Skip to Content

Modifications pour le document Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48
Depuis la version 28.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 15:50
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version
À la version 2.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/05/20 14:28
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version

Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Titre
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Radier des biens du registre réglementaire
Parent
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.WebHome
Contenu
... ... @@ -1,382 +1,178 @@
1 -(% class="mark small" %)**Version 4.2 et ultérieures**
1 +{{box title="**Sommaire**"}}
2 +{{toc/}}
3 +{{/box}}
2 2  
3 -|(% style="width:840px" %)(((
4 -(% class="box" %)
5 -(((
6 -La radiation d’un bien constitue l’**acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections**, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation.** Cette opération ne signifie pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation**, avec maintien de la traçabilité et conservation des données scientifiques.
7 -Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à respecter, notamment en matière de commissions, d’édition de registre, et de relocalisation.
8 -)))
5 += Radier un bien de l'inventaire (déclassement) =
9 9  
10 -(((
11 -= Qu’est-ce qu’une radiation ? =
12 12  
13 -La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
8 +== Qu'est-ce qu'une radiation ? ==
14 14  
15 -* Destruction du bien
16 -* Inscription indue
17 -* Changement d’affectation
18 -* Transfert de propriété
19 -* Déclassement
20 20  
21 -Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
11 +La radiation d’un bien est strictement réservée aux cinq cas suivants, dont elle n’est que la conséquence se traduisant sur l’inventaire :
22 22  
23 -Dans Flora, **la radiation ne supprime jamais la notice**. L'information est ajoutée dans la fiche de l'objet et imprimée dans le registre papier avec des mentions spécifiques.
13 +* destruction du bien,
14 +* inscription indue,
15 +* changement d’affectation,
16 +* transfert de propriété,
17 +* déclassement.
24 24  
25 -(% class="box infomessage" %)
26 -(((
27 -Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
28 -)))
19 +Elle est proposée au propriétaire des collections sur la base d’un rapport (qui liste les biens selon les cinq cas ci-dessus).
29 29  
30 -= Mettre en œuvre une radiation dans Flora =
21 +Dans la mesure où elle est prise par le propriétaire des collections ou l’autorité de tutelle, la décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité pour les collections territoriales. Les biens sont ensuite biffés de l’inventaire avec mention précise de l’acte ayant autorisé une telle radiation. Pour l’inventaire informatisé, la fiche de l’objet ne doit pas être supprimée, mais ses éléments rayés sur l’édition papier imprimée. La radiation sera précisée dans la notice documentaire de l’objet, sans confusion avec les autres biens de la collection.
31 31  
32 -== Préparer une commission de radiation ==
23 +La radiation ne doit pas être utilisée comme un moyen de faire sortir des biens du domaine public de manière non encadrée, en prenant le prétexte d’une inscription indue par exemple. Quant au déclassement, il ne peut être acté qu’en cas de perte d’intérêt public des biens concernés et d’avis favorable conforme du Haut conseil des musées de France.
33 33  
34 -1. Rendez-vous dans l'espace de travail **Gérer > **Menu **Commissions.**
35 -1. Créez une nouvelle commission de type **Sous-commission de déclassement.**
36 36  
37 -(% class="box infomessage" %)
38 -(((
39 -Bon à savoir : utilisez le champ** Dépend de** si vous rattachez cette commission à une commission parente (ex. plusieurs passage à effectuer en commission sur la même année).
40 -)))
26 +Plus d'informations législatives sur la radiation : [[Création Décret n°2011-574 du 24 mai 2011>>url:https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000024235456/2011-05-27/]] / [[Article D451-19 >>url:https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
41 41  
42 -[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
43 43  
29 +== Radier un bien dans Flora ==
44 44  
45 -[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
46 -)))
47 47  
32 +Cette opération permet de conserver l'historique scientifique du bien dans la base documentaire, tout en mettant à jour ses informations de statut ainsi que le registre des biens affectés.
