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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 50.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 09:45
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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 08:51
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,250 +1,248 @@
1 -
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc depth="1"/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(% class="box" %)
5 +
6 += **Introduction** =
7 +
8 +
9 +== Réglementation ==
10 +
11 +
12 +La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
13 +
14 +
15 +Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
16 +
17 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
18 +
19 +Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
20 +
21 +
22 +L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
23 +
24 +Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
25 +
26 +
27 +L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
28 +
29 +[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
30 +
31 +
32 +== Modalités pratiques ==
33 +
34 +
35 +Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
36 +
37 +* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
38 +* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
39 +* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
40 +* En conformité avec les exigences légales
41 +
42 +Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
43 +
44 +Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
45 +
46 +
47 +L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
48 +
49 +
50 +(% class="box warningmessage" %)
5 5  (((
6 -En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
7 -Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
52 +//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
53 +)))
8 8  
9 -Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
55 +**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
56 +
57 +* //Table documentaire des Biens//
58 +* //Table documentaire des Entrées//
59 +
60 +**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
61 +
62 +* //Registre des biens affectés//
63 +* //Registre de biens reçus en dépôt//
64 +
65 +**Vocabulaire à proscrire :**
66 +
67 +* // Registre des entrées : il prête à confusion//
68 +
69 +(% class="box infomessage" %)
70 +(((
71 +//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
10 10  )))
11 11  
74 +
75 +
76 +
77 +== Attention : le registre papier fait foi ==
78 +
79 +
80 +Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
81 +
82 +Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
83 +
84 +(% class="box warningmessage" %)
12 12  (((
13 -= Cadre légal et normes applicables aux registres =
86 +//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
87 +)))
14 14  
15 -La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
16 16  
17 -(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
18 -|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
19 -|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
20 -|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
90 +== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
21 21  
22 -= Principes de fonctionnement dans Flora =
23 23  
24 -* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
25 -* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
26 -* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
27 -* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
28 -* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
93 +=== Nouvelles acquisitions ===
29 29  
30 -= Grilles de saisie à utiliser =
31 31  
32 -Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
96 +La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
33 33  
34 -* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
35 -* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
36 -* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
98 +L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
37 37  
100 +
38 38  (% class="box infomessage" %)
39 39  (((
40 -**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
103 +//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
41 41  )))
42 42  
43 -(% class="active" %)|=**Grille**|=**Table concernée**|=**Usage**
44 -|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
45 -|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
46 -|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
47 -|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
48 -|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
49 -|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
50 -|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
51 -|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
52 -|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
53 -|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
54 54  
55 -[[Entrées → grilles pour registres>>image:1752737550994-328.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
107 +=== Inventaire rétrospectifs ===
56 56  
57 57  
58 -[[Biens → grilles pour registres>>image:1752737567684-816.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
110 +Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
59 59  
112 +Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
113 +
60 60  
61 -= Organisation de la saisie selon la nature des biens =
115 +//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
62 62  
63 -La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
64 -Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
65 -Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
117 +Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
66 66  
67 -(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
68 -|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
69 -Entrées : grille** Registre - Acquisition **
119 +Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
70 70  
71 -Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
72 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
73 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
74 -Entrée : 2025.1
75 75  
76 -Bien : 2025.1.1
77 -)))
78 -|(((
79 -**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
80 -)))|(% style="width:209px" %)(((
81 -Entrées : grille **Registre - Acquisition**
122 +S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
82 82  
83 -Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
124 +* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
125 +* le numéro de lot : 0
126 +* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
84 84  
85 -Si biens remarquables : saisie individuelle
86 -)))|(% style="width:302px" %)(((
87 -- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
88 -- Joindre un document descriptif
128 +//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
89 89  
90 -- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
