Skip to Content

Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 56.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:09
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version
À la version 17.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 14:22
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version

Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -3,12 +3,12 @@
3 3  |(% style="width:840px" %)(((
4 4  (% class="box" %)
5 5  (((
6 -La radiation d’un bien constitue l’**acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections**, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation.** Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation,** tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
7 -Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
6 +La radiation d’un bien constitue l’**acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections**, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation. Cette opération ne signifie pas la suppression de la notice documentaire, mais son **actualisation, avec maintien de la traçabilité et conservation des données scientifiques**.
7 +Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à respecter, notamment en matière de commissions, d’édition de registre, et de relocalisation.
8 8  )))
9 9  
10 10  (((
11 -= Dans quels cas radie-t-on un bien ? =
11 += Qu’est-ce qu’une radiation ? =
12 12  
13 13  La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
14 14  
... ... @@ -20,7 +20,7 @@
20 20  
21 21  Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
22 22  
23 -Dans Flora, **la radiation ne supprime jamais la notice**. L'information est ajoutée dans la fiche de l'objet et imprimée dans le registre papier avec des mentions spécifiques.
23 +Dans Flora, la radiation **ne supprime jamais la notice**. L'information est ajoutée dans la fiche de l'objet et imprimée dans le registre papier avec des mentions spécifiques.
24 24  
25 25  (% class="box infomessage" %)
26 26  (((
... ... @@ -27,318 +27,254 @@
27 27  Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
28 28  )))
29 29  
30 -= Préparer une radiation dans Flora =
30 += Mettre en œuvre une radiation dans Flora =
31 31  
32 -Dans un premier temps, il est nécessaire de créer un sous-commission de déclassement dans Flora, puis d’y rattacher les biens concernés. Cette préparation permet de structurer la procédure en amont de la décision et d’assurer une traçabilité rigoureuse à chaque étape.
32 +== Préparer une commission de radiation ==
33 33  
34 -== Créer une sous-commission de déclassement ==
34 +1. Rendez-vous dans l'espace de travail **Gérer > **Menu **Commissions**
35 +1. Créez une nouvelle commission de type **Sous-commission de déclassement**
35 35  
36 -1. Rendez-vous dans l'espace de travail **Gérer > **Menu **Commissions.**
37 -1. Créez une nouvelle commission de type **Sous-commission de déclassement.**
37 +* Utilisez le champ **« Dépend de »** si vous rattachez cette commission à une commission parente
38 +)))
39 +)))|(% style="width:308px" %)(((
40 +(% class="box" %)
41 +(((
42 +**Sommaire**
38 38  
39 -[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
44 +
45 +)))
40 40  
47 +(% class="box" %)
48 +(((
49 +**Aller plus loin**
41 41  
42 -[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
51 +* Gérer les commissions
52 +* Éditer le registre
53 +* Gérer les relocalisations
43 43  )))
44 44  
56 +(% class="box" %)
57 +(((
58 +**Icônes principales**
59 +)))
60 +)))
45 45  
46 46  
47 47  
64 += Radier un bien de l'inventaire (déclassement) =
48 48  
49 49  
50 -[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
67 +== Qu'est-ce qu'une radiation ? ==
51 51  
52 52  
53 -== Rattacher les biens à la sous-commission ==
70 +La radiation d’un bien est strictement réservée aux cinq cas suivants, dont elle n’est que la conséquence se traduisant sur l’inventaire :
54 54  
55 -Deux méthodes sont possibles :
72 +* destruction du bien,
73 +* inscription indue,
74 +* changement d’affectation,
75 +* transfert de propriété,
76 +* déclassement.
56 56  
57 -* **Via un panier** : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
58 -* **Via une recherche ** : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
78 +Elle est proposée au propriétaire des collections sur la base d’un rapport (qui liste les biens selon les cinq cas ci-dessus).
