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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 56.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 10:33
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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 11:19
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,414 +1,474 @@
1 -(% class="mark small" %)**Version 3.5 et ultérieures**
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc depth="1"/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(% class="box" %)
5 -(((
6 -En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
7 -Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
5 += **Introduction** =
8 8  
9 -Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
10 -)))
11 11  
12 -(((
13 -= Cadre légal et normes applicables aux registres =
8 +== Réglementation ==
14 14  
15 -La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
16 16  
17 -(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
18 -|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
19 -|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
20 -|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
11 +La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
21 21  
22 -= Principes de fonctionnement dans Flora =
23 23  
24 -* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
25 -* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
26 -* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
27 -* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
28 -* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
14 +Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
29 29  
30 -= Grilles de saisie à utiliser =
16 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
31 31  
32 -Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
18 +Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
33 33  
34 -* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
35 -* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
36 -* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
37 37  
21 +L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
22 +
23 +Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
24 +
25 +
26 +L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
27 +
28 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
29 +
30 +
31 +== Modalités pratiques ==
32 +
33 +
34 +Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
35 +
36 +* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
37 +* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
38 +* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
39 +* En conformité avec les exigences légales
40 +
41 +Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
42 +
43 +Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
44 +
45 +
46 +L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
47 +
48 +
49 +(% class="box warningmessage" %)
50 +(((
51 +//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
52 +)))
53 +
54 +**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
55 +
56 +* //Table documentaire des Biens//
57 +* //Table documentaire des Entrées//
58 +
59 +**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
60 +
61 +* //Registre des biens affectés//
62 +* //Registre de biens reçus en dépôt//
63 +
64 +**Vocabulaire à proscrire :**
65 +
66 +* // Registre des entrées : il prête à confusion//
67 +
38 38  (% class="box infomessage" %)
39 39  (((
40 -**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
70 +//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
41 41  )))
42 42  
43 -(% class="active" %)|=**Grille**|=**Table concernée**|=**Usage**
44 -|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
45 -|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
46 -|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
47 -|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
48 -|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
49 -|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
50 -|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
51 -|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
52 -|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
53 -|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
54 54  
55 -[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
56 56  
57 57  
58 -[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
59 59  
60 60  
61 -= Organisation de la saisie selon la nature des biens =
78 +== Attention : le registre papier fait foi ==
62 62  
63 -La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
64 -Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
65 -Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
66 66  
67 -(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
68 -|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
69 -Entrées : grille** Registre - Acquisition **
81 +Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
70 70  
71 -Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
72 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
73 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
74 -Entrée : 2025.1
83 +Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
75 75  
76 -Bien : 2025.1.1
85 +(% class="box warningmessage" %)
86 +(((
87 +//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
77 77  )))
78 -|(((
79 -**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
80 -)))|(% style="width:209px" %)(((
81 -Entrées : grille **Registre - Acquisition**
82 82  
83 -Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
84 84  
85 -Si biens remarquables : saisie individuelle
86 -)))|(% style="width:302px" %)(((
87 -- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
88 -- Joindre un document descriptif
91 +== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
89 89  
90 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
91 91  
92 -- Numérotation :
93 -• Ensemble : année.numérolot.0
94 -• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
95 -)))|(% style="width:257px" %)(((
96 -Entrée : 2011.3
94 +=== Nouvelles acquisitions ===
97 97  
98 -Ensemble : 2011.3.0
99 99  
100 -1er bien : 2011.3.1
97 +La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
101 101  
102 -2eme bien : 2011.3.2
99 +L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
103 103  
104 -
101 +
102 +(% class="box infomessage" %)
103 +(((
104 +//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
105 105  )))
106 -|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
107 -Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
108 108  
109 -Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
110 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
111 -- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
112 -Entrée : D2025.1
113 113  
114 -Bien : D2025.1.1
115 -)))
116 -|(((
117 -**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
108 +=== Inventaire rétrospectifs ===
118 118  
110 +
111 +Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
112 +
113 +Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
119 119  
120 -)))|(% style="width:209px" %)(((