91 91  
92 -- Numérotation :
93 -• Ensemble : année.numérolot.0
94 -• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
95 -)))|(% style="width:257px" %)(((
96 -Entrée : 2011.3
131 +[[image:1747723638621-244.png]]
97 97  
98 -Ensemble : 2011.3.0
133 +(% style="text-align: center;" %)
134 +//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
99 99  
100 -1er bien : 2011.3.1
101 101  
102 -2eme bien : 2011.3.2
103 103  
104 -
105 -)))
106 -|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
107 -Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
138 +[[image:1747723844014-278.png]]
108 108  
109 -Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
110 -)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
111 -- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
112 -Entrée : D2025.1
140 +(% style="text-align: center;" %)
141 +//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
113 113  
114 -Bien : D2025.1.1
143 +
144 +L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
145 +
146 +
147 +(% class="box infomessage" %)
148 +(((
149 +//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
150 +Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
151 +A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
115 115  )))
116 -|(((
117 -**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
118 118  
119 -
120 -)))|(% style="width:209px" %)(((
121 -Entrées : grille **Registre - Dépôt**
122 122  
123 -Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
155 +==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
124 124  
125 -Si biens remarquables : saisie individuelle
126 -)))|(% style="width:302px" %)(((
127 -- Saisie immédiate ou différée
128 -- Joindre un document descriptif
129 129  
130 -- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
131 -- Numérotation :
132 -• Ensemble : Dannée.numérolot.0
133 -• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
134 -)))|(% style="width:257px" %)(((
135 -Entrée : D2011.1
158 +Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
136 136  
137 -Ensemble : D2011.1.0
138 138  
139 -1er bien : D2011.1.1
161 +=== Récolement décennal ===
140 140  
141 -2eme bien : D2011.1.2
142 -)))
143 -|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
144 -Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
145 145  
146 -Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
147 -)))|(% style="width:302px" %)(((
148 -- Entrée liée : année.0
149 -Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
164 +**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
150 150  
166 +Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
151 151  
152 -- Numérotation biens :
153 -• Bien simple : année.0.numérobien
154 -• Ensemble : année.0.numérolot.0
155 -• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
156 -)))|(% style="width:257px" %)(((
157 -Entrée : 2011.0
168 +Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
158 158  
159 -Bien : 2011.0.35
170 +Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
160 160  
161 161  
162 -**Ensembles complexes **:
173 +=== Ensembles complexes ===
163 163  
164 -Entrée : 2011.0
165 165  
166 -Ensemble : 2011.0.36.0
176 +Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
167 167  
168 -Bien remarquable : 2011.0.36.1
178 +Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
179 +
180 +(% class="box successmessage" %)
181 +(((
182 +//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
169 169  )))
170 -|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
171 -Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
172 -)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
173 -- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
174 -|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
175 -Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
176 -)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
177 177  
178 -= Champs obligatoires pour le registre =
185 +Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
179 179  
180 -La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
181 -Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
187 +* 2011.0.1               bien simple
188 +* 2011.0.2               bien simple
189 +* 2011.0.3.0           ensemble complexe
190 +* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
191 +* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
192 +* 2011.0.4               bien simple
193 +* 2011.0.5.0           ensemble complexe
194 +* etc.
182 182  
183 -En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
196 += Saisie des données nécessaires au registres =
184 184  
185 -* **néant **: en l’absence avérée d’information,
186 -* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
187 187  
188 -== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
199 +== Champs obligatoires en saisie ==
189 189  
190 -* Mode d’acquisition (thésaurus)
191 -* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
201 +
202 +Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
203 +
204 +(% class="box warningmessage" %)
205 +(((
206 +//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
207 +)))
208 +
209 +En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
210 +
211 +Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
212 +
213 +**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
214 +
215 +* Mode acquisition (thésaurus)
216 +* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
192 192  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
193 193  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
194 194  * Référence de l’acte
195 -* Date de l’acte d’acquisition
196 -* Mention des concours publics (AS / ANS)
220 +* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
221 +* Mention des concours publics (liste de contrôle)
197 197  
198 -== Champs obligatoires dans la table Biens ==
223 +**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
199 199  
200 200  * Numéro d’inventaire
201 -* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
226 +* Date d’affectation
227 +* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
228 +* Prix d’achat
202 202  * Domaine (thésaurus)
203 203  * Dénomination (thésaurus)
204 204  * Matières/techniques (thésaurus)
205 205  * Dimensions
206 -* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
207 -* Prix d’achat
208 -* Inscriptions (thésaurus)
209 -* Constat d’état initial (date + état de conservation)
233 +* Type d’inscriptions (thésaurus)
234 +* Date du constat état (assistant datation)
235 +* État de conservation (liste de contrôle)
210 210  
211 211  (% class="box infomessage" %)
212 212  (((
213 -À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions et Constat d'état initial** ne sont pas renseignés au moment de la validation, **le terme “néant” est automatiquement inséré**, conformément aux recommandations du SMF.
