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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Auteur du document
... ... @@ -1,1 +1,1 @@
1 -XWiki.DBA
1 +XWiki.admin
Contenu
... ... @@ -1,382 +1,491 @@
1 -(% class="mark small" %)**Version 3.5 et ultérieures**
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(% class="box" %)
5 +
6 += **Introduction** =
7 +
8 +
9 +== Réglementation ==
10 +
11 +
12 +La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
13 +
14 +
15 +Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
16 +
17 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
18 +
19 +Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
20 +
21 +
22 +L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
23 +
24 +Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
25 +
26 +
27 +L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
28 +
29 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
30 +
31 +
32 +== Modalités pratiques ==
33 +
34 +
35 +Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
36 +
37 +* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
38 +* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
39 +* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
40 +* En conformité avec les exigences légales
41 +
42 +Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
43 +
44 +Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
45 +
46 +
47 +L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
48 +
49 +
50 +(% class="box warningmessage" %)
5 5  (((
6 -En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
7 -Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
52 +//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
53 +)))
8 8  
9 -Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
55 +**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
56 +
57 +* //Table documentaire des Biens//
58 +* //Table documentaire des Entrées//
59 +
60 +**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
61 +
62 +* //Registre des biens affectés//
63 +* //Registre de biens reçus en dépôt//
64 +
65 +**Vocabulaire à proscrire :**
66 +
67 +* // Registre des entrées : il prête à confusion//
68 +
69 +(% class="box infomessage" %)
70 +(((
71 +//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
10 10  )))
11 11  
74 +
75 +== Attention : le registre papier fait foi ==
76 +
77 +
78 +Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
79 +
80 +Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
81 +
82 +(% class="box warningmessage" %)
12 12  (((
13 -= Cadre légal et normes applicables aux registres =
84 +//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
85 +)))
14 14  
15 -La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
16 16  
17 -(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
18 -|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
19 -|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
20 -|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
88 +== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
21 21  
22 -= Principes de fonctionnement dans Flora =
23 23  
24 -* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
25 -* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
26 -* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
27 -* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
28 -* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
91 +=== Nouvelles acquisitions ===
29 29  
30 -= Grilles de saisie à utiliser =
31 31  
32 -Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
94 +La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
33 33  
34 -* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
35 -* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
36 -* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
96 +L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
37 37  
98 +
38 38  (% class="box infomessage" %)
39 39  (((
40 -**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
101 +//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
41 41  )))
42 42  
43 -(% class="active" %)|=**Grille**|=**Table concernée**|=**Usage**
44 -|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
45 -|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
46 -|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
47 -|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
48 -|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
49 -|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
50 -|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
51 -|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
52 -|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
53 -|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
54 54  
55 -[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
105 +=== Inventaire rétrospectifs ===
56 56  
57 57  
58 -[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
108 +Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
59 59  
110 +Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
111 +
60 60  
61 -= Organisation de la saisie selon la nature des biens =
113 +//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
62 62  
63 -La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
64 -Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
65 -Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
115 +Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
66 66  
67 -(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
68 -|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
69 -Entrées : grille** Registre - Acquisition **
117 +Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
70 70  
71 -Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
72 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
73 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
74 -Entrée : 2025.1
75 75  
76 -Bien : 2025.1.1
77 -)))
78 -|(((
79 -**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
80 -)))|(% style="width:209px" %)(((
81 -Entrées : grille **Registre - Acquisition**
120 +S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
82 82  
83 -Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
122 +* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
123 +* le numéro de lot : 0
124 +* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
84 84  
85 -Si biens remarquables : saisie individuelle
86 -)))|(% style="width:302px" %)(((
87 -- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
88 -- Joindre un document descriptif
126 +//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
89 89  
90 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
91 91  
92 -- Numérotation :
93 -• Ensemble : année.numérolot.0
94 -• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
95 -)))|(% style="width:257px" %)(((
96 -Entrée : 2011.3
129 +(% style="text-align:center" %)
130 +[[image:1708090174239-534.png||class="img-thumbnail" height="483" width="1038"]]
97 97  
98 -Ensemble : 2011.3.0
132 +(% style="text-align: center;" %)
133 +//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
99 99  
100 -1er bien : 2011.3.1
101 101  