121 -Entrées : grille **Registre - Dépôt**
122 122  
123 -Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
116 +//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
124 124  
125 -Si biens remarquables : saisie individuelle
126 -)))|(% style="width:302px" %)(((
127 -- Saisie immédiate ou différée
128 -- Joindre un document descriptif
118 +Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
129 129  
130 -- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
131 -- Numérotation :
132 -• Ensemble : Dannée.numérolot.0
133 -• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
134 -)))|(% style="width:257px" %)(((
135 -Entrée : D2011.1
120 +Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
136 136  
137 -Ensemble : D2011.1.0
138 138  
139 -1er bien : D2011.1.1
123 +S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
140 140  
141 -2eme bien : D2011.1.2
125 +* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
126 +* le numéro de lot : 0
127 +* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
128 +
129 +//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
130 +
131 +
132 +[[image:1747723638621-244.png]]
133 +
134 +(% style="text-align: center;" %)
135 +//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
136 +
137 +
138 +
139 +[[image:1747723844014-278.png]]
140 +
141 +(% style="text-align: center;" %)
142 +//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
143 +
144 +
145 +L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
146 +
147 +
148 +(% class="box infomessage" %)
149 +(((
150 +//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
151 +Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
152 +A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
142 142  )))
143 -|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
144 -Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
145 145  
146 -Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
147 -)))|(% style="width:302px" %)(((
148 -- Entrée liée : année.0
149 -Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
150 150  
156 +==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
151 151  
152 -- Numérotation biens :
153 -• Bien simple : année.0.numérobien
154 -• Ensemble : année.0.numérolot.0
155 -• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
156 -)))|(% style="width:257px" %)(((
157 -Entrée : 2011.0
158 158  
159 -Bien : 2011.0.35
159 +Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
160 160  
161 161  
162 -**Ensembles complexes **:
162 +=== Récolement décennal ===
163 163  
164 -Entrée : 2011.0
165 165  
166 -Ensemble : 2011.0.36.0
165 +**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
167 167  
168 -Bien remarquable : 2011.0.36.1
167 +Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
168 +
169 +Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
170 +
171 +Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
172 +
173 +
174 +=== Ensembles complexes ===
175 +
176 +
177 +Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
178 +
179 +Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
180 +
181 +(% class="box successmessage" %)
182 +(((
183 +//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
169 169  )))
170 -|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
171 -Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
172 -)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
173 -- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
174 -|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
175 -Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
176 -)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
177 177  
178 -= Champs obligatoires pour le registre =
186 +Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
179 179  
180 -La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
181 -Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
188 +* 2011.0.1               bien simple
189 +* 2011.0.2               bien simple
190 +* 2011.0.3.0           ensemble complexe
191 +* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
192 +* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
193 +* 2011.0.4               bien simple
194 +* 2011.0.5.0           ensemble complexe
195 +* etc.
182 182  
183 -En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
197 += Saisie des données nécessaires au registres =
184 184  
185 -* **néant **: en l’absence avérée d’information,
186 -* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
187 187  
188 -== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
200 +== Champs obligatoires en saisie ==
189 189  
190 -* Mode d’acquisition (thésaurus)
191 -* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
202 +
203 +Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
204 +
205 +(% class="box warningmessage" %)
206 +(((
207 +//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
208 +)))
209 +
210 +En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
211 +
212 +Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
213 +
214 +**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
215 +
216 +* Mode acquisition (thésaurus)
217 +* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
192 192  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
193 193  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
194 194  * Référence de l’acte
195 -* Date de l’acte d’acquisition
196 -* Mention des concours publics (AS / ANS)
221 +* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
222 +* Mention des concours publics (liste de contrôle)
197 197  
198 -== Champs obligatoires dans la table Biens ==
224 +**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
199 199  
200 -(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
201 -
202 202  * Numéro d’inventaire
203 -* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
227 +* Date d’affectation
228 +* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
229 +* Prix d’achat
204 204  * Domaine (thésaurus)
205 205  * Dénomination (thésaurus)
206 206  * Matières/techniques (thésaurus)
207 207  * Dimensions
208 -* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
209 -* Prix d’achat
210 -* Inscriptions (thésaurus)
211 -* Constat d’état initial (date + état de conservation)
234 +* Type d’inscriptions (thésaurus)
235 +* Date du constat état (assistant datation)
236 +* État de conservation (liste de contrôle)
212 212  
213 213  (% class="box infomessage" %)
214 214  (((
215 -À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
240 +(% style="text-align: center;" %)
241 +//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
216 216  )))
217 217  
218 -= Étapes d’intégration d’une notice au registre =
244 +Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
219 219  
220 -Une fois les notices **Entrée** et **Bien** correctement saisies à l’aide des grilles spécifiques aux registres, vous pouvez procéder à leur intégration dans le **registre réglementaire**. Cette opération s’appuie sur un processus précis, assuré par Flora, qui garantit la **conformité des données** et leur **verrouillage légal**.