59 59  
60 -=== Cas 1 : associer les biens via les paniers ===
80 +Dans la mesure où elle est prise par le propriétaire des collections ou l’autorité de tutelle, la décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité pour les collections territoriales. Les biens sont ensuite biffés de l’inventaire avec mention précise de l’acte ayant autorisé une telle radiation. Pour l’inventaire informatisé, la fiche de l’objet ne doit pas être supprimée, mais ses éléments rayés sur l’édition papier imprimée. La radiation sera précisée dans la notice documentaire de l’objet, sans confusion avec les autres biens de la collection.
61 61  
62 -[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
82 +La radiation ne doit pas être utilisée comme un moyen de faire sortir des biens du domaine public de manière non encadrée, en prenant le prétexte d’une inscription indue par exemple. Quant au déclassement, il ne peut être acté qu’en cas de perte d’intérêt public des biens concernés et d’avis favorable conforme du Haut conseil des musées de France.
63 63  
64 64  
65 -[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
85 +Plus d'informations législatives sur la radiation : [[Création Décret n°2011-574 du 24 mai 2011>>url:https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000024235456/2011-05-27/]] / [[Article D451-19 >>url:https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
66 66  
67 67  
68 -=== Cas 2 : associer les biens à partir d'une recherche ===
88 +== Radier un bien dans Flora ==
69 69  
70 -[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
71 71  
91 +Cette opération permet de conserver l'historique scientifique du bien dans la base documentaire, tout en mettant à jour ses informations de statut ainsi que le registre des biens affectés.
72 72  
73 -[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
93 +(% class="box warningmessage" %)
94 +(((
95 +La notice du bien ne sera donc pas supprimée de la base documentaire.
96 +)))
74 74  
98 +On utilisera **les évènements de type commissions** pour préparer et acter la radiation.
75 75  
76 -[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
100 +Dans le cas où l'application est utilisée pour produire le registre des biens acquis, il est prévu d'apporter des mentions de radiations dans le registre officiel puis, de le réimprimer.
77 77  
78 78  
79 -== Documenter le bien avant la commission ==
103 +== Cas particulier MN des transferts d'affectation ==
80 80  
81 -Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis l’événement de type sous-commission.
82 82  
83 -Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
106 +Le présent pas à pas s'appliquera de manière identique aux sous-commissions de transfert d'affectation. il suffira de modifier le type de sous commission et les suites à donner à chaque bien.
84 84  
85 -* **Compléter le champ Commentaire administratif** pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
86 -* **Indiquer le devenir prévu du bien** (vente, destruction, transfert, etc.).
87 87  
88 -Ces informations seront **automatiquement visibles** dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
109 += Préparer la commission de radiation =
89 89  
90 -[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
91 91  
112 +Accéder à l'espace de travail Gérer / Menu Commissions.
92 92  
93 -[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
114 +Créer une commission en cliquant sur le [[image:1747742991616-250.png||height="35" width="33"]].
94 94  
116 +[[image:1747743103642-645.png]]
117 +
95 95  
96 -[[Résultat → les données saisies dans le champ **Commentaire administratif** sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
97 -
98 -
99 -= Saisir la décision de radiation =
100 -
101 -Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
102 -
103 -Pour cela :
104 -
105 -1. **Accédez à la sous-commission** concernée dans Flora.
106 -1. (((
107 -**Ouvrez chaque bien lié à l’événement**, puis :
108 -
109 -* Si la radiation est **acceptée** → saisissez la **suite à donner** ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
110 -* Si la radiation est **refusée** → utilisez le bouton **Refuser** et précisez le **motif** dans le champ **Commentaire administratif**.
119 +(% class="box infomessage" %)
120 +(((
121 +Pour la radiation, utiliser le type **sous-commission de déclassement.**
111 111  )))
112 112  
113 -== Radiation acceptée ==
114 114  
115 -Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
125 +[[image:1747744458238-483.png]]
116 116  
117 -* la liste des **biens rattachés à la commission**;
118 -* la **notice du bien **(champ **Statut interne**) ;
119 -* et le **commentaire administratif** saisi dans l’événement est **recopié** dans la notice du bien. Si vous gérez le **registre informatisé**, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
120 120  
121 -[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
122 -
123 -
124 -[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
125 -
126 -
127 -[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ **Statut interne**.>>image:1752760335995-758.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
128 -
129 -
130 -== Radiation refusée ==
131 -
132 -**En cas de refus de déclassement**, le motif est saisi dans le champ **Commentaire administratif**. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
133 -
134 -[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
135 -
136 -
137 -[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
138 -
139 -
140 -= Archiver et lier les documents administratifs =
141 -
142 -Lorsqu’une décision de radiation est actée, il est important d’en conserver une trace formelle. L’arrêté ou tout autre document administratif validant la radiation peut être intégré dans Flora, puis rattaché à la sous-commission concernée et, si besoin, aux biens impliqués. Cela garantit une traçabilité complète de la procédure.