102 -2eme bien : 2011.3.2
136 +(% style="text-align:center" %)
137 +[[image:1708089989614-189.png||class="img-thumbnail" height="467" width="1043"]]
103 103  
104 -
105 -)))
106 -|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
107 -Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
139 +(% style="text-align: center;" %)
140 +//Visualisation de la notice entrée après enregistrement//
108 108  
109 -Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
110 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
111 -- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
112 -Entrée : D2025.1
113 113  
114 -Bien : D2025.1.1
143 +L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MDE, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
144 +
145 +
146 +(% class="box infomessage" %)
147 +(((
148 +//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
149 +Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
150 +A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
115 115  )))
116 -|(((
117 -**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
118 118  
119 -
120 -)))|(% style="width:209px" %)(((
121 -Entrées : grille **Registre - Dépôt**
122 122  
123 -Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
154 +==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
124 124  
125 -Si biens remarquables : saisie individuelle
126 -)))|(% style="width:302px" %)(((
127 -- Saisie immédiate ou différée
128 -- Joindre un document descriptif
129 129  
130 -- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
131 -- Numérotation :
132 -• Ensemble : Dannée.numérolot.0
133 -• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
134 -)))|(% style="width:257px" %)(((
135 -Entrée : D2011.1
157 +Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
136 136  
137 -Ensemble : D2011.1.0
138 138  
139 -1er bien : D2011.1.1
160 +=== Récolement décennal ===
140 140  
141 -2eme bien : D2011.1.2
142 -)))
143 -|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
144 -Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
145 145  
146 -Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
147 -)))|(% style="width:302px" %)(((
148 -- Entrée liée : année.0
149 -Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
163 +**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
150 150  
165 +Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
151 151  
152 -- Numérotation biens :
153 -• Bien simple : année.0.numérobien
154 -• Ensemble : année.0.numérolot.0
155 -• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
156 -)))|(% style="width:257px" %)(((
157 -Entrée : 2011.0
167 +Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
158 158  
159 -Bien : 2011.0.35
169 +Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
160 160  
161 161  
162 -**Ensembles complexes **:
172 +=== Ensembles complexes ===
163 163  
164 -Entrée : 2011.0
165 165  
166 -Ensemble : 2011.0.36.0
175 +Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
167 167  
168 -Bien remarquable : 2011.0.36.1
177 +Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
178 +
179 +(% class="box successmessage" %)
180 +(((
181 +//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
169 169  )))
170 -|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
171 -Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
172 -)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
173 -- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
174 -|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
175 -Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
176 -)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
177 177  
178 -= Champs obligatoires pour le registre =
184 +Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
179 179  
180 -La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
181 -Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
186 +* 2011.0.1               bien simple
187 +* 2011.0.2               bien simple
188 +* 2011.0.3.0           ensemble complexe
189 +* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
190 +* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
191 +* 2011.0.4               bien simple
192 +* 2011.0.5.0           ensemble complexe
193 +* etc.
182 182  
183 -En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
195 += Saisie des données nécessaires au registres =
184 184  
185 -* **néant **: en l’absence avérée d’information,
186 -* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
187 187  
188 -== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
198 +== Champs obligatoires en saisie ==
189 189  
190 -* Mode d’acquisition (thésaurus)
191 -* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
200 +
201 +Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
202 +
203 +(% class="box warningmessage" %)
204 +(((
205 +//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
206 +)))
207 +
208 +En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
209 +
210 +Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
211 +
212 +**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
213 +
214 +* Mode acquisition (thésaurus)
215 +* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
192 192  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
193 193  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
194 194  * Référence de l’acte
195 -* Date de l’acte d’acquisition
196 -* Mention des concours publics (AS / ANS)
219 +* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
220 +* Mention des concours publics (liste de contrôle)
197 197  
198 -== Champs obligatoires dans la table Biens ==
222 +**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
199 199  
200 -(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
201 -
202 202  * Numéro d’inventaire
203 -* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
225 +* Date d’affectation
226 +* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
227 +* Prix d’achat
204 204  * Domaine (thésaurus)
205 205  * Dénomination (thésaurus)
206 206  * Matières/techniques (thésaurus)
207 207  * Dimensions
208 -* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
209 -* Prix d’achat
210 -* Inscriptions (thésaurus)
211 -* Constat d’état initial (date + état de conservation)
232 +* Type d’inscriptions (thésaurus)
233 +* Date du constat état (assistant datation)
234 +* État de conservation (liste de contrôle)
212 212  
213 213  (% class="box infomessage" %)
214 214  (((
215 -À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
238 +(% style="text-align: center;" %)
239 +//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
216 216  )))
217 217  
242 +Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
218 218  
219 219  
245 +== Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
220 220  
221 221  
248 +=== Entrées : nouvelle acquisition ===
222 222  
223 -
224 -)))
225 -)))|(% style="width:300px" %)(((
226 -(% class="box" %)
227 -(((
228 -**Sommaire**
229 -)))
230 230  
231 -(% class="box" %)
232 -(((
233 -**Aller plus loin**
251 +Sélectionner la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées.