221 221  
222 -== Saisir les notices dans les grilles dédiées ==
247 +== Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
223 223  
224 -(((
225 -Utilisez les grilles **Registre** adaptées à la nature du bien (cf. chapitres 3 et 4).
226 -)))
227 227  
228 -(((
229 -Le bien doit obligatoirement être lié à une notice d’entrée.
230 -)))
250 +=== Entrées : nouvelle acquisition ===
231 231  
232 -[[Notice de bien → vérification lien bien-entrée.>>image:1752739775292-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
233 233  
234 -== Terminer la saisie de chaque notice ==
253 +Sélectionner la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées.
235 235  
255 +
256 +[[image:1747723969669-261.png]]
257 +
258 +(% style="text-align: center;" %)
259 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
260 +
261 +
262 +Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
263 +
264 +
265 +[[image:1747724102358-210.png]]
266 +
267 +(% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
268 +//Visualisation de la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées//
269 +
270 +
271 +(% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
236 236  (((
237 -(% start="1" %)
238 -1. Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
273 +(% style="text-align: left;" %)
274 +//Dans la grille de saisie **Acquisition - complète** de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
239 239  )))
240 240  
241 -(((
242 -(% start="2" %)
243 -1. **Une fenêtre s’ouvre automatiquement** pour signaler si la notice est **conforme** ou **incomplète** au regard des exigences du registre.
244 244  
245 -* Si tous les champs obligatoires sont renseignés, le message confirme que la notice est complète.
246 -* Si certains champs sont manquants, la fenêtre affiche la liste des éléments à compléter.
247 -* Dans tous les cas, l’utilisateur peut cliquer sur **OK** pour valider la fin de saisie et poursuivre (même si des champs restent vides à ce stade).
278 +=== Entrée : inventaire rétrospectif ===
248 248  
249 -(% start="3" %)
250 -1. La notice passe en état « attente validation saisie »
251 -)))
252 252  
253 -[[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
281 +Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
254 254  
255 255  
256 -[[Notice de bien → vérification des champs manquants pour intégration au registre.>>image:1747732693654-638.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
284 +[[image:1747724180433-782.png]]
257 257  
258 -== Valider la notice ==
286 +(% style="text-align: center;" %)
287 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
259 259  
260 -Dans la barre d’outils, cliquez sur **Valider ou Refuser la saisie** :
261 261  
262 -* Si la notice est conforme, elle passe en état « saisie validée » ;
263 -* Si elle est refusée, elle passe en état « saisie refusée » et un commentaire peut être saisi pour indiquer les corrections à apporter.
290 +Mis à part le numéro d'entrée, cette grille ne contient pas de champs obligatoires : **ne renseigner que les informations connues de l'institution.**
264 264  
265 -=== Validation de la saisie ===
292 +Renseigner, à minima, le statut juridique.