239 +(% style="text-align: center;" %)
240 +//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
214 214  )))
215 215  
243 +Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
216 216  
217 217  
218 -
219 -)))
220 -)))|(% style="width:300px" %)(((
221 -(% class="box" %)
222 -(((
223 -**Sommaire**
224 -)))
225 -
226 -(% class="box" %)
227 -(((
228 -**Aller plus loin**
229 -
230 -* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
231 -* Saisir une entrée
232 -* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
233 -* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
234 -* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
235 -* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
236 -)))
237 -
238 -(% class="box" %)
239 -(((
240 -**Icônes principales**
241 -)))
242 -)))
243 -
244 -
245 -
246 -
247 -
248 248  == Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
249 249  
250 250  
... ... @@ -251,11 +251,10 @@
251 251  === Entrées : nouvelle acquisition ===
252 252  
253 253  
254 -Sélectionner la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées.
252 +Sélectionner la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées.
255 255  
254 +[[image:1708087628396-479.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="428" width="950" class="img-thumbnail"]]
256 256  
257 -[[image:1747723969669-261.png]]
258 -
259 259  (% style="text-align: center;" %)
260 260  //Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
261 261  
... ... @@ -263,16 +263,16 @@
263 263  Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
264 264  
265 265  
266 -[[image:1747724102358-210.png]]
263 +[[image:1708087823409-890.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="555" width="1162" class="img-thumbnail"]]
267 267  
268 268  (% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
269 -//Visualisation de la grille de saisie **Registre - Acquisition **dans la table des entrées//
266 +//Visualisation de la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées//
270 270  
271 271  
272 272  (% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
273 273  (((
274 274  (% style="text-align: left;" %)
275 -//Dans la grille de saisie **Acquisition - complète** de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
272 +//Dans la grille de saisie « Acquisition » de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
276 276  )))
277 277  
278 278  
... ... @@ -282,7 +282,7 @@
282 282  Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
283 283  
284 284  
285 -[[image:1747724180433-782.png]]
282 +[[image:1708088207485-104.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="493" width="1153" class="img-thumbnail"]]
286 286  
287 287  (% style="text-align: center;" %)
288 288  //Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
... ... @@ -292,13 +292,13 @@
292 292  
293 293  Renseigner, à minima, le statut juridique.
294 294  
292 +[[image:1708088144185-399.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="551" width="1172" class="img-thumbnail"]]
295 295  
296 -[[image:1747724251875-618.png]]
297 -
298 298  (% style="text-align: center;" %)
299 299  //Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
300 300  
301 301  
298 +
302 302  (% class="box infomessage" %)
303 303  (((
304 304  //Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
... ... @@ -305,13 +305,14 @@
305 305  )))
306 306  
307 307  
305 +
308 308  === Biens ===
309 309  
310 310  
311 -Sélectionner la grille de saisie **02. Registre - Biens affectés **dans la table Biens.
309 +Sélectionner la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens.