48 48  
49 -
50 -
51 -
52 -
53 -
54 -
55 -[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
56 -
57 -
58 -== Rattacher les biens à la commission ==
59 -
60 -Deux méthodes sont possibles :
61 -
62 -* **Via un panier** : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher
63 -* **Via une recherche ** : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher
64 -
65 -=== Cas 1 : attachement via les paniers ===
66 -
67 -[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
68 -
69 -
70 -[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
71 -
72 -
73 -=== Cas 2 : attachement via une recherche ===
74 -
75 -[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
76 -
77 -
78 -[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
79 -
80 -
81 -[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
82 -
83 -
84 -= Documenter les suites données aux biens =
85 -
86 -== Suivi individuel du bien ==
87 -
88 -Dans le bien lié à l'événement, vous pouvez :
89 -
90 -* Renseigner un **commentaire administratif** pour expliquer la décision
91 -* Indiquer le devenir du bien : vente, destruction, etc.
92 -
93 -Cette information remontera automatiquement dans la notice du bien
94 -
95 -[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
96 -
97 -
98 -[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
99 -
100 -
101 -[[Résultat → les données saisies dans le champ **Commentaire administratif** sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
102 -
103 -
104 -== Acter la décision de radiation ==
105 -
106 -Une fois la commission tenue, il convient de formaliser pour chaque bien la suite qui lui est donnée.
107 -
108 -* Accédez à la commission
109 -* (((
110 -Modifiez chaque bien lié à l'évènement :
111 -
112 -* Si radiation acceptée → saisissez la suite à donnée, qui apparaîtra dans la notice du bien.
113 -* Si radiation refusée → Refusez le bien dans l'évènement et précisez le **motif**
34 +(% class="box warningmessage" %)
35 +(((
36 +La notice du bien ne sera donc pas supprimée de la base documentaire.
114 114  )))
115 115  
116 -=== Cas 1 : radiation acceptée ===
39 +On utilisera **les évènements de type commissions** pour préparer et acter la radiation.
117 117  
118 -Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement :
41 +Dans le cas où l'application est utilisée pour produire le registre des biens acquis, il est prévu d'apporter des mentions de radiations dans le registre officiel puis, de le réimprimer.
119 119  
120 -* dans la **notice de l’événement** ;
121 -* dans la **notice du bien** ;
122 -* le **commentaire administratif** saisi dans l’événement est **recopié** dans la notice du bien. Si vous gérez le **registre informatisé**, vous pourrez également : modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
123 123  
124 -[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
44 +== Cas particulier MN des transferts d'affectation ==
125 125  
126 126  
127 -[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
47 +Le présent pas à pas s'appliquera de manière identique aux sous-commissions de transfert d'affectation. il suffira de modifier le type de sous commission et les suites à donner à chaque bien.
128 128  
129 129  
50 += Préparer la commission de radiation =
130 130  
131 -=== Cas 2 : radiation refusée ===
132 132  
133 -[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
53 +Accéder à l'espace de travail Gérer / Menu Commissions.
134 134  
55 +Créer une commission en cliquant sur le [[image:1747742991616-250.png||height="35" width="33"]].
135 135  
136 -[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
57 +[[image:1747743103642-645.png]]
58 +
137 137  
138 -
139 -= Gestion documentaire de la radiation =
140 -
141 -== Associer l’arrêté ou l’acte officiel ==
142 -
143 -* Archiver l’arrêté dans la table **Autres documents**
144 -* (((
145 -Le lier :
146 -
147 -* À la notice de **sous-commission**
148 -* Et/ou aux **notices des biens concernés**
149 -)))
150 -
151 -Cette opération peut se faire par **modification par lot** pour plusieurs notices.