266 266  
267 -[[Notice de bien → Bouton valider la saisie.>>image:1752740695143-744.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
268 268  
295 +[[image:1747724251875-618.png]]
269 269  
270 -=== Refus de la saisie ===
297 +(% style="text-align: center;" %)
298 +//Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
271 271  
272 -[[Notice de bien → Bouton refuser la saisie et commentaire des corrections à apporter.>>image:1752740777236-430.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
273 273  
301 +(% class="box infomessage" %)
274 274  (((
275 -
303 +//Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
276 276  )))
277 277  
278 -(((
279 -[[Notice de bien → commentaire disponible dans le regroupement SUIVI. >>image:1752740879474-916.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
280 -)))
281 281  
307 +=== Biens ===
282 282  
283 -== Lancer l’intégration au registre ==
284 284  
285 -(((
286 -Une fois validée, la notice// //de// //Bien (liée à une Entrée) peut être intégrée dans le registre.
310 +Sélectionner la grille de saisie **02. Registre - Biens affectés **dans la table Biens.
287 287  
288 -Cliquez sur l’**icône du tampon** dans la barre d’outils.
289 -)))
290 290  
313 +[[image:1747724329047-588.png]]
291 291  
315 +(% style="text-align: center;" %)
316 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
292 292  
293 -
294 -)))
295 -)))|(% style="width:300px" %)(((
296 -(% class="box" %)
318 +
319 +La grille de saisie est découpée en 10 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora musée.
320 +
321 +
322 +(% class="box infomessage" %)
297 297  (((
298 -**Sommaire**
324 +//Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
299 299  )))
300 300  
301 -(% class="box" %)
302 -(((
303 -**Aller plus loin**
327 +[[image:1747724385543-970.png]]
304 304  
305 -* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
306 -* Saisir une entrée
307 -* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
308 -* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
309 -* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
310 -* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
311 -)))
329 +(% style="text-align: center;" %)
330 +//Visualisation de la grille de saisie **02.Registre - Biens affectés**//** **//dans la table Biens//
312 312  
313 -(% class="box" %)
332 +
333 +(% class="box warningmessage" %)
314 314  (((
315 -**Icônes principales**
335 +//Les grilles de saisie standards ne sont pas toutes dotées des champs obligatoires pour le registre. Celles qui en sont dotées ont la mention (minimal pour registre) d'indiquée. Si l'on saisit des notices dans d'autres grilles, qui n'ont pas cette mention, l’intégration de la notice dans le registre fonctionnera également mais il n'y aura pas le contrôle de saisie sur les champs obligatoires. **Avant de procéder à l’intégration, il faudra peut-être revenir en modification sur la notice avec la grille de saisie ci-dessus pour vérifier que tous les champs sont bien remplis.**//
316 316  )))
317 -)))
318 318  
319 319  
339 +Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
320 320  
341 +Cliquer sur l'icône [[image:1747724466201-563.png||height="43" width="43"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
321 321  
322 322  
344 +[[image:1747725032932-364.png]]
323 323  
324 324  
347 +=== Biens : Ensembles complexes ===
325 325  
326 326  
350 +Sélectionner la grille de saisie **02.Registre- Ensembles complexes affectés** dans la table Biens.
327 327  
328 328  
353 +[[image:1747725129124-544.png]]
329 329  
330 330  
356 +La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
331 331  
358 +Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
332 332  
333 333  
361 +[[image:1747725362450-684.png]]
334 334  
335 335  
364 +(% class="box infomessage" %)
365 +(((
366 +//Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
367 +)))
336 336  
369 +Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
337 337  
371 +[[image:1747725317402-667.png]]
338 338  
339 339  
374 +Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
340 340  
376 +Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
341 341  
342 342  
379 +== Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
343 343  
344 344  
382 +=== Entrée ===
345 345  
346 346  
385 +Sélectionner la grille de saisie** Registre - Dépôt** dans la table des Entrées.
347 347  
348 348  
388 +[[image:1747725797202-722.png]]
349 349  
350 350  
391 +=== Biens ===
351 351  
352 352  
394 +Sélectionner la grille de saisie** Registre - Biens reçus en dépôt** dans la table des Biens.