143 -
144 -== Comment archiver l’arrêté ou l’acte officiel ? ==
145 -
146 -1. Archiver l’arrêté dans la table **Autres documents.**
147 -1. Le lier :
148 -
149 -* (((
150 -* À la notice de **sous-commission ;**
151 -* Et/ou aux **notices des biens concernés.**
128 +(% class="box infomessage" %)
129 +(((
130 +A noter que le champ **Dépend de **permet de relier des sous-commissions à une commission parente si vous avez plusieurs passages successifs à effectuer en commission, sur plusieurs dates dans l'année.
152 152  )))
153 153  
154 -Cette opération peut se faire par **modification par lot** pour plusieurs notices.
133 +[[image:1747744491821-660.png]]
155 155  
156 -[[Ex. Autres documents →  arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
157 157  
136 +== Rattacher des biens à la commission ==
158 158  
159 -=== Cas 1 : associer l'arrêté à la sous-commission de déclassement ===
138 +=== via les paniers ===
160 160  
161 -[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
140 +Utiliser la fonctionnalité [[image:1747745489071-334.png]] dans la liste des biens.
162 162  
142 +[[image:1747745538597-666.png]]
163 163  
164 -[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
144 +[[image:1747745673692-611.png]]
165 165  
166 166  
167 -[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
147 +=== Via la recherche sur le numéro d'inventaire ===
168 168  
149 +Utiliser la fonctionnalité [[image:1747745777080-938.png]] dans la liste des biens.
169 169  
170 -=== Cas 2 : associer l'arrêté aux notices de biens par lot ===
151 +[[image:1747745763475-451.png]]
171 171  
172 -[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
173 173  
154 +Sélectionner les biens à rattacher et cliquer sur **ajouter la sélection**.
174 174  
175 -[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
156 +[[image:1747745922159-997.png]]
176 176  
177 177  
178 -[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
159 +== Suivi du bien ==
179 179  
180 180  
181 -== Mettre à jour le registre informatisé ==
162 +Si nécessaire vous pouvez indiquer dans le champs** commentaire administratif **les raisons de la radiation du bien, ainsi que ce qu'il adviendra du bien après radiation (vente au domaine, destruction, etc).
182 182  
183 -Pour les utilisateurs du **registre informatisé** :
164 +Pour ce faire, modifier la notice du bien dans l'évènement.
184 184  
185 -1. Rendez-vous dans l'espace de travail **Décrire > **Menu** Registres > **Sous-Menu **Recherche**
186 -1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
187 -1. Modifiez le champ** Observations.**
188 -1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
166 +[[image:1747746455047-609.png]]
189 189  
190 -[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
191 191  
169 +[[image:1747748997354-191.png]]
192 192  
193 -[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
194 194  
172 +Seul le champ commentaire administratif remonte dans l'affichage du bien lié à l'évènement :
195 195  
196 -[[Table registres → saisie du champ **Observations **et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
174 +[[image:1747746686355-775.png]]
197 197  
198 198  
199 -[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
200 200  
178 +== Visualiser les sous-commission commissions de déclassement sur les biens ==
201 201  
202 -[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
180 +Comme pour tout événement auquel des biens sont rattachés, un lien vers cet événement apparaît automatiquement dans la notice du bien.
203 203  
182 +[[image:1747746792131-277.png]]
204 204  
205 -= Relocaliser des biens radiés =
206 206  
207 -Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
208 -Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
185 += Saisir les résultats de la commission =
209 209  
210 -1. **Créer un emplacement virtuel** dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
211 -1. **Relocaliser les biens**, soit **unitairement** depuis leur notice, soit **par lot** à l’aide d’un panier.
