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Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/08/20 15:44
Depuis la version 3.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 08:51
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modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 10:34
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,0 +1,1 @@
1 +Gérer les registres réglementaires
Parent
... ... @@ -1,0 +1,1 @@
1 +Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,468 +1,418 @@
1 -{{box title="**Sommaire**"}}
2 -{{toc depth="1"/}}
3 -{{/box}}
1 +(% class="mark small" %)**Version 3.5 et ultérieures**
4 4  
5 -
6 -= **Introduction** =
7 -
8 -
9 -== Réglementation ==
10 -
11 -
12 -La gestion des registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt dans Flora Musées a été pensée et conçue en s’appuyant sur les règles définies par le Service des Musées de France.
13 -
14 -
15 -Plus d’informations sur le portail du Service des musées de France :
16 -
17 -[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
18 -
19 -Texte complet : [[SMF - Methode redaction informatisée.pdf>>attach:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
20 -
21 -
22 -L’arrêté du 25 mai 2004 fixe les normes techniques relatives à la tenue de l'inventaire du registre des biens et au récolement** **des collections.
23 -
24 -Texte complet sur : [[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/arrete-inventaire.pdf]]
25 -
26 -
27 -L’institut national du patrimoine (INP) propose à la consultation un document intitulé « L’inventaire et le récolement des collections publiques » :
28 -
29 -[[http:~~/~~/www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf>>url:http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/dossier-inp-inv-rec.pdf]]
30 -
31 -
32 -== Modalités pratiques ==
33 -
34 -
35 -Le logiciel Flora permet de constituer les registres des biens affectés et des biens reçus en dépôt :
36 -
37 -* Sans double saisie avec les bases documentaires scientifiques
38 -* Avec la garantie de cohérence des vocabulaires et règles de saisies instaurées au musée
39 -* En bénéficiant de la finesse de description scientifique et historique de la table des entrées et des biens de Flora musée
40 -* En conformité avec les exigences légales
41 -
42 -Pour ne pas perturber les habitudes de saisie des utilisateurs, **les registres sont générés à partir de la saisie réalisée dans les bases documentaires des biens et des entrées.** Cette saisie (Entrée + Bien) pourra être réalisée avec les grilles de saisie standards, ainsi que celles personnalisées par les clients ou bien, avec des grilles dédiées à la saisie aux registres et ne contenant que les champs pouvant être intégrés aux registres.
43 -
44 -Cas des notices importées en lot et saisies sous Excel (ou un autre tableau) dans la table documentaire des biens : une fois liées à une entrée, et après avoir vérifié que les champs obligatoires du registres sont biens remplis (**ou contenant la mention néant le cas échant**), il sera possible d'intégrer ces notices au registre selon la procédure habituelle.
45 -
46 -
47 -L’intégration aux registres s'effectuera via une opération de « validation » sur les notices crées dans la base documentaire des biens et des entrées. Le registre sera généré automatiquement en fonction des données saisies dans les bases documentaires. Ce dernier n’est plus modifiable ensuite. Il n’a qu’une vocation légale.
48 -
49 -
50 -(% class="box warningmessage" %)
3 +|(% style="width:840px" %)(((
4 +(% class="box" %)
51 51  (((
52 -//Il ne faut pas le confondre le registre avec la table documentaire des **entrées, **qui est à vocation administrative et qui permet de regrouper autour d’une même entrée les biens ayant eu un mode d’acquisition ou de dépôt identique. Dans la table des **entrées** on aura donc souvent  plusieurs biens rattachés à une même entrée, alors que dans les **registres** chaque notice ne concernera qu’un bien (comme dans les registres 18 colonnes papiers).//
53 -)))
6 +En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un **registre d’inventaire des biens affectés** et un **registre des biens reçus en dépôt**, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
7 +Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables **Biens** et **Entrées**, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
54 54  
55 -**Vocabulaire à utiliser pour les tables « scientifiques » :**
56 -
57 -* //Table documentaire des Biens//
58 -* //Table documentaire des Entrées//
59 -
60 -**Vocabulaire à utiliser pour les registres légaux :**
61 -
62 -* //Registre des biens affectés//
63 -* //Registre de biens reçus en dépôt//
64 -
65 -**Vocabulaire à proscrire :**
66 -
67 -* // Registre des entrées : il prête à confusion//
68 -
69 -(% class="box infomessage" %)
70 -(((
71 -//L’intégration d’une notice bien aux registres effectuera un « copier-coller » de la notice au format textuel (donc avec perte des liens dynamiques vers les thésaurus et autorités), dans une table distincte de la table documentaire des biens. De cette manière la notice sera « déconnectée » de toutes les évolutions apportées aux données documentaires et scientifiques (y compris les thésaurus et listes de contrôle)//
9 +Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’**inventaire rétrospectif**, les **ensembles complexes** ou les **transferts de propriété**.
72 72  )))
73 73  
74 -
75 -
76 -
77 -== Attention : le registre papier fait foi ==
78 -
79 -
80 -Du point de vu législatif, le registre papier fait foi : **il est donc obligatoire de produire une édition papier des biens affectés et des biens reçus en dépôt chaque année**.
81 -
82 -Dans Flora, ue fonctionnalité d'édition du registre permettra d'exporter le registre en PDF pour l'imprimer.
83 -
84 -(% class="box warningmessage" %)
85 85  (((
86 -//Attention : **la table des registres ne doit contenir que les nouvelles acquisitions ou dépôts. **Ne pas y intégrer des notices de biens déjà mentionnés sur un registre papier existant, afin de garantir le caractère unique de l’inventaire.//
87 -)))
13 += Cadre légal et normes applicables aux registres =
88 88  
15 +La tenue d’un registre réglementaire est une **obligation légale pour les musées de France**, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
89 89  
90 -== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
17 +(% class="active" %)|=Référence|=Contenu
18 +|**Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002**relative aux musées de France|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France »**. Article 11** : impose la tenue d’un **inventaire réglementaire** pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
19 +|**Arrêté du 25 mai 2004**(application de la loi de 2002)|Précise les **normes techniques** de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de **récolement décennal**.