353 353  
396 +A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
354 354  
355 355  
399 +[[image:1747725926983-893.png]]
356 356  
357 357  
358 358  
403 +[[image:1747727404840-527.png]]
359 359  
360 360  
406 += Intégration des notices biens au registre =
361 361  
362 362  
409 +=== Validation de la saisie d'un Bien ===
363 363  
364 364  
365 -= Intégration des notices biens au registre =
412 +Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
366 366  
367 367  
415 +[[image:1747732762213-559.png]]
368 368  
369 369  
418 +Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
370 370  
371 371  
421 +[[image:1747732693654-638.png]]
372 372  
373 -.
374 374  
375 -[[image:1747733341634-347.png]]
424 +Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
376 376  
377 -(% class="wikigeneratedid" %)
378 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
426 +Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
379 379  
428 +Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
380 380  
381 -[[image:1747733457810-510.png]]
430 +[[image:2022-02-28_15h51_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
382 382  
432 +L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
383 383  
384 -* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
434 +[[image:2022-02-28_15h53_43.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
385 385  
436 +Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
386 386  
438 +[[image:2022-02-28_17h09_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
387 387  
388 -[[image:1747734678656-824.png]]
440 +(% class="wikigeneratedid" %)
441 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
389 389  
443 +[[image:2022-02-28_17h15_10.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
390 390  
391 -* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
445 +(% class="wikigeneratedid" %)
446 +Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
392 392  
393 -[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
448 +[[image:2022-02-28_17h16_31.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
394 394  
450 +(% class="wikigeneratedid" %)
451 +Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
395 395  
396 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
453 +[[image:2022-02-28_17h35_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
397 397  
398 398  
399 -[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
400 400  
457 +[[image:2022-02-28_17h44_28.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
401 401  
402 402  
460 +
403 403  La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
404 404  
405 -[[image:1747733892872-758.png]]
406 406  
464 +[[image:1715333751806-266.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="487" width="1052" class="img-thumbnail"]]
407 407  
466 +
408 408  La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
409 409  
410 -[[image:1747733938343-251.png]]
469 +[[image:1715333788029-366.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="536" width="1110" class="img-thumbnail"]]
411 411  
471 +
412 412  (% class="box warningmessage" %)
413 413  (((
414 414  //Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
... ... @@ -425,11 +425,15 @@
425 425  = Édition des registres =
426 426  
427 427  
428 -Accéder au menu **Registres / Recherche**
488 +== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
429 429  
430 -[[image:1747734834496-206.png]]
431 431  
491 +Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
432 432  
493 +
494 +[[image:1715334368839-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="601" width="1080" class="img-thumbnail"]]
495 +
496 +
433 433  (% class="box infomessage" %)
434 434  (((
435 435  //La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
... ... @@ -446,23 +446,25 @@
446 446  Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
447 447  
448 448  
449 -Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
513 +Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
450 450  
451 -[[image:1747734875829-175.png]]
515 +[[image:1715334526894-771.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="468" width="1142" class="img-thumbnail"]]
452 452  
453 -Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
454 454  
455 -[[image:1747734980868-601.png]]
518 +Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
456 456  
457 -Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
520 +[[image:1715334586731-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="157" width="535" class="img-thumbnail"]]
458 458  
459 -[[image:1747735028293-815.png]]
460 460  
523 +Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
461 461  
525 +[[image:1715334753766-934.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="383" width="769" class="img-thumbnail"]]
462 462  
527 +
528 +
463 463  Résultat :
464 464  
465 -[[image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
531 +[[image:1715334816066-863.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="550" width="524" class="img-thumbnail"]]
466 466  
467 467  
468 468  (% class="wikigeneratedid" %)
... ... @@ -474,28 +474,29 @@
474 474  
475 475  Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
476 476  
543 +Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
544 +
477 477  (% class="box successmessage" %)
478 478  (((
479 -L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
547 +//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
480 480  )))
481 481  
482 -Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
