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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 51.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 09:46
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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 08:57
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,253 +1,247 @@
1 -
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc depth="1"/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(% class="box" %)
5 -(((
6 -En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
7 -Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
8 8  
9 -Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
10 -)))
6 += **Introduction** =
11 11  
12 -(((
13 -= Cadre légal et normes applicables aux registres =
14 14  
15 -La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
9 +== Réglementation ==
16 16  
17 -(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
18 -|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
19 -|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
20 -|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
21 21  
22 -= Principes de fonctionnement dans Flora =
12 +La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
23 23  
24 -* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
25 -* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
26 -* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
27 -* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
28 -* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
29 29  
30 -= Grilles de saisie à utiliser =
15 +Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
31 31  
32 -Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
17 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
33 33  
34 -* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
35 -* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
36 -* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
19 +Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
37 37  
38 -(% class="box infomessage" %)
39 -(((
40 -**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
41 -)))
42 42  
43 -(% class="active" %)|=**Grille**|=**Table concernée**|=**Usage**
44 -|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
45 -|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
46 -|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
47 -|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
48 -|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
49 -|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
50 -|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
51 -|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
52 -|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
53 -|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
22 +L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
54 54  
55 -[[Entrées → grilles pour registres>>image:1752737550994-328.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
24 +Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
56 56  
57 57  
58 -[[Biens → grilles pour registres>>image:1752737567684-816.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
27 +L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
59 59  
29 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
60 60  
61 -= Organisation de la saisie selon la nature des biens =
62 62  
63 -La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
64 -Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
65 -Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
32 +== Modalités pratiques ==
66 66  
67 -(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
68 -|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
69 -Entrées : grille** Registre - Acquisition **
70 70  
71 -Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
72 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
73 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
74 -Entrée : 2025.1
35 +Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
75 75  
76 -Bien : 2025.1.1
77 -)))
78 -|(((
79 -**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
80 -)))|(% style="width:209px" %)(((
81 -Entrées : grille **Registre - Acquisition**
37 +* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
38 +* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
39 +* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
40 +* En conformité avec les exigences légales
82 82  
83 -Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
42 +Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
84 84  
85 -Si biens remarquables : saisie individuelle
86 -)))|(% style="width:302px" %)(((
87 -- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
88 -- Joindre un document descriptif
44 +Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
89 89  
90 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
91 91  
92 -- Numérotation :
93 -• Ensemble : année.numérolot.0
94 -• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
95 -)))|(% style="width:257px" %)(((
96 -Entrée : 2011.3
47 +L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
97 97  
98 -Ensemble : 2011.3.0
99 99  
100 -1er bien : 2011.3.1
50 +(% class="box warningmessage" %)
51 +(((
52 +//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
53 +)))
101 101  
102 -2eme bien : 2011.3.2
55 +**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
103 103  
104 -
105 -)))
106 -|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
107 -Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
57 +* //Table documentaire des Biens//
58 +* //Table documentaire des Entrées//
108 108  
109 -Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
110 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
111 -- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
112 -Entrée : D2025.1
60 +**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
113 113  
114 -Bien : D2025.1.1
62 +* //Registre des biens affectés//
63 +* //Registre de biens reçus en dépôt//
64 +
65 +**Vocabulaire à proscrire :**
66 +
67 +* // Registre des entrées : il prête à confusion//
68 +
69 +(% class="box infomessage" %)
70 +(((
71 +//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
115 115  )))
116 -|(((
117 -**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
118 118  
119 -
120 -)))|(% style="width:209px" %)(((
121 -Entrées : grille **Registre - Dépôt**
122 122  
123 -Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
124 124  
125 -Si biens remarquables : saisie individuelle
126 -)))|(% style="width:302px" %)(((
