Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire
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Résumé
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Détails
- Propriétés de la Page
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- Auteur du document
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... ... @@ -1,1 +1,1 @@ 1 -XWiki. DBA1 +XWiki.admin - Contenu
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... ... @@ -3,12 +3,18 @@ 3 3 |(% style="width:840px" %)((( 4 4 (% class="box" %) 5 5 ((( 6 -La radiation d’un bien constitue l’**acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections**, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation.** Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation,** tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques. 7 -Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre. 6 +La radiation est l’acte officiel par lequel un bien est retiré de l’inventaire des collections, conformément aux dispositions du [[Code du patrimoine>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]. 7 +Elle **n’entraîne jamais la suppression de la notice** : celle-ci est conservée et mise à jour, afin d’assurer la traçabilité et de préserver toutes les données scientifiques et documentaires. 8 + 9 +Cette page présente : 10 + 11 +* les cas de radiation autorisés, 12 +* le processus complet dans Flora, 13 +* les bonnes pratiques pour garantir la conformité réglementaire et documentaire. 8 8 ))) 9 9 10 10 ((( 11 -= Dans quels cas radie -t-onun bien ? =17 += Dans quels cas radier un bien ? = 12 12 13 13 La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants : 14 14 ... ... @@ -18,37 +18,49 @@ 18 18 * Transfert de propriété 19 19 * Déclassement 20 20 21 -Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité. 22 - 23 -Dans Flora, **la radiation ne supprime jamais la notice**. L'information est ajoutée dans la fiche de l'objet et imprimée dans le registre papier avec des mentions spécifiques. 24 - 25 25 (% class="box infomessage" %) 26 26 ((( 27 -Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France. 29 +**À savoir** : 30 + 31 +* La décision de radiation appartient au propriétaire des collections ou à l’autorité de tutelle. 32 +* Elle est formalisée par un acte officiel (arrêté, délibération…) et transmise au préfet de région pour contrôle de légalité. 33 +* Le déclassement suppose un avis conforme du **Haut Conseil des musées de France** et la démonstration d’une perte d’intérêt public avérée. 28 28 ))) 29 29 30 -= Préparer uneradiation dans Flora =36 += Comment radier un bien dans Flora ? = 31 31 32 - Dans un premier temps,ilestnécessaire decréer un sous-commission de déclassementdansFlora, puisd’yrattacher les biens concernés.Cettepréparation permet de structurerlaprocédure en amont deladécisionetd’assurer une traçabilité rigoureuseà chaque étape.38 +La radiation dans Flora suit un **circuit structuré, **, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une **sous-commission de déclassement**, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives : 33 33 40 +1. Création d’une **sous-commission de déclassement**. 41 +1. **Rattachement des biens concernés**. 42 +1. **Enrichissement des notices des biens**, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible. 43 +1. **Saisie de la décision**, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus. 44 +1. **Liaison documentaire**, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens. 45 +1. **Mise à jour du registre informatisé**, si l’option est utilisée par l’établissement. 46 +1. **Relocalisation des biens radiés**, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.). 47 +1. **Édition des décisions**, pour produire un état officiel des suites données. 48 + 49 +(% class="box infomessage" %) 50 +((( 51 +**À noter :** La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé. 52 +))) 53 + 34 34 == Créer une sous-commission de déclassement == 35 35 36 -1. Rendez-vous dansl'espacede travail**Gérer > **Menu **Commissions.**37 -1. Créez unenouvellecommissionde type **Sous-commissionde déclassement.**56 +1. Dans **Gérer > Commissions**, créer une **nouvelle commission** de type //Sous-commission de déclassement//. 57 +1. Renseigner les informations nécessaires et enregistrer. 