152 -
153 -[[Ex. Autres documents →  arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
154 -
155 -
156 -=== Cas 1 : associer l'arrêté à la sous-commission de déclassement ===
157 -
158 -[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
159 -
160 -
161 -[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
162 -
163 -
164 -[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
165 -
166 -
167 -=== Cas 2 : associer l'arrêté aux notices de biens par lot ===
168 -
169 -[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
170 -
171 -
172 -[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
173 -
174 -
175 -[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
176 -
177 -
178 -== Mise à jour du registre informatisé (optionnel) ==
179 -
180 -Pour les utilisateurs du **registre des biens affectés** :
181 -
182 -1. Rendez-vous dans l'espace de travail **Décrire > **Menu** Registres > **Sous-Menu **Recherche**
183 -1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
184 -1. Modifiez le champ** Observations**
185 -1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
186 -
187 -[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
188 -
189 -
190 -[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
191 -
192 -
193 -[[Table registres → saisie du champ **Observations **et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
194 -
195 -
196 -[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
197 -
198 -
199 -[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
200 -
201 -
202 -= Relocalisation après radiation =
203 -
204 -Si le bien a été détruit, vendu ou transféré :
205 -
206 -* Créer un **emplacement virtuel** (ex. « Détruit ») dans la table des emplacements.
207 -* (((
208 -Relocaliser :
209 -
210 -* **Unitairement** via la notice du bien
211 -* **Par lot** via un panier
212 -)))
213 -
214 -Cette manipulation permet d’assurer la **traçabilité physique** du bien, même après sa sortie de l’inventaire.
215 -
216 -== Cas 1 : relocalisation unitaire ==
217 -
218 -[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
219 -
220 -
221 -[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
222 -
223 -
224 -== Cas 2 : relocation par lot ==
225 -
226 -[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
227 -
228 -
229 -[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
230 -
231 -
232 -[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
233 -
234 -
235 -= Cas particuliers =
236 -
237 -== Transfert d’affectation ==
238 -
239 -Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le **type de sous-commission** et les **suites données** à chaque bien.
240 -
241 -== Revenir sur une radiation (exceptionnel) ==
242 -
243 -Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de **redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu**.
244 -
245 -Procédure :
246 -
247 -* Refuser la suite donnée dans l’évènement, avec comme motif : « Bien retrouvé en date du… »
248 -* Relocaliser le bien
249 -* Mettre à jour les constats d’état
250 -* Supprimer la mention de radiation dans le registre
251 -
252 252  (% class="box infomessage" %)
253 253  (((
254 -Cette action doit être **justifiée, documentée et validée** par l’autorité compétente.
62 +Pour la radiation, utiliser le type **sous-commission de déclassement.**
255 255  )))
256 256  
257 -== Radiation sans commission ==
65 +3 champs à minima sont importants :
258 258  
259 -Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
67 +A noter que le champ "Dépend de" permet de relier des sous-commissions à une commission parente si vous avez plusieurs passages successifs à effectuer en commission.
260 260  
261 -* Modifier directement le **registre des biens affectés.**
262 -* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
263 263  
264 -(% class="box warningmessage" %)
265 -(((
266 -Cette méthode ne met **pas à jour automatiquement** le champ **Statut interne **dans la notice du bien. Elle doit donc rester **exceptionnelle**.
267 -)))
70 +[[image:2021-08-16_08h59_23.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
268 268  
269 -= Édition des décisions de commission =
270 270  
271 -Les décisions peuvent être exportées et triées par **type de décision finale** (bien accepté ou refusé).
272 272  
273 -Conditions :
74 +== Rattacher des biens à la commission ==
274 274  
275 -* Types de commissions correctement définis
276 -* Suites données saisies sur chaque bien
76 +Il est possible de lier un panier [[image:2021-08-16_09h06_03.png]] à la notice "commissions" puis d'en sélectionner les biens concernés par chaque commission, cela permet de préparer la liste des biens avant la saisie de la notice commission, et sans qu'aucune information n'apparaisse encore sur les biens.
277 277  
278 -Il est possible d’éditer un modèle LibreOffice personnalisé à partir de Flora, incluant :
279 279  
280 -* Le type de décision (état accepté ou refusé)
281 -* La liste des biens concernés
79 +[[image:2021-08-16_09h05_05.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
282 282  
283 -[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
284 284  
285 285  
286 -[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
83 +[[image:2021-08-16_09h36_54.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
287 287  
288 288  
86 +Mais il est aussi possible de les rattacher directement en les recherchant via le numéro d'inventaire [[image:2021-08-16_09h05_52.png]].