20 +|**Méthode de rédaction informatisée des notices** (Service des Musées de France)|Recommande une méthode pour la **rédaction des registres sous forme numérique**, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
91 91  
22 += Principes de fonctionnement dans Flora =
92 92  
93 -=== Nouvelles acquisitions ===
24 +* **Pas de double saisie** : les registres sont générés à partir des **notices Biens** et **Entrées**.
25 +* **Grilles spécifiques** : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
26 +* **Validation obligatoire** : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
27 +* **Déconnexion automatique** : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
28 +* **Le registre papier fait foi**. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
94 94  
30 += Grilles de saisie à utiliser =
95 95  
96 -La saisie des nouvelles acquisitions et nouveaux dépôts sera réalisée au fur et à mesure de leur mise en œuvre dans les tables des Entrées et des biens.
32 +Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
97 97  
98 -L’intégration au registre sera réalisée une fois le bien entré au musée, via le workflow de validation des notices biens.
34 +* de **filtrer l’affichage aux seuls champs requis** pour les registres,
35 +* d’**activer les contrôles de complétude** sur les champs obligatoires,
36 +* et de **préparer l’intégration automatique** des notices au registre papier.
99 99  
100 -
101 101  (% class="box infomessage" %)
102 102  (((
103 -//La notice documentaire peut être pré-saisie dans la base documentaire bien avant l’arrivée physique du bien.//
40 +**Les champs obligatoires** y sont mis en évidence en **rouge avec astérisque** et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
104 104  )))
105 105  
43 +(% class="active" %)|=**Grille**|=**Table concernée**|=**Usage**
44 +|Inventaire rétrospectif|Entrées|Biens anciens non inventoriés
45 +|Registre – Acquisition|Entrées|Nouvelles acquisitions
46 +|Registre – Dépôt|Entrées|Biens reçus en dépôt
47 +|Registre – Origine inconnue|Entrées|Biens dont l'origine est inconnue
48 +|Registre – Transfert de propriété|Entrées|Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
49 +|02.Registre – Biens affectés|Biens|Biens acquis pour les collections permanentes
50 +|02.Registre – Biens reçus en dépôt|Biens|Biens accueillis temporairement en dépôt
51 +|02.Registre – Ensembles complexes affectés|Biens|Ensembles de biens acquis
52 +|02.Registre – Ensembles complexes reçus en dépôt|Biens|Ensembles de biens déposés
53 +|02.Registre - Transfert de propriété|Biens |Changement de statut d’un bien (ex : dépôt → propriété)
106 106  
107 -=== Inventaire rétrospectifs ===
55 +[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
108 108  
109 109  
110 -Dans le cadre des opérations de récolement décennal, il sera possible de réaliser un inventaire rétrospectif pour les biens déjà présents mais non inscrits à l’inventaire papier pré-existant.
58 +[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
111 111  
112 -Ces biens pourront être saisis comme les autres.** Leur seule particularité est que leur numéro d’inventaire devra avoir la valeur 0 comme numéro de lot.**
113 -
114 114  
115 -//Exemple ~://** **pour le 35^^e^^ bien saisi en inventaire rétrospectif en 2011, son numéro d’inventaire sera **2011.0.35**
61 += Organisation de la saisie selon la nature des biens =
116 116  
117 -Mais dans Flora musée, chaque bien doit être lié à une entrée indiquant les informations de provenance et de statut.
63 +La saisie des données dans Flora varie en fonction de la nature du bien ou du type d’entrée (acquisition, dépôt, rétrospectif…).
64 +Chaque situation implique des modalités spécifiques de numérotation et d’utilisation des grilles.
65 +Le tableau suivant présente, cas par cas, les pratiques à adopter pour garantir une saisie conforme aux exigences des registres réglementaires.
118 118  
119 -Attacher le bien à l’Entrée 2011.0 qui sera créée comme une Entrée d’inventaire rétrospectif.
67 +(% class="active" %)|=**Type de bien**|=(% style="width: 209px;" %)**Saisie dans Flora**|=(% style="width: 302px;" %)**Spécificités**|=(% style="width: 257px;" %)**Exemple(s)**
68 +|**Nouvelles acquisitions**|(% style="width:209px" %)(((
69 +Entrées : grille** Registre - Acquisition **
120 120  
71 +Biens :** **grille** Registre - Biens affectés**
72 +)))|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
73 +- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
74 +Entrée : 2025.1
121 121  
122 -S'il y a connaissance d'informations complémentaires quand aux modalités d’entrées,  il est possible de créer des notices d’entrées dont le numéro d'entrée sera édité en dehors des plages de numéros de lot d’acquisition ou de dépôt. Dans ce cas précis il est recommandé de saisir :
76 +Bien : 2025.1.1
77 +)))
78 +|(((
79 +**Nouvelles acquisitions -ensembles complexes**
80 +)))|(% style="width:209px" %)(((
81 +Entrées : grille **Registre - Acquisition**
123 123  
124 -* l’année en cours (ou année d’inscription aux registres) : 2024
125 -* le numéro de lot : 0
126 -* le numéro manuel avec un indice permettant de différencier ces entrées l’une de l’autre : -01
83 +Biens : grille** Registre - Ensembles complexes affectés **
127 127  
128 -//Exemple de numéros d’entrée manuels :2024.0-01, 2024.0-02, etc.//
85 +Si biens remarquables : saisie individuelle
86 +)))|(% style="width:302px" %)(((
87 +- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
88 +- Joindre un document descriptif
129 129  
90 +- Intégration au **registre des biens affectés **après arrivée physique
130 130  
131 -[[image:1747723638621-244.png]]
92 +- Numérotation :
93 +• Ensemble : année.numérolot.0
94 +• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
95 +)))|(% style="width:257px" %)(((
96 +Entrée : 2011.3
132 132  
133 -(% style="text-align: center;" %)
134 -//Visualisation du champ **Numéro d'entrée manuel** dans la grille de saisie Inventaire Rétrospectif//
98 +Ensemble : 2011.3.0
135 135  
100 +1er bien : 2011.3.1
136 136  
102 +2eme bien : 2011.3.2
137 137  
138 -[[image:1747723844014-278.png]]
104 +
105 +)))
106 +|**Nouveaux dépôts**|(% style="width:209px" %)(((
107 +Entrées : **grille** **Registre - Dépôt**
139 139  
140 -(% style="text-align: center;" %)
141 -//Visualisation de la notice entrée Inventaire rétrospectif après enregistrement//
109 +Biens :** ** **grille Registre - Biens reçus en dépôt**
110 +)))|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
111 +- Intégration au **registre des dépôts **après arrivée physique|(% style="width:257px" %)(((
112 +Entrée : D2025.1
142 142  
143 -
144 -L’exemple ci-dessus illustre le cas d’une entrée regroupant les dons réalisés en 1982 par Baudry Ana pour le musée MUSFLORA, et qui sera inscrite rétrospectivement au registre de l’année 2024. Bien qu’acquis en 1982, les biens qui seront liés à cette entrée auront des numéros d’inventaire commençant par 2024.0.