38 38 39 39 [[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 40 40 41 41 42 42 [[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 43 -))) 44 44 45 45 65 +[[Légende>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 46 46 47 47 48 -[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 49 - 50 - 51 51 == Rattacher les biens à la sous-commission == 69 +))) 52 52 53 53 Deux méthodes sont possibles : 54 54 ... ... @@ -55,16 +55,9 @@ 55 55 * **Via un panier** : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher. 56 56 * **Via une recherche ** : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher. 57 57 58 -=== Cas 1 : associer les biens via les paniers === 59 - 60 60 [[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 61 61 62 62 63 -[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 64 - 65 - 66 -=== Cas 2 : associer les biens à partir d'une recherche === 67 - 68 68 [[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 69 69 70 70 ... ... @@ -76,15 +76,18 @@ 76 76 77 77 == Documenter le motif de radiation == 78 78 79 - Ilestpossible d’ajouter desinformationsanticipées danslanotice du bien, directement depuisl’événement de type sous-commission.90 +Depuis la sous-commission : 80 80 81 -Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez : 92 +* Dans chaque notice de bien, compléter le **Commentaire administratif** (justification, contexte, perte…). 93 +* Indiquer le **devenir prévu** : vente, destruction, transfert… 82 82 83 -* **Compléter le champ Commentaire administratif** pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…), 84 -* **Indiquer le devenir prévu du bien** (vente, destruction, transfert, etc.). 95 +Ces informations apparaissent : 85 85 86 -Ces informations seront **automatiquement visibles** dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien. 97 +* dans la liste des biens rattachés à la commission, 98 +* et dans la notice du bien. 87 87 100 + 101 + 88 88 [[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 89 89 90 90 ... ... @@ -94,7 +94,7 @@ 94 94 [[Résultat → les données saisies dans le champ **Commentaire administratif** sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 95 95 96 96 97 -= Saisir la décision de radiation = 111 +== Saisir la décision de radiation == 98 98 99 99 Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché. 100 100 ... ... @@ -108,7 +108,7 @@ 108 108 * Si la radiation est **refusée** → utilisez le bouton **Refuser** et précisez le **motif** dans le champ **Commentaire administratif**. 109 109 ))) 110 110 111 -== Radiation acceptée==125 +=== Cas d'un déclassement accepté === 112 112 113 113 Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans : 114 114 ... ... @@ -125,7 +125,7 @@ 125 125 [[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ **Statut interne**.>>image:1752760335995-758.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 126 126 127 127 128 -== Radiation refusée==142 +=== Cas d'un déclassement refusé === 129 129 130 130 **En cas de refus de déclassement**, le motif est saisi dans le champ **Commentaire administratif**. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité. 131 131 ... ... @@ -135,27 +135,27 @@ 135 135 [[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 136 136 137 137 138 -= Archiver etlier lesdocumentsadministratifs=152 +== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel == 139 139 140 -Lorsqu’une décision de radiation est actée, il est important d’en conserver une trace formelle. L’arrêté ou tout autre document administratif validant la radiation peut être intégré dans Flora, puis rattaché à la sous-commission concernée et, si besoin, aux biens impliqués. Cela garantit une traçabilité complète de la procédure. 154 +Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une **preuve formelle**. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète. 155 +Ce document peut ensuite être lié à la **sous-commission de déclassement**, et, si nécessaire, aux **notices des biens concernés**. 141 141 142 -== Comment archiver l’arrêté ou l’acte officiel ? == 157 +1. **Archiver le document** dans la table //Autres documents//. 158 +1. ((( 159 +**Lier ce document** : 143 143 144 -1. Archiver l’arrêté dans la table **Autres documents.** 145 -1. Le lier : 161 +* à la notice de la sous-commission, 162 +* et/ou aux notices des biens concernés. 163 +))) 146 146 147 - *(((148 - * À la notice de **sous-commission ;**149 - * Et/ouaux **notices desbiensconcernés.**165 +(% class="box infomessage" %) 166 +((( 167 +Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par **modification par lot**. 150 150 ))) 151 151 152 -Cette opération peut se faire par **modification par lot** pour plusieurs notices. 153 - 154 154 [[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 155 155 156 156 157 -=== Cas 1 : associer l'arrêté à la sous-commission de déclassement === 158 - 159 159 [[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 160 160 161 161 ... ... @@ -165,8 +165,6 @@ 165 165 [[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 166 166 167 167 168 -=== Cas 2 : associer l'arrêté aux notices de biens par lot === 169 - 170 170 [[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 171 171 172 172 ... ... @@ -176,7 +176,7 @@ 176 176 [[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 177 177 178 178 179 -== Mettre à jour le registre informatisé==191 +== Mettre à jour le registre == 180 180 181 181 Pour les utilisateurs du **registre informatisé** : 182 182 ... ... @@ -200,7 +200,7 @@ 200 200 [[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 201 201 202 202 203 -= Relocaliser des biens radiés =215 +== Relocaliser les biens radiés == 204 