127 -- Saisie immédiate ou différée
128 -- Joindre un document descriptif
76 +== Attention : le registre papier fait foi ==
129 129  
130 -- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
131 -- Numérotation :
132 -• Ensemble : Dannée.numérolot.0
133 -• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
134 -)))|(% style="width:257px" %)(((
135 -Entrée : D2011.1
136 136  
137 -Ensemble : D2011.1.0
79 +Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
138 138  
139 -1er bien : D2011.1.1
81 +Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
140 140  
141 -2eme bien : D2011.1.2
83 +(% class="box warningmessage" %)
84 +(((
85 +//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
142 142  )))
143 -|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
144 -Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
145 145  
146 -Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
147 -)))|(% style="width:302px" %)(((
148 -- Entrée liée : année.0
149 -Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
150 150  
89 +== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
151 151  
152 -- Numérotation biens :
153 -• Bien simple : année.0.numérobien
154 -• Ensemble : année.0.numérolot.0
155 -• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
156 -)))|(% style="width:257px" %)(((
157 -Entrée : 2011.0
158 158  
159 -Bien : 2011.0.35
92 +=== Nouvelles acquisitions ===
160 160  
161 161  
162 -**Ensembles complexes **:
95 +La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
163 163  
164 -Entrée : 2011.0
97 +L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
165 165  
166 -Ensemble : 2011.0.36.0
167 167  
168 -Bien remarquable : 2011.0.36.1
100 +(% class="box infomessage" %)
101 +(((
102 +//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
169 169  )))
170 -|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
171 -Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
172 -)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
173 -- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
174 -|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
175 -Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
176 -)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
177 177  
178 -= Champs obligatoires pour le registre =
179 179  
180 -La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
181 -Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
106 +=== Inventaire rétrospectifs ===
182 182  
183 -En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
184 184  
185 -* **néant **: en l’absence avérée d’information,
186 -* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
109 +Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
187 187  
188 -== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
111 +Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
112 +
189 189  
190 -* Mode d’acquisition (thésaurus)
191 -* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
192 -* Musée acquéreur (liste de contrôle)
193 -* Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
194 -* Référence de l’acte
195 -* Date de l’acte d’acquisition
196 -* Mention des concours publics (AS / ANS)
114 +//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
197 197  
198 -== Champs obligatoires dans la table Biens ==
116 +Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
199 199  
200 -(% class="small mark" %)**Version 4.5.60**
118 +Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
201 201  
202 -* Numéro d’inventaire
203 -* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
204 -* Domaine (thésaurus)
205 -* Dénomination (thésaurus)
206 -* Matières/techniques (thésaurus)
207 -* Dimensions
208 -* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
209 -* Prix d’achat
210 -* Inscriptions (thésaurus)
211 -* Constat d’état initial (date + état de conservation)
212 212  
121 +S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
122 +
123 +* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
124 +* le numéro de lot : 0
125 +* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
126 +
127 +//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
128 +
129 +
130 +[[image:1747723638621-244.png]]
131 +
132 +(% style="text-align: center;" %)
133 +//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
134 +
135 +
136 +
137 +[[image:1747723844014-278.png]]
138 +
139 +(% style="text-align: center;" %)
140 +//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
141 +
142 +
143 +L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
144 +
145 +
213 213  (% class="box infomessage" %)
214 214  (((
215 -À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
148 +//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
149 +Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
150 +A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
216 216  )))
217 217  
218 218  
154 +==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
219 219  
220 220  
221 -
222 -)))
223 -)))|(% style="width:300px" %)(((
224 -(% class="box" %)
157 +Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
158 +
159 +
160 +=== Récolement décennal ===
161 +
162 +
163 +**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
164 +
165 +Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
166 +
167 +Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
168 +
169 +Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
170 +
171 +
172 +=== Ensembles complexes ===
173 +
174 +
175 +Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
176 +
177 +Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
178 +
179 +(% class="box successmessage" %)
225 225  (((
226 -**Sommaire**
181 +//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
227 227  )))
228 228  
229 -(% class="box" %)
230 -(((
231 -**Aller plus loin**
184 +Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
232 232  
233 -* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
234 -* Saisir une entrée
235 -* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
236 -* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
237 -* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
238 -* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
239 -)))
186 +* 2011.0.1               bien simple
187 +* 2011.0.2               bien simple
188 +* 2011.0.3.0           ensemble complexe
189 +* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
190 +* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
191 +* 2011.0.4               bien simple
192 +* 2011.0.5.0           ensemble complexe
193 +* etc.