234 234  
235 -* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
236 -* Saisir une entrée
237 -* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
238 -* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
239 -* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
240 -* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
241 -)))
253 +(% style="text-align:center" %)
254 +[[image:1708087628396-479.png||class="img-thumbnail" height="428" width="950"]]
242 242  
243 -(% class="box" %)
256 +(% style="text-align: center;" %)
257 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
258 +
259 +
260 +Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
261 +
262 +
263 +(% style="text-align:center" %)
264 +[[image:1708087823409-890.png||class="img-thumbnail" height="555" width="1162"]]
265 +
266 +(% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
267 +//Visualisation de la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées//
268 +
269 +
270 +(% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
244 244  (((
245 -**Icônes principales**
272 +(% style="text-align: left;" %)
273 +//Dans la grille de saisie « Acquisition » de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
246 246  )))
247 -)))
248 248  
249 249  
277 +=== Entrée : inventaire rétrospectif ===
250 250  
251 251  
280 +Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
252 252  
253 253  
283 +(% style="text-align:center" %)
284 +[[image:1708088207485-104.png||class="img-thumbnail" height="493" width="1153"]]
254 254  
286 +(% style="text-align: center;" %)
287 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
255 255  
256 256  
290 +Mis à part le numéro d'entrée, cette grille ne contient pas de champs obligatoires : **ne renseigner que les informations connues de l'institution.**
257 257  
292 +Renseigner, à minima, le statut juridique.
258 258  
294 +(% style="text-align:center" %)
295 +[[image:1708088144185-399.png||class="img-thumbnail" height="551" width="1172"]]
259 259  
297 +(% style="text-align: center;" %)
298 +//Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
260 260  
261 261  
262 262  
302 +(% class="box infomessage" %)
303 +(((
304 +//Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
305 +)))
263 263  
264 264  
265 265  
309 +=== Biens ===
266 266  
267 267  
312 +Sélectionner la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens.
268 268  
269 269  
315 +(% style="text-align:center" %)
316 +[[image:1708091459332-670.png||class="img-thumbnail" height="449" width="1074"]]
270 270  
318 +(% style="text-align: center;" %)
319 +//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
271 271  
272 272  
322 +La grille de saisie est découpée en 10 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora musée.
273 273  
274 274  
325 +(% class="box infomessage" %)
326 +(((
327 +//Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
328 +)))
275 275  
330 +(% style="text-align:center" %)
331 +[[image:1708091600416-827.png||class="img-thumbnail" height="574" width="1122"]]
276 276  
333 +(% style="text-align: center;" %)
334 +//Visualisation de la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens//
277 277  
278 278  
337 +(% class="box warningmessage" %)
338 +(((
339 +//Les grilles de saisie standards ne sont pas toutes dotées des champs obligatoires pour le registre. Celles qui en sont dotées ont la mention (minimal pour registre) d'indiquée. Si l'on saisit des notices dans d'autres grilles, qui n'ont pas cette mention, l’intégration de la notice dans le registre fonctionnera également mais il n'y aura pas le contrôle de saisie sur les champs obligatoires. **Avant de procéder à l’intégration, il faudra peut-être revenir en modification sur la notice avec la grille de saisie ci-dessus pour vérifier que tous les champs sont bien remplis.**//
340 +)))
279 279  
280 280  
343 +Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
281 281  
345 +Cliquer sur l'icône [[image:2022-02-28_14h56_10.png||class="img-thumbnail" height="36" width="42"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
282 282  
283 283  
348 +(% style="text-align:center" %)
349 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||class="img-thumbnail" height="457" width="995"]]
284 284  
285 285  
352 +=== Biens : Ensembles complexes ===
286 286  
287 287  
355 +Sélectionner la grille de saisie registre d’inventaire des ensembles complexes affectés dans la table Biens.