312 312  
313 313  
314 -[[image:1747724329047-588.png]]
312 +[[image:1708091459332-670.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="449" width="1074" class="img-thumbnail"]]
315 315  
316 316  (% style="text-align: center;" %)
317 317  //Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
... ... @@ -325,10 +325,10 @@
325 325  //Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
326 326  )))
327 327  
328 -[[image:1747724385543-970.png]]
326 +[[image:1708091600416-827.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="574" width="1122" class="img-thumbnail"]]
329 329  
330 330  (% style="text-align: center;" %)
331 -//Visualisation de la grille de saisie **02.Registre - Biens affectés**//** **//dans la table Biens//
329 +//Visualisation de la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens//
332 332  
333 333  
334 334  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -339,19 +339,19 @@
339 339  
340 340  Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
341 341  
342 -Cliquer sur l'icône [[image:1747724466201-563.png||height="43" width="43"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
340 +Cliquer sur l'icône [[image:2022-02-28_14h56_10.png||height="36" width="42" class="img-thumbnail"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
343 343  
344 344  
345 -[[image:1747725032932-364.png]]
343 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="995" class="img-thumbnail"]]
346 346  
347 347  
348 348  === Biens : Ensembles complexes ===
349 349  
350 350  
351 -Sélectionner la grille de saisie **02.Registre- Ensembles complexes affectés** dans la table Biens.
349 +Sélectionner la grille de saisie registre d’inventaire des ensembles complexes affectés dans la table Biens.
352 352  
353 353  
354 -[[image:1747725129124-544.png]]
352 +[[image:1715332876865-900.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="513" width="1076" class="img-thumbnail"]]
355 355  
356 356  
357 357  La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
... ... @@ -358,10 +358,9 @@
358 358  
359 359  Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
360 360  
359 +[[image:1715332964794-284.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="528" width="1109" class="img-thumbnail"]]
361 361  
362 -[[image:1747725362450-684.png]]
363 363  
364 -
365 365  (% class="box infomessage" %)
366 366  (((
367 367  //Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
... ... @@ -369,7 +369,7 @@
369 369  
370 370  Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
371 371  
372 -[[image:1747725317402-667.png]]
369 +[[image:1715333124047-538.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="1108" class="img-thumbnail"]]
373 373  
374 374  
375 375  Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
... ... @@ -377,6 +377,7 @@
377 377  Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
378 378  
379 379  
377 +
380 380  == Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
381 381  
382 382  
... ... @@ -383,27 +383,24 @@
383 383  === Entrée ===
384 384  
385 385  
386 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Dépôt** dans la table des Entrées.
384 +Sélectionner la grille de saisie Dépôt dans la table Entrée (il n’y a pas de grille minimale pour registre, comme pour les acquisitions).
387 387  
388 388  
389 -[[image:1747725797202-722.png]]
387 +[[image:1715333361687-511.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="471" width="1050" class="img-thumbnail"]]
390 390  
391 391  
392 392  === Biens ===
393 393  
394 394  
395 -Sélectionner la grille de saisie** Registre - Biens reçus en dépôt** dans la table des Biens.
396 -
397 397  A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
398 398  
399 399  
400 -[[image:1747725926983-893.png]]
396 +[[image:1715333458973-159.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="461" width="1036" class="img-thumbnail"]]
401 401  
402 402  
399 +[[image:1715333509154-882.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="481" width="994" class="img-thumbnail"]]
403 403  
404 -[[image:1747727404840-527.png]]
405 405  
406 -
407 407  = Intégration des notices biens au registre =
408 408  
409 409  
... ... @@ -410,85 +410,64 @@
410 410  === Validation de la saisie d'un Bien ===
411 411  
412 412  
413 -Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:1747732654992-485.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:1747732663490-232.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
408 +Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:2022-02-28_14h56_10.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:2022-02-28_16h57_15.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
414 414  
415 415  
416 -[[image:1747732762213-559.png]]
411 +[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
417 417  
418 418  
419 419  Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
420 420  
421 -(% class="box infomessage" %)
422 -(((
423 -En accord avec le Service des Musées de France (SMF), les champs obligatoires suivants sont désormais automatiquement implémentés au registre avec le terme « néant », dès lors qu’ils ne sont pas saisis dans la notice du bien :
416 +[[image:2022-02-28_14h59_12.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
424 424  
425 -* Avis des instances scientifiques
426 -* Prix
427 -* Inscriptions
428 -* Constat d’état initial
418 +Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
429 429  
430 -Lors de l’intégration au registre, si ces champs sont vides, un message prévient l’utilisateur de l’incrémentation automatique du terme néant.