145 -
146 -
147 -(% class="box infomessage" %)
148 -(((
149 -//Seul le numéro d’inventaire du bien est intégré aux registres. La numérotation des entrées n’a en soi pas de « valeur légale ». La table des entrées doit être considérée comme une table documentaire dédiée à la documentation administrative des biens.
150 -Les seules données de la table entrée qui remontent dans le registre sont les informations de statut, mode d’acquisition et dernier propriétaire connu.
151 -A noter aussi que les biens liés à une entrée de type acquisition seront intégrés au registre des biens affectés, et les biens liés à une entrée de type dépôt seront intégrés au registre des biens reçus en dépôt.//
114 +Bien : D2025.1.1
152 152  )))
116 +|(((
117 +**Nouveaux dépôts - ensembles complexes**
153 153  
119 +
120 +)))|(% style="width:209px" %)(((
121 +Entrées : grille **Registre - Dépôt**
154 154  
155 -==== **Quid des Entrées « d’origine inconnue » ?** ====
123 +Biens : grille **Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt**
156 156  
125 +Si biens remarquables : saisie individuelle
126 +)))|(% style="width:302px" %)(((
127 +- Saisie immédiate ou différée
128 +- Joindre un document descriptif
157 157  
158 -Ce type d’entrée devra être réservé à des biens n’ayant pas vocation a être intégrés aux registres d’inventaire et de dépôts.
130 +- Intégration au **registre des dépôts** après arrivée physique
131 +- Numérotation :
132 +• Ensemble : Dannée.numérolot.0
133 +• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
134 +)))|(% style="width:257px" %)(((
135 +Entrée : D2011.1
159 159  
137 +Ensemble : D2011.1.0
160 160  
161 -=== Récolement décennal ===
139 +1er bien : D2011.1.1
162 162  
141 +2eme bien : D2011.1.2
142 +)))
143 +|**Inventaire rétrospectif**|(% style="width:209px" %)(((
144 +Entrées : grille **Inventaire rétrospectif**
163 163  
164 -**Les campagnes de récolement ont aussi pour de mettre à jour les registres**
146 +Biens : grille **Registre - Biens affectés **ou** Registre - Ensembles complexes affectés **
147 +)))|(% style="width:302px" %)(((
148 +- Entrée liée : année.0
149 +Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
165 165  
166 -Cependant, les campagnes de récolement ne concernent légalement que les biens inscrits aux registres. Si la base documentaire et les registres papiers sont à jour, le travail de récolement avancera très vite.
167 167  
168 -Si les utilisateurs doivent récoler de grandes quantités de biens encore non-inscrits à l’inventaire et non-saisis dans la base documentaire, il sera alors possible de saisir des les ensembles complexes pour effectuer un traitement de masse.
152 +- Numérotation biens :
153 +• Bien simple : année.0.numérobien
154 +• Ensemble : année.0.numérolot.0
155 +• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
156 +)))|(% style="width:257px" %)(((
157 +Entrée : 2011.0
169 169  
170 -Pour cela, il faudra définir des ensembles complexe (en nombre de pièces, en volume, en poids).
159 +Bien : 2011.0.35
171 171  
172 172  
173 -=== Ensembles complexes ===
162 +**Ensembles complexes **:
174 174  
164 +Entrée : 2011.0
175 175  
176 -Chaque ensemble complexe sera inscrit à l’inventaire (et donc récolé) avec un numéro unique se terminant par 0.
166 +Ensemble : 2011.0.36.0
177 177  
178 -Si l'on dispose d’une liste descriptive de l’ensemble complexe identifiant sans ambigüité les biens qu’il contient, il sera possible la citer dans la dénomination de l’ensemble complexe, puis l’annexer au registre papier (cf. ci-après : grille de saisie d’un ensemble complexe)
179 -
180 -(% class="box successmessage" %)
181 -(((
182 -//Si des biens remarquables sont à inscrire en tant que tels, ils pourront l’être à la suite de l’ensemble complexe.//
168 +Bien remarquable : 2011.0.36.1
183 183  )))
170 +|**Mise à jour via récolement décennal**|(% style="width:209px" %)(((
171 +Utilisation des grilles** Registre** dans les tables **Entrées** et **Biens**
172 +)))|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
173 +- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important|(% style="width:257px" %)—
174 +|**Entrées d’origine inconnue**|(% style="width:209px" %)(((
175 +Entrées : **grille Registre - Origine inconnue**
176 +)))|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent **pas** être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire|(% style="width:257px" %)—
184 184  
185 -Ainsi dans le cas d’un inventaire rétrospectif on aurait la succession de numéro suivante :
178 += Champs obligatoires pour le registre =
186 186  
187 -* 2011.0.1               bien simple
188 -* 2011.0.2               bien simple
189 -* 2011.0.3.0           ensemble complexe
190 -* 2011.0.3.1           1^^er^^ bien remarquable de l’ensemble complexe
191 -* 2011.0.3.2           2eme bien remarquable de l’ensemble complexe
192 -* 2011.0.4               bien simple
193 -* 2011.0.5.0           ensemble complexe
194 -* etc.