483 483  
551 +En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
552 +
484 484  (% class="box successmessage" %)
485 485  (((
486 -**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
555 +//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
487 487  )))
488 488  
489 489  
490 -[[image:1747735219379-682.png]]
559 +[[image:1715335124509-235.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="520" width="1024" class="img-thumbnail"]]
491 491  
492 492  
493 -__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
562 +[[image:1715335243485-753.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="561" width="1094" class="img-thumbnail"]]
494 494  
495 -[[image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
496 496  
497 497  
498 -
499 499  = Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
500 500  
501 501  
... ... @@ -515,13 +515,13 @@
515 515  == Rattachement à la nouvelle entrée ==
516 516  
517 517  
518 -=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
585 +=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
519 519  
520 520  
521 -[[image:1747739157175-278.png]]
588 +[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
522 522  
523 523  
524 -[[image:1747739231189-417.png]]
591 +[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
525 525  
526 526  
527 527  
... ... @@ -528,44 +528,9 @@
528 528  === Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
529 529  
530 530  
531 -==== Attachement unitaire ====
598 +[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
532 532  
533 -Dans la notice du bien indiquer manuellement :
534 534  
535 -* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
536 -* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
537 -
538 -[[image:1747740793119-487.png]]
539 -
540 -
541 -==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
542 -
543 -Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png||height="43" width="33"]].
544 -
545 -Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
546 -
547 -* Sélectionner les notices à rattacher
548 -* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png||height="39" width="30"]]
549 -
550 -[[image:1747740946609-961.png]]
551 -
552 -
553 -Première association à effectuer :
554 -
555 -* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
556 -* Lancer le traitement
557 -
558 -[[image:1747741015186-251.png]]
559 -
560 -
561 -Seconde association à effectuer :
562 -
563 -* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
564 -* Lancer le traitement
565 -
566 -[[image:1747741041295-431.png]]
567 -
568 -
569 569  == Radiation du registre des dépôts ==
570 570  
571 571  
... ... @@ -574,17 +574,20 @@
574 574  
575 575  Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
576 576  
577 -[[image:1747739687774-731.png]]
578 578  
610 +[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
579 579  
612 +
613 +
580 580  === Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
581 581  
582 582  
583 583  Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
584 584  
585 -[[image:1747739728922-844.png]]
586 586  
620 +[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
587 587  
622 +
588 588  (% class="box successmessage" %)
589 589  (((
590 590  //**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
... ... @@ -591,7 +591,7 @@
591 591  )))
592 592  
593 593  
594 -[[image:1747739870875-332.png]]
629 +[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
595 595  
596 596  
597 597  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -602,10 +602,9 @@
602 602  
603 603  Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
604 604  
605 -[[image:1747739908497-919.png]]
606 606  
641 +[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
607 607  
608 -[[image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
609 609  
610 610  
611 611  == Intégration du bien au registre des biens affectés ==
... ... @@ -613,21 +613,21 @@
613 613  
614 614  Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
615 615  
616 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
617 617  
651 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
618 618  
619 -[[image:1747740027614-948.png]]
620 620  
654 +[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
621 621  
622 -[[image:1747740075472-359.png]]
623 623  
657 +[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
624 624  
659 +
625 625  Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
626 626  
662 +[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
627 627  
628 -[[image:1747740216286-288.png]]
629 629  
630 -
631 631  (% class="box warningmessage" %)
632 632  (((
633 633  //**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
... ... @@ -637,22 +637,13 @@
637 637  Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
638 638  
639 639  
640 -(% class="box warningmessage" %)
641 -(((
642 -//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
643 -)))
674 +[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
644 644  
645 -[[image:1747740258746-408.png]]
646 646  
677 +[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
647 647  
648 -[[image:1747740398485-927.png]]
649 649  
650 -
651 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
652 -
653 -[[image:1747733815373-706.png]]
654 -
655 -
656 -Résultat :
657 -
658 -[[image:1747740624210-211.png]]
680 +(% class="box warningmessage" %)
681 +(((
682 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
683 +)))
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