420 +Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
431 431  
432 -**Disponibilité à partir de la version 4.5.60**
433 -)))
422 +Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
434 434  
435 -[[image:1747732693654-638.png]]
424 +[[image:2022-02-28_15h51_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
436 436  
437 -
438 -Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:1747733012092-419.png]]sur la fiche Bien.
439 -
440 -Pour compléter les champs manquants, modifier la notice et choisir une grille dont le libellé commence par **02. Registre-**.
441 -
442 -Cliquer sur [[image:1747733077537-300.png]] pour valider la saisie, [[image:1747733086042-659.png]] pour refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
443 -
444 -
445 -[[image:1747733138196-550.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
446 -
447 447  L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
448 448  
428 +[[image:2022-02-28_15h53_43.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
449 449  
450 -[[image:1747733244856-550.png]]
430 +Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
451 451  
452 -Si la notice est validée, des outils complémentaires apparaissent :  [[image:1747733294098-645.png]]. 
453 -.
432 +[[image:2022-02-28_17h09_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
454 454  
455 -[[image:1747733341634-347.png]]
456 -
457 457  (% class="wikigeneratedid" %)
458 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
435 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
459 459  
437 +[[image:2022-02-28_17h15_10.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
460 460  
461 -[[image:1747733457810-510.png]]
439 +(% class="wikigeneratedid" %)
440 +Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
462 462  
442 +[[image:2022-02-28_17h16_31.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
463 463  
464 -* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
444 +(% class="wikigeneratedid" %)
445 +Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
465 465  
447 +[[image:2022-02-28_17h35_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
466 466  
467 467  
468 -[[image:1747734678656-824.png]]
469 469  
451 +[[image:2022-02-28_17h44_28.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
470 470  
471 -* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
472 472  
473 -[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
474 474  
475 -
476 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
477 -
478 -
479 -[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
480 -
481 -
482 -
483 483  La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
484 484  
485 -[[image:1747733892872-758.png]]
486 486  
458 +[[image:1715333751806-266.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="487" width="1052" class="img-thumbnail"]]
487 487  
460 +
488 488  La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
489 489  
490 -[[image:1747733938343-251.png]]
463 +[[image:1715333788029-366.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="536" width="1110" class="img-thumbnail"]]
491 491  
465 +
492 492  (% class="box warningmessage" %)
493 493  (((
494 494  //Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
... ... @@ -505,11 +505,15 @@
505 505  = Édition des registres =
506 506  
507 507  
508 -Accéder au menu **Registres / Recherche**
482 +== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
509 509  
510 -[[image:1747734834496-206.png]]
511 511  
485 +Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
512 512  
487 +
488 +[[image:1715334368839-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="601" width="1080" class="img-thumbnail"]]
489 +
490 +
513 513  (% class="box infomessage" %)
514 514  (((
515 515  //La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
... ... @@ -526,23 +526,25 @@
526 526  Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
527 527  
528 528  
529 -Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
507 +Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
530 530  
531 -[[image:1747734875829-175.png]]
509 +[[image:1715334526894-771.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="468" width="1142" class="img-thumbnail"]]
532 532  
533 -Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
534 534  
535 -[[image:1747734980868-601.png]]
512 +Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
536 536  
537 -Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
514 +[[image:1715334586731-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="157" width="535" class="img-thumbnail"]]
538 538  
539 -[[image:1747735028293-815.png]]
540 540  
517 +Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
541 541  
519 +[[image:1715334753766-934.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="383" width="769" class="img-thumbnail"]]
542 542  
521 +
522 +
543 543  Résultat :
544 544  
545 -[[image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
525 +[[image:1715334816066-863.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="550" width="524" class="img-thumbnail"]]
546 546  
547 547  
548 548  (% class="wikigeneratedid" %)
... ... @@ -554,28 +554,29 @@
554 554  
555 555  Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
556 556  
537 +Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
538 +
557 557  (% class="box successmessage" %)
558 558  (((
559 -L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
541 +//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
560 560  )))
561 561  
562 -Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