180 +La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables **Entrées **et **Biens**.
181 +Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles **Registre.**
195 195  
196 -= Saisie des données nécessaires au registres =
183 +En cas de saisie en dehors de ces grilles, **un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre**. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
197 197  
185 +* **néant **: en l’absence avérée d’information,
186 +* **indéterminé** : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
198 198  
199 -== Champs obligatoires en saisie ==
188 +== Champs obligatoires dans la table Entrées ==
200 200  
201 -
202 -Ces champs sont répartis dans Flora musée entre la notice Entrée et la notice Bien.
203 -
204 -(% class="box warningmessage" %)
205 -(((
206 -//Attention, ces champs ne sont pas déclarés obligatoires dans toutes les grilles de saisie standards de Flora. En revanche, Flora dispose de grilles de saisie dédiées à la saisie des registres : ces dernières ne contiennent que les champs utilisés pour les registres.** Les champs obligatoires pour le registre seront mentionnés en rouge avec une astérisque.**//
207 -)))
208 -
209 -En cas de non-connaissance ou d'absence d’information il faut saisir **indéterminé** ou **néant** dans le champ concerné (y compris champs obligatoires). Si ces termes ne sont pas déjà renseignés, il faudra les ajouter dans les thésaurus et listes de contrôles concernés.
210 -
211 -Si l'on utilise les grilles de saisie de type « registre », les champs ci-dessous apparaitront en rouge et seront bloquants tant qu'ils ne seront pas renseignés.
212 -
213 -**Les champs obligatoires dans la table des entrées sont les suivants :**
214 -
215 -* Mode acquisition (thésaurus)
216 -* Agent d’acquisition ou ancien propriétaire
190 +* Mode d’acquisition (thésaurus)
191 +* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
217 217  * Musée acquéreur (liste de contrôle)
218 218  * Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
219 219  * Référence de l’acte
220 -* Date de l’acte d’acquisition (assistant datation)
221 -* Mention des concours publics (liste de contrôle)
195 +* Date de l’acte d’acquisition
196 +* Mention des concours publics (AS / ANS)
222 222  
223 -**Les champs obligatoires  dans la table des biens sont les suivants :**
198 +== Champs obligatoires dans la table Biens ==
224 224  
200 +(% class="mark small" %)**Version 4.5.60**
201 +
225 225  * Numéro d’inventaire
226 -* Date d’affectation
227 -* Avis de instances scientifiques (liste de contrôle)
228 -* Prix d’achat
203 +* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
229 229  * Domaine (thésaurus)
230 230  * Dénomination (thésaurus)
231 231  * Matières/techniques (thésaurus)
232 232  * Dimensions
233 -* Type d’inscriptions (thésaurus)
234 -* Date du constat état (assistant datation)
235 -* État de conservation (liste de contrôle)
208 +* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
209 +* Prix d’achat
210 +* Inscriptions (thésaurus)
211 +* Constat d’état initial (date + état de conservation)
236 236  
237 237  (% class="box infomessage" %)
238 238  (((
239 -(% style="text-align: center;" %)
240 -//La grande majorité de ces champs sont liés à une liste de contrôle ou un thésaurus pour faciliter la saisie.//
215 +À partir de la version 4.5.60, si les champs **Avis des instances scientifiques**, **Prix**, **Inscriptions** ou **Constat d’état initial** sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention **« néant »**, conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
241 241  )))
242 242  
243 -Si l'on n'utilise pas les grilles de saisie de registres, un contrôle bloquant sera réalisé au moment de l’intégration au registre, pour vérifier que ces champs sont biens renseignés (si l'on ne connait pas la valeur des champs obligatoires, il faut indiquer la mention "néant"). Le même contrôle sera réalisé lorsque l’opérateur de saisie clic sur l’icône « Terminer la saisie » dans le workflow. Mais dans ce cas il n’est pas bloquant.
218 += Étapes d’intégration d’une notice au registre =
244 244  
220 +Une fois les notices **Entrée** et **Bien** correctement saisies à l’aide des grilles spécifiques aux registres, vous pouvez procéder à leur intégration dans le **registre réglementaire**. Cette opération s’appuie sur un processus précis, assuré par Flora, qui garantit la **conformité des données** et leur **verrouillage légal**.
245 245  
246 -== Grille de saisie d'un bien affecté aux collections ==
222 +== Saisir les notices dans les grilles dédiées ==
247 247  
224 +(((
225 +Utilisez les grilles **Registre** adaptées à la nature du bien (cf. chapitres 3 et 4).
226 +)))
248 248  
249 -=== Entrées : nouvelle acquisition ===
228 +(((
229 +Le bien doit obligatoirement être lié à une notice d’entrée.
230 +)))
250 250  
232 +[[Notice de bien → vérification lien bien-entrée.>>image:1752739775292-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
251 251  
252 -Sélectionner la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées.
234 +== Terminer la saisie de chaque notice ==
253 253  
254 -[[image:1708087628396-479.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="428" width="950" class="img-thumbnail"]]
255 -
256 -(% style="text-align: center;" %)
257 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
258 -
259 -
260 -Cette grille comprend à minima les champs suivants (en rouge les champs obligatoires pour la tenue du registre des biens affectés) :
261 -
262 -
263 -[[image:1708087823409-890.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="555" width="1162" class="img-thumbnail"]]
264 -
265 -(% class="wikigeneratedid" style="text-align: center;" %)
266 -//Visualisation de la grille de saisie **Acquisition (grille minimale pour registre) **dans la table des entrées//
267 -
268 -
269 -(% class="box infomessage" style="text-align: center;" %)
270 270  (((
271 -(% style="text-align: left;" %)
272 -//Dans la grille de saisie « Acquisition » de la table des entrées, il y a des champs supplémentaires mais ils ne seront pas recopiés dans le registre.//
237 +(% start="1" %)
238 +1. Cliquez sur le bouton** Terminer la saisie **(dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
273 273  )))
274 274  
241 +(((
242 +(% start="2" %)
243 +1. **Une fenêtre s’ouvre automatiquement** pour signaler si la notice est **conforme** ou **incomplète** au regard des exigences du registre.
275 275  
276 -=== Entrée : inventaire rétrospectif ===
245 +* Si tous les champs obligatoires sont renseignés, le message confirme que la notice est complète.
246 +* Si certains champs sont manquants, la fenêtre affiche la liste des éléments à compléter.
247 +* Dans tous les cas, l’utilisateur peut cliquer sur **OK** pour valider la fin de saisie et poursuivre (même si des champs restent vides à ce stade).
277 277  
249 +(% start="3" %)
250 +1. La notice passe en état « attente validation saisie »
251 +)))
278 278  
279 -Sélectionner la grille de saisie **Inventaire rétrospectif** dans la table des entrées.
253 +[[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
280 280  
281 281  
282 -[[image:1708088207485-104.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="493" width="1153" class="img-thumbnail"]]
256 +[[Notice de bien → vérification des champs manquants pour intégration au registre.>>image:1747732693654-638.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
283 283  
284 -(% style="text-align: center;" %)
285 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des entrées//
258 +== Valider la notice ==
286 286  
260 +Dans la barre d’outils, cliquez sur **Valider ou Refuser la saisie** :
287 287  
288 -Mis à part le numéro d'entrée, cette grille ne contient pas de champs obligatoires : **ne renseigner que les informations connues de l'institution.**
262 +* Si la notice est conforme, elle passe en état « saisie validée » ;
263 +* Si elle est refusée, elle passe en état « saisie refusée » et un commentaire peut être saisi pour indiquer les corrections à apporter.
289 289  
290 -Renseigner, à minima, le statut juridique.
265 +=== Validation de la saisie ===
291 291  
292 -[[image:1708088144185-399.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="551" width="1172" class="img-thumbnail"]]
267 +[[Notice de bien → Bouton valider la saisie.>>image:1752740695143-744.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
293 293  
294 -(% style="text-align: center;" %)
295 -//Visualisation de la grille de saisie **Inventaire rétrospectif **dans la table des entrées//
296 296  
270 +=== Refus de la saisie ===
297 297  
272 +[[Notice de bien → Bouton refuser la saisie et commentaire des corrections à apporter.>>image:1752740777236-430.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
298 298  
299 -(% class="box infomessage" %)
300 300  (((
301 -//Pour plus d'informations concernant la numérotation de plusieurs entrées rétrospectives avec provenances distinctes, se référer au paragraphe ci-dessus concernant la numérotation des ensembles complexes.//
275 +
302 302  )))
303 303  
278 +(((
279 +[[Notice de bien → commentaire disponible dans le regroupement SUIVI. >>image:1752740879474-916.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
280 +)))
304 304  
305 305  
306 -=== Biens ===
283 +== Lancer l’intégration au registre ==
307 307  
285 +(((
286 +Une fois validée, la notice// //de// //Bien (liée à une Entrée) peut être intégrée dans le registre.
308 308  
309 -Sélectionner la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens.
288 +Cliquez sur l’**icône du tampon** dans la barre d’outils :
310 310  
290 +
291 +)))
311 311  
312 -[[image:1708091459332-670.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="449" width="1074" class="img-thumbnail"]]
293 +[[image:1752741260000-790.png]]
313 313  
314 -(% style="text-align: center;" %)
315 -//Visualisation de la liste des grilles de saisie standards disponibles dans la table des biens//
316 316  
317 317  
318 -La grille de saisie est découpée en 10 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora musée.
319 -
320 -
321 -(% class="box infomessage" %)
297 +
298 +)))
299 +)))|(% style="width:300px" %)(((
300 +(% class="box" %)
322 322  (((
323 -//Les champs en rouge avec une astérisque sont obligatoires pour le registre des biens affectés. Il ne sera pas possible d'enregistrer la notice tant que tous les champs obligatoires ne seront pas renseignés.//
302 +**Sommaire**
324 324  )))
325 325  
326 -[[image:1708091600416-827.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="574" width="1122" class="img-thumbnail"]]
305 +(% class="box" %)
306 +(((
307 +**Aller plus loin**
327 327  
328 -(% style="text-align: center;" %)
329 -//Visualisation de la grille de saisie **02.Biens affectés (minimale pour registre) **dans la table Biens//
309 +* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
310 +* Saisir une entrée
311 +* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
312 +* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
313 +* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
314 +* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
315 +)))
330 330  
331 -
332 -(% class="box warningmessage" %)
317 +(% class="box" %)
333 333  (((
334 -//Les grilles de saisie standards ne sont pas toutes dotées des champs obligatoires pour le registre. Celles qui en sont dotées ont la mention (minimal pour registre) d'indiquée. Si l'on saisit des notices dans d'autres grilles, qui n'ont pas cette mention, l’intégration de la notice dans le registre fonctionnera également mais il n'y aura pas le contrôle de saisie sur les champs obligatoires. **Avant de procéder à l’intégration, il faudra peut-être revenir en modification sur la notice avec la grille de saisie ci-dessus pour vérifier que tous les champs sont bien remplis.**//
319 +**Icônes principales**
335 335  )))
321 +)))
336 336  
337 337  
338 -Une fois que la notice est enregistrée, indiquer que la saisie est terminée pour autoriser la personne habilitée à intégrer cette notice dans le registre.
339 339  
340 -Cliquer sur l'icône [[image:2022-02-28_14h56_10.png||height="36" width="42" class="img-thumbnail"]], qui se trouve dans la barre d'outils de la notice du bien.
