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Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 55.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:08
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À la version 56.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:09
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -46,6 +46,7 @@
46 46  
47 47  
48 48  
49 +
49 49  [[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
50 50  
51 51  
... ... @@ -201,7 +201,7 @@
201 201  [[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
202 202  
203 203  
204 -= Relocaliser un bien radié =
205 += Relocaliser des biens radiés =
205 205  
206 206  Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
207 207  Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :