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Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 59.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:11
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À la version 57.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:09
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -45,6 +45,9 @@
45 45  
46 46  
47 47  
48 +
49 +
50 +
48 48  [[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
49 49  
50 50  
... ... @@ -74,7 +74,7 @@
74 74  [[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
75 75  
76 76  
77 -== Documenter le motif de radiation ==
80 +== Documenter le bien avant la commission ==
78 78  
79 79  Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis l’événement de type sous-commission.
80 80