341 341  
342 342  
343 -[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="995" class="img-thumbnail"]]
344 344  
345 345  
346 -=== Biens : Ensembles complexes ===
347 347  
348 348  
349 -Sélectionner la grille de saisie registre d’inventaire des ensembles complexes affectés dans la table Biens.
350 350  
351 351  
352 -[[image:1715332876865-900.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="513" width="1076" class="img-thumbnail"]]
353 353  
354 354  
355 -La grille de saisie est découpée en 8 onglets, regroupant les champs selon leur ordre de concaténation dans le registre. Cet ordre diffère de celui communément utilisé dans les grilles standards de Flora.
356 356  
357 -Le champ dénomination n’y est pas obligatoire. Par contre il faut définir un intitulé pour l’ensemble complexe :
358 358  
359 -[[image:1715332964794-284.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="528" width="1109" class="img-thumbnail"]]
360 360  
361 361  
362 -(% class="box infomessage" %)
363 -(((
364 -//Penser à localiser directement l’ensemble complexe de manière à pouvoir le récoler dans la foulée !//
365 -)))
366 366  
367 -Les champs sous-inventaire et détail registres sous inventaire permettent de faire référence à des listings de contenus établis en dehors de Flora. Si ces listings sont au format papier, il est possible de les numériser et les associer à la notice via le champ Documentation. S'ils sont au format bureautique (word-excel), les convertir en pdf avant de les intégrer.
368 368  
369 -[[image:1715333124047-538.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="1108" class="img-thumbnail"]]
370 370  
371 371  
372 -Les ensembles complexes peuvent rester en l’état aussi longtemps que souhaité, tant que l'on en extrait pas un ou plusieurs biens remarquables à inscrire individuellement aux registres. Dans ce cas, ces biens porteront le numéro d’inventaire rétrospectif de l’année de leur inscription, mais il est possible de les lier à la notice de leur ensemble complexe initial, comme une notice mère.
373 373  
374 -Que l’ensemble mère ait un numéro d’inventaire 2011.0.4.0 avec des notices filles en 2014.0.34 ou 2016.0.45 ne pose pas de problème.
375 375  
376 376  
377 377  
378 -== Grille de saisie d'un bien reçu en dépôt ==
379 379  
380 380  
381 -=== Entrée ===
382 382  
383 383  
384 -Sélectionner la grille de saisie Dépôt dans la table Entrée (il n’y a pas de grille minimale pour registre, comme pour les acquisitions).
385 385  
386 386  
387 -[[image:1715333361687-511.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="471" width="1050" class="img-thumbnail"]]
388 388  
389 389  
390 -=== Biens ===
391 391  
392 392  
393 -A noter : le champ Numéro d’inventaire du déposant est obligatoire.
394 394  
395 395  
396 -[[image:1715333458973-159.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="461" width="1036" class="img-thumbnail"]]
397 397  
398 398  
399 -[[image:1715333509154-882.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="481" width="994" class="img-thumbnail"]]
400 400  
401 401  
402 -= Intégration des notices biens au registre =
403 403  
404 404  
405 -=== Validation de la saisie d'un Bien ===
406 406  
407 407  
408 -Se positionner dans l'espace Accueil ou Décrire, puis Base documentaire, Biens. Chercher le bien à mettre au registre et appuyer sur [[image:2022-02-28_14h56_10.png]] pour terminer la saisie. L'état de la saisie s'affiche à côté en gris [[image:2022-02-28_16h57_15.png]] et en bas de la fiche bien section suivi. Elle changera en fonction de vos actions.
409 409  
410 410  
411 -[[image:2022-02-28_14h58_01.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
369 += Intégration des notices biens au registre =
412 412  
413 413  
414 -Flora vérifie que les champs obligatoires correspondant aux 18 colonnes sont bien tous remplis. Les champs obligatoires non renseignés sont indiqués précisément.
415 415  
416 -[[image:2022-02-28_14h59_12.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
417 417  
418 -Appuyer sur Retour pour revenir sur le Bien sans rien modifier. Appuyer sur OK pour faire apparaitre des nouveaux outils [[image:2022-02-28_15h16_14.png]]sur la fiche Bien.
419 419  
420 -Pour compléter, les champs manquants, modifier la fiche et choisir un sénario "(minimal pour registre)".
421 421  
422 -Cliquer sur Feux vert pour valider la saisie, Feux rouge refuser la saisie. En cas de refus de saisie, une fenêtre permettant de laisser un commentaire, au besoin, apparait.
423 423  
424 -[[image:2022-02-28_15h51_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
377 +.
425 425  
426 -L'information s'affiche dans la partie suivi de la fiche Bien.
379 +[[image:1747733341634-347.png]]
427 427  
428 -[[image:2022-02-28_15h53_43.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
381 +(% class="wikigeneratedid" %)
382 +Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:1747733433435-876.png]] .
429 429  
430 -Si la notice est validée d'autres outils vont encore apparaitre [[image:2022-02-28_16h44_17.png]].
431 431  
432 -[[image:2022-02-28_17h09_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
385 +[[image:1747733457810-510.png]]
433 433  
434 -(% class="wikigeneratedid" %)
435 -Pour intégrer la notice Bien au registre appuyer sur le tampon [[image:2022-02-28_17h12_59.png||height="38" width="41"]] .
436 436  
437 -[[image:2022-02-28_17h15_10.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
388 +* Si les champs obligatoires ne sont pas remplis, Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Cliquer sur retour et compléter la notice.
438 438  
439 -(% class="wikigeneratedid" %)
440 -Si les champs obligatoires ne sont pas encore remplis , Flora refusera la mise au registre et indiquera les champs manquants. Faire retour et completer.