563 563  
545 +En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
546 +
564 564  (% class="box successmessage" %)
565 565  (((
566 -**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
549 +//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
567 567  )))
568 568  
569 569  
570 -[[image:1747735219379-682.png]]
553 +[[image:1715335124509-235.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="520" width="1024" class="img-thumbnail"]]
571 571  
572 572  
573 -__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
556 +[[image:1715335243485-753.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="561" width="1094" class="img-thumbnail"]]
574 574  
575 -[[image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
576 576  
577 577  
578 -
579 579  = Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
580 580  
581 581  
... ... @@ -595,13 +595,13 @@
595 595  == Rattachement à la nouvelle entrée ==
596 596  
597 597  
598 -=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
579 +=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
599 599  
600 600  
601 -[[image:1747739157175-278.png]]
582 +[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
602 602  
603 603  
604 -[[image:1747739231189-417.png]]
585 +[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
605 605  
606 606  
607 607  
... ... @@ -608,44 +608,9 @@
608 608  === Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
609 609  
610 610  
611 -==== Attachement unitaire ====
592 +[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
612 612  
613 -Dans la notice du bien indiquer manuellement :
614 614  
615 -* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
616 -* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
617 -
618 -[[image:1747740793119-487.png]]
619 -
620 -
621 -==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
622 -
623 -Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png||height="43" width="33"]].
624 -
625 -Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
626 -
627 -* Sélectionner les notices à rattacher
628 -* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png||height="39" width="30"]]
629 -
630 -[[image:1747740946609-961.png]]
631 -
632 -
633 -Première association à effectuer :
634 -
635 -* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
636 -* Lancer le traitement
637 -
638 -[[image:1747741015186-251.png]]
639 -
640 -
641 -Seconde association à effectuer :
642 -
643 -* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
644 -* Lancer le traitement
645 -
646 -[[image:1747741041295-431.png]]
647 -
648 -
649 649  == Radiation du registre des dépôts ==
650 650  
651 651  
... ... @@ -654,17 +654,20 @@
654 654  
655 655  Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
656 656  
657 -[[image:1747739687774-731.png]]
658 658  
604 +[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
659 659  
606 +
607 +
660 660  === Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
661 661  
662 662  
663 663  Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
664 664  
665 -[[image:1747739728922-844.png]]
666 666  
614 +[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
667 667  
616 +
668 668  (% class="box successmessage" %)
669 669  (((
670 670  //**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
... ... @@ -671,7 +671,7 @@
671 671  )))
672 672  
673 673  
674 -[[image:1747739870875-332.png]]
623 +[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
675 675  
676 676  
677 677  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -682,10 +682,9 @@
682 682  
683 683  Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
684 684  
685 -[[image:1747739908497-919.png]]
686 686  
635 +[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
687 687  
688 -[[image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
689 689  
690 690  
691 691  == Intégration du bien au registre des biens affectés ==
... ... @@ -693,21 +693,21 @@
693 693  
694 694  Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
695 695  
696 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
697 697  
645 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
698 698  
699 -[[image:1747740027614-948.png]]
700 700  
648 +[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
701 701  
702 -[[image:1747740075472-359.png]]
703 703  
651 +[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
704 704  
653 +
705 705  Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
706 706  
656 +[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
707 707  
708 -[[image:1747740216286-288.png]]
709 709  
710 -
711 711  (% class="box warningmessage" %)
712 712  (((
713 713  //**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
... ... @@ -717,22 +717,13 @@
717 717  Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
718 718  
719 719  
720 -(% class="box warningmessage" %)
721 -(((
722 -//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
723 -)))
668 +[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
724 724  
725 -[[image:1747740258746-408.png]]
726 726  
671 +[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
727 727  
728 -[[image:1747740398485-927.png]]
729 729  
730 -
731 -Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
732 -
733 -[[image:1747733815373-706.png]]
734 -
735 -
736 -Résultat :
737 -
738 -[[image:1747740624210-211.png]]
674 +(% class="box warningmessage" %)
675 +(((
676 +//**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
677 +)))
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