240 240  
241 -(% class="box" %)
195 += Saisie des données nécessaires au registres =
196 +
197 +
198 +== Champs obligatoires en saisie ==
199 +
200 +
201 +Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
202 +
203 +(% class="box warningmessage" %)
242 242  (((
243 -**Icônes principales**
205 +//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
244 244  )))
245 -)))
246 246  
208 +En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
247 247  
210 +Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
248 248  
212 +**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
249 249  
214 +* Mode acquisition (thésaurus)
215 +* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
216 +* Musée acquéreur (liste de contrôle)
217 +* Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
218 +* Référence de l’acte
219 +* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
220 +* Mention des concours publics (liste de contrôle)
250 250  
222 +**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
223 +
224 +* Numéro d’inventaire
225 +* Date d’affectation
226 +* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
227 +* Prix d’achat
228 +* Domaine (thésaurus)
229 +* Dénomination (thésaurus)
230 +* Matières/techniques (thésaurus)
231 +* Dimensions
232 +* Type d’inscriptions (thésaurus)
233 +* Date du constat état (assistant datation)
234 +* État de conservation (liste de contrôle)
235 +
236 +(% class="box infomessage" %)
237 +(((
238 +(% style="text-align: center;" %)
239 +//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
240 +)))
241 +
242 +Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
243 +
244 +
251 251  == Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
252 252  
253 253  
... ... @@ -311,10 +311,10 @@
311 311  === Biens ===
312 312  
313 313  
314 -Sélectionner la grille de saisie **02. Registre - Biens affectés **dans la table Biens.
308 +Sélectionner la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens.
315 315  
316 316  
317 -[[image:1747724329047-588.png]]
311 +[[image:1708091459332-670.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="449" width="1074" class="img-thumbnail"]]
318 318  
319 319  (% style="text-align: center;" %)
320 320  //Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
... ... @@ -328,10 +328,10 @@
328 328  //Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
329 329  )))
330 330  
331 -[[image:1747724385543-970.png]]
325 +[[image:1708091600416-827.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="574" width="1122" class="img-thumbnail"]]
332 332  
333 333  (% style="text-align: center;" %)
334 -//Visualisation de la grille de saisie **02.Registre - Biens affectés**//** **//dans la table Biens//
328 +//Visualisation de la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens//
335 335  
336 336  
337 337  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -342,19 +342,19 @@
342 342  
343 343  Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
344 344  
345 -Cliquer sur l'icône [[image:1747724466201-563.png||height="43" width="43"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
339 +Cliquer sur l'icône [[image:2022-02-28_14h56_10.png||height="36" width="42" class="img-thumbnail"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
346 346  
347 347  
348 -[[image:1747725032932-364.png]]
342 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="995" class="img-thumbnail"]]
349 349  
350 350  
351 351  === Biens : Ensembles complexes ===
352 352  
353 353  
354 -Sélectionner la grille de saisie **02.Registre- Ensembles complexes affectés** dans la table Biens.
348 +Sélectionner la grille de saisie registre d’inventaire des ensembles complexes affectés dans la table Biens.
355 355  
356 356  
357 -[[image:1747725129124-544.png]]
351 +[[image:1715332876865-900.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="513" width="1076" class="img-thumbnail"]]
358 358  
359 359  
360 360  La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
... ... @@ -361,10 +361,9 @@
361 361  
362 362  Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
363 363  
358 +[[image:1715332964794-284.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="528" width="1109" class="img-thumbnail"]]
364 364  
365 -[[image:1747725362450-684.png]]
366 366  
367 -
368 368  (% class="box infomessage" %)
369 369  (((
370 370  //Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
... ... @@ -372,7 +372,7 @@
372 372  
373 373  Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
374 374  
375 -[[image:1747725317402-667.png]]
368 +[[image:1715333124047-538.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="1108" class="img-thumbnail"]]
376 376  
377 377  
378 378  Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
... ... @@ -380,6 +380,7 @@
380 380  Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
381 381  
382 382  
376 +
383 383  == Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
384 384  
385 385  
... ... @@ -386,27 +386,24 @@
386 386  === Entrée ===
387 387  
388 388  
389 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Dépôt** dans la table des Entrées.
383 +Sélectionner la grille de saisie Dépôt dans la table Entrée (il n’y a pas de grille minimale pour registre, comme pour les acquisitions).
390 390  
391 391  
392 -[[image:1747725797202-722.png]]
386 +[[image:1715333361687-511.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="471" width="1050" class="img-thumbnail"]]
393 393  
394 394  
395 395  === Biens ===
396 396  
397 397  
398 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Biens reçus en dépôt** dans la table des Biens.