441 441  
442 -[[image:2022-02-28_17h16_31.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
443 443  
444 -(% class="wikigeneratedid" %)
445 -Si tous les champs obligatoires sont bien remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
392 +[[image:1747734678656-824.png]]
446 446  
447 -[[image:2022-02-28_17h35_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
448 448  
395 +* Si tous les champs obligatoires sont remplis cliquer sur le bouton Validation au registre d'inventaire des biens affectés.
449 449  
397 +[[image:1747733785550-908.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
450 450  
451 -[[image:2022-02-28_17h44_28.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
452 452  
400 +Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
453 453  
454 454  
455 -La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
403 +[[image:1747733815373-706.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
456 456  
457 457  
458 -[[image:1715333751806-266.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="487" width="1052" class="img-thumbnail"]]
459 459  
407 +La notice est désormais inscrite au registre des biens affectés. La date d'inscription figurera sur la notice dans la table documentaire des biens avec un lien permettant d'accéder à sa copie dans le registre.
460 460  
461 -La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
409 +[[image:1747733892872-758.png]]
462 462  
463 -[[image:1715333788029-366.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="536" width="1110" class="img-thumbnail"]]
464 464  
412 +La notice est présentée telle que ci-dessous dans le registre :
465 465  
414 +[[image:1747733938343-251.png]]
415 +
466 466  (% class="box warningmessage" %)
467 467  (((
468 468  //Dans le registre, il n'y a pas de rebonds (excepté vers la notice documentaire), ni de liens hypertexte. Les données sont statiques.//
... ... @@ -479,15 +479,11 @@
479 479  = Édition des registres =
480 480  
481 481  
482 -== (% id="cke_bm_6212S" style="display:none" %) (%%)Listes de biens à imprimer ==
432 +Accéder au menu **Registres / Recherche**
483 483  
434 +[[image:1747734834496-206.png]]
484 484  
485 -Se connecter  avec un profil ayant accès au menu **Registres / Recherche**
486 486  
487 -
488 -[[image:1715334368839-182.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="601" width="1080" class="img-thumbnail"]]
489 -
490 -
491 491  (% class="box infomessage" %)
492 492  (((
493 493  //La recherche sera automatiquement filtrée soit sur les biens affectés aux collections, soit sur les biens reçus en dépôt. Il n’est donc pas possible d’éditer les deux en même temps. Ceci permet d’éviter toute confusion.//
... ... @@ -504,25 +504,23 @@
504 504  Les autres critères de recherche serviront à la consultation du registre informatique.
505 505  
506 506  
507 -Pour éditer le registre, sélectionner l'intégralité des données et cliquer sur le bouton « générer le registre en pdf » :
453 +Pour éditer le registre, sélectionner les notices et cliquer sur le bouton **imprimer au format pdf ou odf** :
508 508  
509 -[[image:1715334526894-771.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="468" width="1142" class="img-thumbnail"]]
455 +[[image:1747734875829-175.png]]
510 510  
457 +Sélectionner le modèle à exporter et cliquer sur valider :
511 511  
512 -Cliquer sur "OK" pour obtenir le fichier :
459 +[[image:1747734980868-601.png]]
513 513  
514 -[[image:1715334586731-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="157" width="535" class="img-thumbnail"]]
461 +Cliquer sur obtenir le résultat pour télécharger le fichier :
515 515  
463 +[[image:1747735028293-815.png]]
516 516  
517 -Puis, cliquer sur "Obtenir le résultat" pour que le fichier se télécharge :
518 518  
519 -[[image:1715334753766-934.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="383" width="769" class="img-thumbnail"]]
520 520  
521 -
522 -
523 523  Résultat :
524 524  
525 -[[image:1715334816066-863.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="550" width="524" class="img-thumbnail"]]
469 +[[image:1747735058870-569.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
526 526  
527 527  
528 528  (% class="wikigeneratedid" %)
... ... @@ -534,29 +534,28 @@
534 534  
535 535  Une fois la liste des biens éditée, on connait le nombre de pages total et on peut donc saisir et imprimer la page de garde.
536 536  
537 -Flora n'a pas développé d’interface dédiée pour cela car il s’agit d’une opération purement dactylographique.
538 -
539 539  (% class="box successmessage" %)
540 540  (((
541 -//L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.//
483 +L'utilisation du traitement de texte (Word ou OpenOffice) est le plus à même de réaliser cette portion du document.
542 542  )))
543 543  
486 +Flora met à disposition des utilisateurs les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
544 544  
545 -En revanche, Flora a déjà préparé les pages d'annexes, à imprimer et à joindre au registre papier.
546 -
547 547  (% class="box successmessage" %)
548 548  (((
549 -//Pour télécharger ces pages d'annexes, revenir sur l’écran de recherche des registres et sélectionner le format désiré (Word ou OpenOffice). Il est possible d'ajouter une page au début de ce document pour créer la page de garde et tout imprimer en une seule fois.//
490 +**Dans le formulaire de recherche du Registre, un texte indique les pages à annexer à l’impression annuelle des registres.**
550 550  )))
551 551  
552 552  
553 -[[image:1715335124509-235.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="520" width="1024" class="img-thumbnail"]]
494 +[[image:1747735219379-682.png]]
554 554  
555 555  
556 -[[image:1715335243485-753.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="561" width="1094" class="img-thumbnail"]]
497 +__Exemple __: page de titre Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)
557 557  
499 +[[image:1747735284938-672.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
558 558  
559 559  
502 +
560 560  = Cas particulier : Gestion des transferts de propriété =
561 561  
562 562  
... ... @@ -576,13 +576,13 @@
576 576  == Rattachement à la nouvelle entrée ==
577 577  
578 578  
579 -=== Créer une entrée de type « transfert de propriété » ===
522 +=== Créer une entrée **Registre - Transfert de propriété** ===
580 580  
581 581  
582 -[[image:1715343443452-959.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="433" width="1051" class="img-thumbnail"]]
525 +[[image:1747739157175-278.png]]
583 583  
584 584  
585 -[[image:1715343526726-247.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="526" width="1048" class="img-thumbnail"]]
528 +[[image:1747739231189-417.png]]
586 586  
587 587  
588 588  
... ... @@ -589,9 +589,44 @@
589 589  === Rattacher le ou les biens concernés à cette nouvelle entrée ===
590 590  
591 591  
592 -[[image:1715343625292-817.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="457" width="1073" class="img-thumbnail"]]
535 +==== Attachement unitaire ====
593 593  
537 +Dans la notice du bien indiquer manuellement :
594 594  
539 +* l'entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
540 +* I'entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
541 +
542 +[[image:1747740793119-487.png]]
543 +
544 +
545 +==== Associer des notices biens à des notices entrées par lot ====
546 +
547 +Si toutes les notices ont la même ancienne entrée ainsi que la même nouvelle entrée, il est possible d'effectuer cette manipulation par lot en utilisant la fonctionnalité d'attachement [[image:1747740913871-566.png||height="43" width="33"]].
