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Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 56.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:09
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À la version 55.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:08
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -46,7 +46,6 @@
46 46  
47 47  
48 48  
49 -
50 50  [[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
51 51  
52 52  
... ... @@ -202,7 +202,7 @@
202 202  [[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
203 203  
204 204  
205 -= Relocaliser des biens radiés =
204 += Relocaliser un bien radié =
206 206  
207 207  Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
208 208  Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :