="box successmessage" %)
527 +(% class="box warningmessage" %)
624 624  (((
625 -//**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
529 +//**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
626 626  )))
627 627  
628 628  
629 -[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
533 +Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
630 630  
631 631  
632 632  (% class="box warningmessage" %)
633 633  (((
634 -//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible !//
538 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
635 635  )))
636 636  
541 +[[image:1747740258746-408.png]]
637 637  
638 -Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
639 639  
544 +[[image:1747740398485-927.png]]
640 640  
641 -[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
642 642  
547 +Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
643 643  
549 +[[image:1747733815373-706.png]]
644 644  
645 -== Intégration du bien au registre des biens affectés ==
646 646  
552 +Résultat :
647 647  
648 -Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
554 +[[image:1747740624210-211.png]]
649 649  
650 650  
651 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
652 652  
653 653  
654 -[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
655 655  
560 +
561 +)))
562 +)))|(% style="width:300px" %)(((
563 +(% class="box" %)
564 +(((
565 +**Sommaire**
656 656  
657 -[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
567 +{{toc depth="1" numbered="true"/}}
568 +)))
658 658  
659 -
660 -Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
661 -
662 -[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
663 -
664 -
665 -(% class="box warningmessage" %)
570 +(% class="box" %)
666 666  (((
667 -//**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
572 +**Aller plus loin**
573 +
574 +* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
575 +* Saisir une entrée
576 +* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
577 +* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
578 +* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
579 +* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
580 +* [[Radier des biens du registre>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Radiation.WebHome]]
668 668  )))
669 669  
670 -
671 -Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
672 -
673 -
674 -[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
675 -
676 -
677 -[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
678 -
679 -
680 -(% class="box warningmessage" %)
583 +(% class="box" %)
681 681  (((
682 -//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
585 +**Icônes principales**
683 683  )))
587 +)))
588 +
589 +
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