204 205 205 Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique. 206 206 Pour cela, il convient de procéder en deux étapes : ... ... @@ -210,7 +210,7 @@ 210 210 211 211 Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés. 212 212 213 -== Relocaliser un bien == 225 +=== Relocaliser un bien manuellement === 214 214 215 215 [[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 216 216 ... ... @@ -218,7 +218,7 @@ 218 218 [[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 219 219 220 220 221 -== Relocaliser en lot == 233 +=== Relocaliser en lot via les paniers === 222 222 223 223 [[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 224 224 ... ... @@ -229,7 +229,7 @@ 229 229 [[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 230 230 231 231 232 -= Éditer les décisions de commission = 244 +== Éditer les décisions de commission == 233 233 234 234 Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien. 235 235 ... ... @@ -248,11 +248,11 @@ 248 248 249 249 Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité. 250 250 251 -== Effectuer un transfert d’affectation ==263 +== Traiter un transfert d’affectation == 252 252 253 253 Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le **type de sous-commission** et les **suites données** à chaque bien. 254 254 255 -== Revenirsur une radiation ==267 +== Corriger une radiation (bien retrouvé) == 256 256 257 257 Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de **redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu**. 258 258 ... ... @@ -268,7 +268,7 @@ 268 268 Cette action doit être **justifiée, documentée et validée** par l’autorité compétente. 269 269 ))) 270 270 271 -== Effectuer une radiation sans utiliser lescommissions==283 +== Effectuer une radiation sans commission == 272 272 273 273 Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion : 274 274 ... ... @@ -279,8 +279,6 @@ 279 279 ((( 280 280 Cette méthode ne met **pas à jour automatiquement** le champ **Statut interne **dans la notice du bien. Elle doit donc rester **exceptionnelle**. 281 281 ))) 282 - 283 - 284 284 )))|(% style="width:308px" %)((( 285 285 (% class="box" %) 286 286 ((( ... ... @@ -293,14 +293,14 @@ 293 293 ((( 294 294 **Aller plus loin** 295 295 296 -* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]] 297 -* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]] 298 -* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]] 299 -* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]] 300 -* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]] 301 -* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]] 302 -* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc: 1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]303 -* [[ Codepatrimoine:définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]306 +* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome||target="_blank"]] 307 +* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome||target="_blank"]] 308 +* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome||target="_blank"]] 309 +* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome||target="_blank"]] 310 +* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome||target="_blank"]] 311 +* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome||target="_blank"]] 312 +* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome||target="_blank"]] 313 +* [[Gérer les transferts de propriété>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Gérer les transferts de propriété.WebHome||target="_blank"]] 304 304 ))) 305 305 306 306 (% class="box" %) ... ... @@ -308,35 +308,29 @@ 308 308 **Icônes principales** 309 309 310 310 * [[image:1752822081489-228.png||height="29" width="28"]] Table commissions 311 -* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens 312 -* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres 321 + 322 +* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens 323 + 324 +* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres 325 + 313 313 * [[image:1752822739746-851.png||height="36" width="27"]] Table autres documents 327 + 314 314 * [[image:1752822130759-806.png||height="37" width="37"]] Créer 329 + 315 315 * [[image:1752822141004-237.png||height="42" width="39"]]Modifier 331 + 316 316 * [[image:1752822587835-748.png||height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot 333 + 317 317 * [[image:1752822767067-930.png||height="38" width="41"]]Relocaliser les notices 335 + 318 318 * [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication 337 + 319 319 * [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner 320 -* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement 339 + 340 +* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'év 321 321 ))) 322 322 ))) 323 323 324 - 325 - 326 - 327 - 328 - 329 - 330 - 331 - 332 - 333 - 334 - 335 - 336 - 337 - 338 - 339 - 340 340 (% class="col-xs-12 col-sm-4" %) 341 341 ((( 342 342
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