288 288  
289 289  
358 +(% style="text-align:center" %)
359 +[[image:1715332876865-900.png||class="img-thumbnail" height="513" width="1076"]]
290 290  
291 291  
362 +La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
292 292  
364 +Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
293 293  
366 +(% style="text-align:center" %)
367 +[[image:1715332964794-284.png||class="img-thumbnail" height="528" width="1109"]]
294 294  
295 -= Intégration des notices biens au registre =
296 296  
370 +(% class="box infomessage" %)
371 +(((
372 +//Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
373 +)))
297 297  
298 -=== Validation de la saisie d'un Bien ===
375 +Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
299 299  
377 +(% style="text-align:center" %)
378 +[[image:1715333124047-538.png||class="img-thumbnail" height="498" width="1108"]]
300 300  
301 -Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
302 302  
381 +Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
303 303  
304 -[[image:1747732762213-559.png]]
383 +Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
305 305  
306 306  
307 -Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
308 308  
309 -(% class="box infomessage" %)
310 -(((
311 -En accord avec le Service des Musées de France (SMF), les champs obligatoires suivants sont désormais automatiquement implémentés au registre avec le terme « néant », dès lors qu’ils ne sont pas saisis dans la notice du bien :
387 +== Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
312 312  
313 -* Avis des instances scientifiques
314 -* Prix
315 -* Inscriptions
316 -* Constat d’état initial
317 317  
318 -Lors de l’intégration au registre, si ces champs sont vides, un message prévient l’utilisateur de l’incrémentation automatique du terme néant.
390 +=== Entrée ===
319 319  
320 -**Disponibilité à partir de la version 4.5.60**
321 -)))
322 322  
323 -[[image:1747732693654-638.png]]
393 +Sélectionner la grille de saisie Dépôt dans la table Entrée (il n’y a pas de grille minimale pour registre, comme pour les acquisitions).
324 324  
325 325  
326 -Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:1747733012092-419.png]]sur la fiche Bien.
396 +(% style="text-align:center" %)
397 +[[image:1715333361687-511.png||class="img-thumbnail" height="471" width="1050"]]
327 327  
328 -Pour compléter les champs manquants, modifier la notice et choisir une grille dont le libellé commence par **02. Registre-**.
329 329  
330 -Cliquer sur [[image:1747733077537-300.png]] pour valider la saisie, [[image:1747733086042-659.png]] pour refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
400 +=== Biens ===
331 331  
332 332  
333 -[[image:1747733138196-550.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
403 +A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
334 334  
335 -L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
336 336  
406 +(% style="text-align:center" %)
407 +[[image:1715333458973-159.png||class="img-thumbnail" height="461" width="1036"]]
337 337  
338 -[[image:1747733244856-550.png]]
339 339  
340 -Si la notice est validée, des outils complémentaires apparaissent :  [[image:1747733294098-645.png]]. 
341 -.
410 +(% style="text-align:center" %)
411 +[[image:1715333509154-882.png||class="img-thumbnail" height="481" width="994"]]
342 342  
343 -[[image:1747733341634-347.png]]
344 344  
345 -(% class="wikigeneratedid" %)
346 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
414 += Intégration des notices biens au registre =
347 347  
348 348  
349 -[[image:1747733457810-510.png]]
417 +=== Validation de la saisie d'un Bien ===
350 350  
351 351  
352 -* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
420 +Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:2022-02-28_14h56_10.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:2022-02-28_16h57_15.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
353 353  
354 354  
423 +(% style="text-align:center" %)
424 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||class="img-thumbnail"]]
355 355  
356 -[[image:1747734678656-824.png]]
357 357  
427 +Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
358 358  
359 -* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
429 +(% style="text-align:center" %)
430 +[[image:2022-02-28_14h59_12.png||class="img-thumbnail"]]
360 360  
361 -[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
432 +Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
362 362  
434 +Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
363 363  
364 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
436 +Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
365 365  
438 +(% style="text-align:center" %)
439 +[[image:2022-02-28_15h51_26.png||class="img-thumbnail"]]
366 366  
367 -[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
441 +L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
368 368  
443 +(% style="text-align:center" %)
444 +[[image:2022-02-28_15h53_43.png||class="img-thumbnail"]]
369 369  
446 +Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
370 370  
448 +(% style="text-align:center" %)
449 +[[image:2022-02-28_17h09_09.png||class="img-thumbnail"]]
450 +
451 +(% class="wikigeneratedid" %)
452 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
453 +
454 +(% style="text-align:center" %)
455 +[[image:2022-02-28_17h15_10.png||class="img-thumbnail"]]
456 +
457 +(% class="wikigeneratedid" %)
458 +Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
459 +