187 +== Acceptation du déclassement ==
212 212  
213 -Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
214 214  
215 -== Relocaliser un bien ==
190 +Accéder à l'espace de travail Gérer / Menu Commissions.
216 216  
217 -[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
192 +Rechercher la commission concernée et modifier les suites à donner sur chacun des biens concernés.
218 218  
194 +[[image:1747747040744-481.png]]
219 219  
220 -[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
221 221  
197 +La décision de la commission est ensuite affichée dans la notice du bien dans l'évènement :
222 222  
223 -== Relocaliser des biens en lot ==
199 +[[image:1747747162366-301.png]]
224 224  
225 -[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
226 226  
202 +=== Incidence sur la notice du bien ===
227 227  
228 -[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
229 229  
205 +Lorsque la suite à donnée est indiquée sur le bien dans l'évènement, cette information remonte également dans la notice du bien avec le commentaire administratif.
230 230  
231 -[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
207 +[[image:1747748269839-472.png]]
232 232  
209 +(% style="text-align: center;" %)
210 +//Visualisation de la notice du bien dans l'évènement //
233 233  
234 -= Éditer les décisions de commission =
235 235  
236 -Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
213 +[[image:1747748240914-548.png]]
237 237  
238 -À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
215 +(% style="text-align: center;" %)
216 +//Visualisation de la notice du bien//
239 239  
240 -* le type de décision (accepté ou refusé),
241 -* la liste des biens rattachés à la commission.
218 +(% class="box infomessage" %)
219 +(((
220 +Si vous ne gérez pas le registre des biens affectés dans Flora, il n'y a pas d'autre opération à réaliser. Le bien restera présent dans la base documentaire et sa notice reste consultable.
221 +)))
242 242  
243 -[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
223 +(% class="box warningmessage" %)
224 +(((
225 +Pour les utilisateurs du registre informatisé Flora, il est possible d'effacer le commentaire administratif ne fois le registre complété, puisque le commentaire sur la radiation indiqué dans le registre remonte dans la notice du bien.
226 +)))
244 244  
228 +[[image:1747748800531-734.png]]
245 245  
246 -[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
247 247  
231 +== Refus du déclassement ==
248 248  
249 -= Gérer les cas particuliers =
250 250  
251 -Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
234 +Dans ce cas, cliquer sur l'icône (x) et indiquer le motif dans les commentaires administratifs.
252 252  
253 -== Effectuer un transfert d’affectation ==
236 +[[image:1747747373805-397.png]]
254 254  
255 -Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le **type de sous-commission** et les **suites données** à chaque bien.
256 256  
257 -== Revenir sur une radiation ==
239 +[[image:1747747417159-483.png]]
258 258  
259 -Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de **redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu**.
260 260  
261 -Procédure :
262 262  
263 -* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
264 -* Relocaliser le bien ;
265 -* Mettre à jour les constats d’état ;
266 -* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
243 += Optionnel : Mettre à jour le registre informatique des biens affectés =
267 267  
268 -(% class="box infomessage" %)
269 -(((
270 -Cette action doit être **justifiée, documentée et validée** par l’autorité compétente.
271 -)))
272 272  
273 -== Effectuer une radiation sans utiliser les commissions ==
246 +Accéder à l'espace de travail Décrire / Menu Registres / Sous-menu Recherche.
274 274  
275 -Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
276 276  
277 -* Modifier directement le **registre des biens affectés.**
278 -* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
249 +[[image:1747747575202-574.png]]
279 279  
280 -(% class="box warningmessage" %)
281 -(((
282 -Cette méthode ne met **pas à jour automatiquement** le champ **Statut interne **dans la notice du bien. Elle doit donc rester **exceptionnelle**.