399 -
400 400  A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
401 401  
402 402  
403 -[[image:1747725926983-893.png]]
395 +[[image:1715333458973-159.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="461" width="1036" class="img-thumbnail"]]
404 404  
405 405  
398 +[[image:1715333509154-882.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="481" width="994" class="img-thumbnail"]]
406 406  
407 -[[image:1747727404840-527.png]]
408 408  
409 -
410 410  = Intégration des notices biens au registre =
411 411  
412 412  
... ... @@ -413,85 +413,64 @@
413 413  === Validation de la saisie d'un Bien ===
414 414  
415 415  
416 -Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
407 +Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:2022-02-28_14h56_10.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:2022-02-28_16h57_15.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
417 417  
418 418  
419 -[[image:1747732762213-559.png]]
410 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
420 420  
421 421  
422 422  Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
423 423  
424 -(% class="box infomessage" %)
425 -(((
426 -En accord avec le Service des Musées de France (SMF), les champs obligatoires suivants sont désormais automatiquement implémentés au registre avec le terme « néant », dès lors qu’ils ne sont pas saisis dans la notice du bien :
415 +[[image:2022-02-28_14h59_12.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
427 427  
428 -* Avis des instances scientifiques
429 -* Prix
430 -* Inscriptions
431 -* Constat d’état initial
417 +Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
432 432  
433 -Lors de l’intégration au registre, si ces champs sont vides, un message prévient l’utilisateur de l’incrémentation automatique du terme néant.
419 +Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
434 434  
435 -**Disponibilité à partir de la version 4.5.60**
436 -)))
421 +Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
437 437  
438 -[[image:1747732693654-638.png]]
423 +[[image:2022-02-28_15h51_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
439 439  
440 -
441 -Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:1747733012092-419.png]]sur la fiche Bien.
442 -
443 -Pour compléter les champs manquants, modifier la notice et choisir une grille dont le libellé commence par **02. Registre-**.
444 -
445 -Cliquer sur [[image:1747733077537-300.png]] pour valider la saisie, [[image:1747733086042-659.png]] pour refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
446 -
447 -
448 -[[image:1747733138196-550.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
449 -
450 450  L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
451 451  
427 +[[image:2022-02-28_15h53_43.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
452 452  
453 -[[image:1747733244856-550.png]]
429 +Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
454 454  
455 -Si la notice est validée, des outils complémentaires apparaissent :  [[image:1747733294098-645.png]]. 
456 -.
431 +[[image:2022-02-28_17h09_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
457 457  
458 -[[image:1747733341634-347.png]]
459 -
460 460  (% class="wikigeneratedid" %)
461 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
434 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
462 462  
436 +[[image:2022-02-28_17h15_10.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
463 463  
464 -[[image:1747733457810-510.png]]
438 +(% class="wikigeneratedid" %)
439 +Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
465 465  
441 +[[image:2022-02-28_17h16_31.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
466 466  
467 -* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
443 +(% class="wikigeneratedid" %)
444 +Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
468 468  
446 +[[image:2022-02-28_17h35_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
469 469  
470 470  
471 -[[image:1747734678656-824.png]]
472 472  
450 +[[image:2022-02-28_17h44_28.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
473 473  
474 -* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
475 475  
476 -[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
477 477  
478 -
479 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
480 -
481 -
482 -[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
483 -
484 -
485 -
486 486  La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
487 487  
488 -[[image:1747733892872-758.png]]
489 489  
457 +[[image:1715333751806-266.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="487" width="1052" class="img-thumbnail"]]
490 490  
459 +
491 491  La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
492 492  
493 -[[image:1747733938343-251.png]]
462 +[[image:1715333788029-366.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="536" width="1110" class="img-thumbnail"]]
494 494  
464 +
495 495  (% class="box warningmessage" %)
496 496  (((
497 497  //Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
... ... @@ -508,11 +508,15 @@
508 508  = Édition des registres =
509 509  
510 510  
511 -Accéder au menu **Registres / Recherche**
481 +== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
512 512  
513 -[[image:1747734834496-206.png]]
514 514  
484 +Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
515 515  
486 +
487 +[[image:1715334368839-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="601" width="1080" class="img-thumbnail"]]
488 +
489 +
516 516  (% class="box infomessage" %)
517 517  (((
518 518  //La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
... ... @@ -529,23 +529,25 @@
529 529  Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
530 530  
531 531  
532 -Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
506 +Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
533 533  
534 -[[image:1747734875829-175.png]]
508 +[[image:1715334526894-771.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="468" width="1142" class="img-thumbnail"]]
535 535  
536 -Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
537 537  
538 -[[image:1747734980868-601.png]]
511 +Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
539 539  
540 -Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
513 +[[image:1715334586731-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="157" width="535" class="img-thumbnail"]]
541 541  
542 -[[image:1747735028293-815.png]]
543 543  
