Skip to Content

Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 50.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 10:57
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version
À la version 53.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/18 11:05
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version

Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -29,7 +29,7 @@
29 29  
30 30  = Préparer une radiation dans Flora =
31 31  
32 -Dans un premier temps, il est nécessaire de créer la sous-commission de déclassement dans Flora, puis d’y rattacher les biens concernés. Cette préparation permet de structurer la procédure en amont de la décision et d’assurer une traçabilité rigoureuse à chaque étape.
32 +Dans un premier temps, il est nécessaire de créer un sous-commission de déclassement dans Flora, puis d’y rattacher les biens concernés. Cette préparation permet de structurer la procédure en amont de la décision et d’assurer une traçabilité rigoureuse à chaque étape.
33 33  
34 34  == Créer une sous-commission de déclassement ==
35 35  
... ... @@ -95,14 +95,16 @@
95 95  
96 96  = Saisir la décision de radiation =
97 97  
98 -Une fois la commission tenue, il convient de formaliser pour chaque bien la suite qui lui est donnée.
98 +Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
99 99  
100 -* Accédez à la commission.
101 -* (((
102 -Modifiez chaque bien lié à l'évènement :
100 +Pour cela :
103 103  
104 -* Si radiation acceptée → saisissez la suite à donnée, qui apparaîtra dans la notice du bien.
105 -* Si radiation refusée → Refusez le bien dans l'évènement et précisez le **motif.**
102 +1. **Accédez à la sous-commission** concernée dans Flora.
103 +1. (((
104 +**Ouvrez chaque bien lié à l’événement**, puis :
105 +
106 +* Si la radiation est **acceptée** → saisissez la **suite à donner** ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
107 +* Si la radiation est **refusée** → utilisez le bouton **Refuser** et précisez le **motif** dans le champ **Commentaire administratif**.
106 106  )))
107 107  
108 108  == Cas 1 : radiation acceptée ==
... ... @@ -199,18 +199,14 @@
199 199  
200 200  = Relocaliser un bien radié =
201 201  
202 -Si le bien a été détruit, vendu ou transféré :
204 +Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
205 +Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
203 203  
204 -1. Créer un **emplacement virtuel** (ex. « Détruit ») dans la table des emplacements.
205 -1. Relocaliser :
207 +1. **Créer un emplacement virtuel** dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
208 +1. **Relocaliser les biens**, soit **unitairement** depuis leur notice, soit **par lot** à l’aide d’un panier.
206 206  
207 -* (((
208 -* **Unitairement** via la notice du bien
209 -* **Par lot** via un panier
210 -)))
210 +Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
211 211  
212 -Cette opération permet de documenter le devenir physique du bien, même après sa radiation de l’inventaire.
213 -
214 214  == Cas 1 : relocaliser un bien ==
215 215  
216 216  [[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
... ... @@ -232,18 +232,13 @@
232 232  
233 233  = Éditer les décisions de commission =
234 234  
235 -Les décisions peuvent être triées et exportées par** type de décision finale** (bien accepté ou refusé).
233 +Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
236 236  
237 -Conditions :
235 +À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
238 238  
239 -* Types de commissions correctement définis ;
240 -* Suites données saisies sur chaque bien.
237 +* le type de décision (accepté ou refusé),
238 +* la liste des biens rattachés à la commission.
241 241  
242 -Il est possible d’éditer un modèle LibreOffice personnalisé à partir de Flora, incluant :
243 -
244 -* Le type de décision (état accepté ou refusé) ;
245 -* La liste des biens concernés.
246 -
247 247  [[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
248 248  
249 249