460 +(% style="text-align:center" %)
461 +[[image:2022-02-28_17h16_31.png||class="img-thumbnail"]]
462 +
463 +(% class="wikigeneratedid" %)
464 +Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
465 +
466 +(% style="text-align:center" %)
467 +[[image:2022-02-28_17h35_36.png||class="img-thumbnail"]]
468 +
469 +
470 +
471 +(% style="text-align:center" %)
472 +[[image:2022-02-28_17h44_28.png||class="img-thumbnail"]]
473 +
474 +
475 +
371 371  La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
372 372  
373 -[[image:1747733892872-758.png]]
374 374  
479 +(% style="text-align:center" %)
480 +[[image:1715333751806-266.png||class="img-thumbnail" height="487" width="1052"]]
375 375  
482 +
376 376  La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
377 377  
378 -[[image:1747733938343-251.png]]
485 +(% style="text-align:center" %)
486 +[[image:1715333788029-366.png||class="img-thumbnail" height="536" width="1110"]]
379 379  
488 +
380 380  (% class="box warningmessage" %)
381 381  (((
382 382  //Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
... ... @@ -393,11 +393,16 @@
393 393  = Édition des registres =
394 394  
395 395  
396 -Accéder au menu **Registres / Recherche**
505 +== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
397 397  
398 -[[image:1747734834496-206.png]]
399 399  
508 +Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
400 400  
510 +
511 +(% style="text-align:center" %)
512 +[[image:1715334368839-182.png||class="img-thumbnail" height="601" width="1080"]]
513 +
514 +
401 401  (% class="box infomessage" %)
402 402  (((
403 403  //La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
... ... @@ -414,23 +414,29 @@
414 414  Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
415 415  
416 416  
417 -Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
531 +Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
418 418  
419 -[[image:1747734875829-175.png]]
533 +(% style="text-align:center" %)
534 +[[image:1715334526894-771.png||class="img-thumbnail" height="468" width="1142"]]
420 420  
421 -Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
422 422  
423 -[[image:1747734980868-601.png]]
537 +Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
424 424  
425 -Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
539 +(% style="text-align:center" %)
540 +[[image:1715334586731-420.png||class="img-thumbnail" height="157" width="535"]]
426 426  
427 -[[image:1747735028293-815.png]]
428 428  
543 +Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
429 429  
545 +(% style="text-align:center" %)
546 +[[image:1715334753766-934.png||class="img-thumbnail" height="383" width="769"]]
430 430  
548 +
549 +
431 431  Résultat :
432 432  
433 -[[image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
552 +(% style="text-align:center" %)
553 +[[image:1715334816066-863.png||class="img-thumbnail" height="550" width="524"]]
434 434  
435 435  
436 436  (% class="wikigeneratedid" %)
... ... @@ -442,28 +442,31 @@
442 442  
443 443  Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
444 444  
565 +Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
566 +
445 445  (% class="box successmessage" %)
446 446  (((
447 -L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
569 +//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
448 448  )))
449 449  
450 -Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
451 451  
573 +En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
574 +
452 452  (% class="box successmessage" %)
453 453  (((
454 -**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
577 +//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
455 455  )))
456 456  
457 457  
458 -[[image:1747735219379-682.png]]
581 +(% style="text-align:center" %)
582 +[[image:1715335124509-235.png||class="img-thumbnail" height="520" width="1024"]]
459 459  
460 460  
461 -__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
585 +(% style="text-align:center" %)
586 +[[image:1715335243485-753.png||class="img-thumbnail" height="561" width="1094"]]
462 462  
463 -[[image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
464 464  
465 465  
466 -
467 467  = Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
468 468  
469 469  
... ... @@ -483,13 +483,15 @@
483 483  == Rattachement à la nouvelle entrée ==
484 484  
485 485  
486 -=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
609 +=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
487 487  
488 488  
489 -[[image:1747739157175-278.png]]
612 +(% style="text-align:center" %)
613 +[[image:1715343443452-959.png||class="img-thumbnail" height="433" width="1051"]]
490 490  
491 491  
492 -[[image:1747739231189-417.png]]
616 +(% style="text-align:center" %)
617 +[[image:1715343526726-247.png||class="img-thumbnail" height="526" width="1048"]]
493 493  
494 494  
495 495  
... ... @@ -496,44 +496,10 @@
496 496  === Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
497 497  
498 498  
499 -==== Attachement unitaire ====
624 +(% style="text-align:center" %)
625 +[[image:1715343625292-817.png||class="img-thumbnail" height="457" width="1073"]]
500 500  
501 -Dans la notice du bien indiquer manuellement :
502 502  
503 -* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
504 -* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
505 -
506 -[[image:1747740793119-487.png]]
507 -
508 -
509 -==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
510 -
511 -Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png||height="43" width="33"]].