548 +
549 +Fonctionnalité disponible depuis la liste de résultats.
550 +
551 +* Sélectionner les notices à rattacher
552 +* Cliquer sur le bouton [[image:1747740913871-566.png||height="39" width="30"]]
553 +
554 +[[image:1747740946609-961.png]]
555 +
556 +
557 +Première association à effectuer :
558 +
559 +* Indiquer l'ancienne entrée dépôt dans le champ Ancienne entrée
560 +* Lancer le traitement
561 +
562 +[[image:1747741015186-251.png]]
563 +
564 +
565 +Seconde association à effectuer :
566 +
567 +* Indiquer la nouvelle entrée transfert de propriété dans le champ Entrée
568 +* Lancer le traitement
569 +
570 +[[image:1747741041295-431.png]]
571 +
572 +
595 595  == Radiation du registre des dépôts ==
596 596  
597 597  
... ... @@ -600,20 +600,17 @@
600 600  
601 601  Pour cela, utiliser le Menu Registres/Recherche.
602 602  
581 +[[image:1747739687774-731.png]]
603 603  
604 -[[image:1715343715126-719.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="498" width="884" class="img-thumbnail"]]
605 605  
606 -
607 -
608 608  === Radier le bien du registre des dépôts via la modification ===
609 609  
610 610  
611 611  Passer en modification sur la notice du bien intégrée au registre des dépôts.
612 612  
589 +[[image:1747739728922-844.png]]
613 613  
614 -[[image:1715343788821-318.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="444" width="978" class="img-thumbnail"]]
615 615  
616 -
617 617  (% class="box successmessage" %)
618 618  (((
619 619  //**Ajouter la mention : **« bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d'inventaire… » dans le champ observation (ce texte est disponible dans l’aide en ligne sur ce champ).//
... ... @@ -620,7 +620,7 @@
620 620  )))
621 621  
622 622  
623 -[[image:1715343886275-695.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="510" width="1007" class="img-thumbnail"]]
598 +[[image:1747739870875-332.png]]
624 624  
625 625  
626 626  (% class="box warningmessage" %)
... ... @@ -631,9 +631,10 @@
631 631  
632 632  Ré-éditer la notice du registre des dépôts avec la mention mise à jour :
633 633  
609 +[[image:1747739908497-919.png]]
634 634  
635 -[[image:1715343957845-855.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="515" width="817" class="img-thumbnail"]]
636 636  
612 +[[image:1747739946868-909.png||data-xwiki-image-style-alignment="center"]]
637 637  
638 638  
639 639  == Intégration du bien au registre des biens affectés ==
... ... @@ -641,21 +641,21 @@
641 641  
642 642  Rechercher la notice du ou des biens concernés dans la table des biens.
643 643  
620 +Passer en modification et utiliser la grille de saisie **02.Registre - Transfert de propriété.**
644 644  
645 -Passer en modification et utiliser la grille de saisie "Transfert de propriété".
646 646  
623 +[[image:1747740027614-948.png]]
647 647  
648 -[[image:1715344127806-324.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="423" width="1120" class="img-thumbnail"]]
649 649  
626 +[[image:1747740075472-359.png]]
650 650  
651 -[[image:1715344199772-724.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="455" width="992" class="img-thumbnail"]]
652 652  
653 -
654 654  Transférer les numéros de dépôt et numéro d’inventaire du déposant dans les champs autres numéros, et saisir le nouveau numéro d’inventaire du bien.
655 655  
656 -[[image:1715344287274-449.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="490" width="962" class="img-thumbnail"]]
657 657  
632 +[[image:1747740216286-288.png]]
658 658  
634 +
659 659  (% class="box warningmessage" %)
660 660  (((
661 661  //**IMPORTANT** : sélectionner **oui **dans le champ « enregistrer le transfert de propriété ». Sans ce préalable, il ne sera pas possible d'intégrer le bien au registre des biens affectés ! Le bouton d'intégration au registre des biens affectés ne sera disponible que si le terme **oui **est indiqué dans ce champ.//
... ... @@ -665,13 +665,22 @@
665 665  Il est ensuite possible d’intégrer la notice au registre réglementaire des biens affectés :
666 666  
667 667  
668 -[[image:1715345571925-542.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="391" width="975" class="img-thumbnail"]]
669 -
670 -
671 -[[image:1715345618349-984.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" height="422" width="935" class="img-thumbnail"]]
672 -
673 -
674 674  (% class="box warningmessage" %)
675 675  (((
676 676  //**Attention** : si le bien n’a pas été radié du registre des dépôts, son intégration dans le registre des biens affectés ne sera possible ! //
677 677  )))
648 +
649 +[[image:1747740258746-408.png]]
650 +
651 +
652 +[[image:1747740398485-927.png]]
653 +
654 +
655 +Un message de confirmation apparait : cliquer sur **OUI** pour intégrer le bien au registre. Pour annuler l'opération, cliquer sur **NON.**
656 +
657 +[[image:1747733815373-706.png]]
658 +
659 +
660 +Résultat :
661 +
662 +[[image:1747740624210-211.png]]
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