283 -)))
284 284  
285 -
286 -)))|(% style="width:308px" %)(((
287 -(% class="box" %)
288 -(((
289 -**Sommaire**
290 290  
291 -{{toc depth="2" numbered="true"/}}
292 -)))
253 +[[image:1747748374321-941.png]]
293 293  
294 -(% class="box" %)
295 -(((
296 -**Aller plus loin**
297 297  
298 -* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
299 -* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
300 -* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
301 -* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
302 -* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
303 -* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
304 -* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
305 -* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
306 -)))
256 +Modifier le champ observations :
307 307  
308 -(% class="box" %)
309 -(((
310 -**Icônes principales**
258 +[[image:1747748515221-123.png]]
311 311  
312 -* [[image:1752822081489-228.png||height="29" width="28"]] Table commissions
313 -* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
314 -* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
315 -* [[image:1752822739746-851.png||height="36" width="27"]] Table autres documents
316 -* [[image:1752822130759-806.png||height="37" width="37"]] Créer
317 -* [[image:1752822141004-237.png||height="42" width="39"]]Modifier
318 -* [[image:1752822587835-748.png||height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
319 -* [[image:1752822767067-930.png||height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
320 -* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
321 -* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
322 -* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
323 -)))
324 -)))
325 325  
326 326  
262 +Affichage des informations dans la notice bien du registre des biens affectés :
327 327  
264 +[[image:1747748575962-477.png]]
328 328  
329 329  
267 +== Incidence sur la notice du bien ==
330 330  
269 +Le commentaire de radiation est reporté dans la notice du bien :
331 331  
271 +[[image:1747748800531-734.png]]
332 332  
333 333  
274 += Questions / réponses =
334 334  
276 +[[accéder aux questions/réponses>>doc:.faq.WebHome]]
335 335  
336 -
337 -
338 -
339 -
340 -
341 -
342 342  (% class="col-xs-12 col-sm-4" %)
343 343  (((
344 344  
1752754985055-115.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -135.5 KB
Contenu
1752755016613-121.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -144.8 KB
Contenu
1752755506409-607.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.9 KB
Contenu
1752755539237-310.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -176.9 KB
Contenu
1752755766140-685.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -162.3 KB
Contenu
1752755861612-927.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -185.7 KB
Contenu
1752755896601-751.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -205.6 KB
Contenu
1752755940945-798.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -205.6 KB
Contenu
1752756146935-967.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -215.8 KB
Contenu
1752756186886-784.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -241.0 KB
Contenu
1752756190241-791.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -241.0 KB
Contenu
1752756204536-586.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.8 KB
Contenu
1752756282609-506.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.8 KB
Contenu
1752757115828-593.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -229.7 KB
Contenu
1752757321339-516.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -135.8 KB
Contenu
1752757379810-180.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.6 KB
Contenu
1752757457155-703.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.2 KB
Contenu
1752757507870-783.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -258.3 KB
Contenu
1752757623375-971.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -169.9 KB
Contenu
1752757826317-620.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -207.7 KB
Contenu
1752757851608-420.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -160.3 KB
Contenu
1752757859888-766.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -181.0 KB
Contenu
1752757862451-993.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -181.0 KB
Contenu
1752757893148-116.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -296.9 KB
Contenu
1752758183388-400.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.8 KB
Contenu
1752758215165-972.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -203.4 KB
Contenu
1752758740810-899.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -268.8 KB
Contenu
1752758785933-189.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -199.9 KB
Contenu
1752758827608-924.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -184.6 KB
Contenu
1752758859810-975.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -203.8 KB
Contenu
1752758886088-241.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -56.5 KB
Contenu
1752759369525-751.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -230.0 KB
Contenu
1752759418072-911.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -223.8 KB
Contenu
1752760335995-758.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -147.8 KB
Contenu
1752821981872-116.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.6 KB
Contenu
1752822081489-228.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -3.1 KB
Contenu
1752822115674-689.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.3 KB
Contenu
1752822130759-806.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1000 bytes
Contenu
1752822141004-237.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -764 bytes
Contenu
1752822587835-748.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -7.0 KB
Contenu
1752822686051-689.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -856 bytes
Contenu
1752822739746-851.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -2.5 KB
Contenu
1752822767067-930.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -4.4 KB
Contenu
1752822878750-877.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.6 KB
Contenu
1752822949594-424.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -1.7 KB
Contenu
1752823025019-695.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -2.2 KB
Contenu