516 +Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
544 544  
518 +[[image:1715334753766-934.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="383" width="769" class="img-thumbnail"]]
545 545  
520 +
521 +
546 546  Résultat :
547 547  
548 -[[image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
524 +[[image:1715334816066-863.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="550" width="524" class="img-thumbnail"]]
549 549  
550 550  
551 551  (% class="wikigeneratedid" %)
... ... @@ -557,28 +557,29 @@
557 557  
558 558  Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
559 559  
536 +Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
537 +
560 560  (% class="box successmessage" %)
561 561  (((
562 -L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
540 +//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
563 563  )))
564 564  
565 -Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
566 566  
544 +En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
545 +
567 567  (% class="box successmessage" %)
568 568  (((
569 -**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
548 +//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
570 570  )))
571 571  
572 572  
573 -[[image:1747735219379-682.png]]
552 +[[image:1715335124509-235.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="520" width="1024" class="img-thumbnail"]]
574 574  
575 575  
576 -__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
555 +[[image:1715335243485-753.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="561" width="1094" class="img-thumbnail"]]
577 577  
578 -[[image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
579 579  
580 580  
581 -
582 582  = Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
583 583  
584 584  
... ... @@ -598,13 +598,13 @@
598 598  == Rattachement à la nouvelle entrée ==
599 599  
600 600  
601 -=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
578 +=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
602 602  
603 603  
604 -[[image:1747739157175-278.png]]
581 +[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
605 605  
606 606  
607 -[[image:1747739231189-417.png]]
584 +[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
608 608  
609 609  
610 610  
... ... @@ -611,44 +611,9 @@
611 611  === Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
612 612  
613 613  
614 -==== Attachement unitaire ====
591 +[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
615 615  
616 -Dans la notice du bien indiquer manuellement :
617 617  
618 -* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
619 -* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
620 -
621 -[[image:1747740793119-487.png]]
622 -
623 -
624 -==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
625 -
626 -Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png||height="43" width="33"]].
627 -
628 -Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
629 -
630 -* Sélectionner les notices à rattacher
631 -* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png||height="39" width="30"]]
632 -
633 -[[image:1747740946609-961.png]]
634 -
635 -
636 -Première association à effectuer :
637 -
638 -* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
639 -* Lancer le traitement
640 -
641 -[[image:1747741015186-251.png]]
642 -
643 -
644 -Seconde association à effectuer :
645 -
646 -* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
647 -* Lancer le traitement
648 -
649 -[[image:1747741041295-431.png]]
650 -
651 -
652 652  == Radiation du registre des dépôts ==
653 653  
654 654  
... ... @@ -657,17 +657,20 @@
657 657  
658 658  Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
659 659  
660 -[[image:1747739687774-731.png]]
661 661  
603 +[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
662 662  
605 +
606 +
663 663  === Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
664 664  
665 665  
666 666  Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
667 667  
668 -[[image:1747739728922-844.png]]
669 669  
613 +[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
670 670  
615 +
671 671  (% class="box successmessage" %)
672 672  (((
673 673  //**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
... ... @@ -674,7 +674,7 @@
674 674  )))
675 675  
676 676  
677 -[[image:1747739870875-332.png]]
622 +[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
678 678  
679 679  
680 680  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -685,10 +685,9 @@
685 685  
686 686  Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
687 687  
688 -[[image:1747739908497-919.png]]
689 689  
634 +[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
690 690  
691 -[[image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
692 692  
693 693  
694 694  == Intégration du bien au registre des biens affectés ==
... ... @@ -696,21 +696,21 @@
696 696  
697 697  Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
698 698  
699 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
700 700  
644 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
701 701  
702 -[[image:1747740027614-948.png]]
703 703  
647 +[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
704 704  
705 -[[image:1747740075472-359.png]]
706 706  
650 +[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
707 707  
652 +
708 708  Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
709 709  
655 +[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
710 710  
711 -[[image:1747740216286-288.png]]
712 712  
713 -
714 714  (% class="box warningmessage" %)
715 715  (((
716 716  //**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
... ... @@ -720,22 +720,13 @@
720 720  Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
721 721  
722 722  
723 -(% class="box warningmessage" %)
724 -(((
725 -//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
726 -)))
667 +[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
727 727  
728 -[[image:1747740258746-408.png]]
729 729  
670 +[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
730 730  
731 -[[image:1747740398485-927.png]]
732 732  
733 -
734 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
735 -
736 -[[image:1747733815373-706.png]]
737 -
738 -
739 -Résultat :
740 -
741 -[[image:1747740624210-211.png]]
673 +(% class="box warningmessage" %)
674 +(((
675 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
676 +)))
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