512 -
513 -Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
514 -
515 -* Sélectionner les notices à rattacher
516 -* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png||height="39" width="30"]]
517 -
518 -[[image:1747740946609-961.png]]
519 -
520 -
521 -Première association à effectuer :
522 -
523 -* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
524 -* Lancer le traitement
525 -
526 -[[image:1747741015186-251.png]]
527 -
528 -
529 -Seconde association à effectuer :
530 -
531 -* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
532 -* Lancer le traitement
533 -
534 -[[image:1747741041295-431.png]]
535 -
536 -
537 537  == Radiation du registre des dépôts ==
538 538  
539 539  
... ... @@ -542,17 +542,22 @@
542 542  
543 543  Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
544 544  
545 -[[image:1747739687774-731.png]]
546 546  
637 +(% style="text-align:center" %)
638 +[[image:1715343715126-719.png||class="img-thumbnail" height="498" width="884"]]
547 547  
640 +
641 +
548 548  === Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
549 549  
550 550  
551 551  Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
552 552  
553 -[[image:1747739728922-844.png]]
554 554  
648 +(% style="text-align:center" %)
649 +[[image:1715343788821-318.png||class="img-thumbnail" height="444" width="978"]]
555 555  
651 +
556 556  (% class="box successmessage" %)
557 557  (((
558 558  //**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
... ... @@ -559,7 +559,8 @@
559 559  )))
560 560  
561 561  
562 -[[image:1747739870875-332.png]]
658 +(% style="text-align:center" %)
659 +[[image:1715343886275-695.png||class="img-thumbnail" height="510" width="1007"]]
563 563  
564 564  
565 565  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -570,10 +570,10 @@
570 570  
571 571  Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
572 572  
573 -[[image:1747739908497-919.png]]
574 574  
671 +(% style="text-align:center" %)
672 +[[image:1715343957845-855.png||class="img-thumbnail" height="515" width="817"]]
575 575  
576 -[[image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
577 577  
578 578  
579 579  == Intégration du bien au registre des biens affectés ==
... ... @@ -581,21 +581,24 @@
581 581  
582 582  Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
583 583  
584 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
585 585  
682 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
586 586  
587 -[[image:1747740027614-948.png]]
588 588  
685 +(% style="text-align:center" %)
686 +[[image:1715344127806-324.png||class="img-thumbnail" height="423" width="1120"]]
589 589  
590 -[[image:1747740075472-359.png]]
591 591  
689 +(% style="text-align:center" %)
690 +[[image:1715344199772-724.png||class="img-thumbnail" height="455" width="992"]]
592 592  
692 +
593 593  Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
594 594  
695 +(% style="text-align:center" %)
696 +[[image:1715344287274-449.png||class="img-thumbnail" height="490" width="962"]]
595 595  
596 -[[image:1747740216286-288.png]]
597 597  
598 -
599 599  (% class="box warningmessage" %)
600 600  (((
601 601  //**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
... ... @@ -605,22 +605,16 @@
605 605  Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
606 606  
607 607  
708 +(% style="text-align:center" %)
709 +[[image:1715345571925-542.png||class="img-thumbnail" height="391" width="975"]]
710 +
711 +
712 +(% style="text-align:center" %)
713 +[[image:1715345618349-984.png||class="img-thumbnail" height="422" width="935"]]
714 +
715 +
608 608  (% class="box warningmessage" %)
609 609  (((
610 610  //**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
611 611  )))
612 612  
613 -[[image:1747740258746-408.png]]
614 -
615 -
616 -[[image:1747740398485-927.png]]
617 -
618 -
619 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
620 -
621 -[[image:1747733815373-706.png]]
622 -
623 -
624 -Résultat :
625 -
626 -[[image:1747740624210-211.png]]
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