289 289  
88 +[[image:2021-08-16_09h38_24.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
290 290  
291 -
292 -)))|(% style="width:308px" %)(((
293 -(% class="box" %)
294 -(((
295 -**Sommaire**
296 296  
297 -
298 -)))
91 +Une fois les biens rattachés à la commission, tout est en place pour le suivi.
299 299  
300 -(% class="box" %)
301 -(((
302 -**Aller plus loin**
303 303  
304 -* Gérer les commissions
305 -* Éditer le registre
306 -* Gérer les emplacements
307 -* Gérer les relocalisations
308 -* Saisir une notice autres documents
309 -* Gérer les fichiers bureautiques
310 -* Relocaliser des biens
311 -* Créer et gérer des modèles de publication
312 -* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
313 -)))
94 +Si nécessaire vous pouvez indiquer dans le champs commentaire ce qu'il adviendra du bien après radiation (vente au domaine, destruction...).
314 314  
315 -(% class="box" %)
316 -(((
317 -**Icônes principales**
318 -)))
319 -)))
96 +Modifier pour cela la notice de chaque bien dans la commission.
320 320  
98 +[[image:2021-08-16_09h47_22.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
321 321  
322 322  
101 +[[image:2021-08-16_09h48_26.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
323 323  
324 324  
104 +[[image:2021-08-16_09h49_40.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
325 325  
106 +== ==
326 326  
108 +== Astuce : modification par lot des biens dans la commission ==
327 327  
110 +En appelant la liste résultat des biens dans la commission, vous pourrez ajouter des commentaires administratifs par lot.
328 328  
112 +[[image:2021-08-16_09h53_02.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
329 329  
330 330  
331 331  
116 +[[image:2021-08-16_09h53_41.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
332 332  
333 333  
334 334  
120 +== Visualisation des radiations en cours dans les notices biens ==
335 335  
122 +Comme pour tous les évènements auxquels on rattache des biens, le lien est automatiquement visible sur la notice du bien.
336 336  
124 +[[image:2021-08-16_10h14_16.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
337 337  
338 -== Visualiser les sous-commission commissions de déclassement sur les biens ==
339 339  
340 -Comme pour tout événement auquel des biens sont rattachés, un lien vers cet événement apparaît automatiquement dans la notice du bien.
127 += Saisir les résultats de la commission =
341 341  
342 -[[image:1747746792131-277.png]]
343 343  
130 +Depuis le menu Gérer / Evènement, rechercher la commission concerné et modifier les suites à donner sur chacun de biens concernés.
344 344  
345 -=== Incidence sur la notice du bien ===
132 +[[image:2021-08-16_09h44_07.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
346 346  
347 347  
348 -Lorsque la suite à donnée est indiquée sur le bien dans l'évènement, cette information remonte également dans la notice du bien avec le commentaire administratif.
135 +[[image:2021-08-16_09h43_44.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
349 349  
350 -[[image:1747748269839-472.png]]
351 351  
352 -(% style="text-align: center;" %)
353 -//Visualisation de la notice du bien dans l'évènement //
138 +La décision de la commission sera ensuite affichée automatiquement dans la notice des biens.
354 354  
140 +[[image:2021-08-16_10h18_09.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
355 355  
356 -[[image:1747748240914-548.png]]
142 +Si vous ne gérez pas le registre des biens affectés dans Flora, il n'y a pas d'autre opération à réaliser.
357 357  
358 -(% style="text-align: center;" %)
359 -//Visualisation de la notice du bien//
144 +Le bien restera présent dans la base documentaire et sa notice sera consultable tout comme avant.
360 360  
361 -
146 +== Et si la commission refuse la radiation ==
362 362  
363 -
148 +Dans ce cas, il suffira de cliquer sur l'icône "refuser" et de rajouter le motif dans les commentaires administratifs.
364 364  
150 +[[image:2021-08-16_10h19_36.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
365 365  
366 366  
153 +[[image:2021-08-16_10h21_34.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
367 367  
155 += Optionnel : Mettre à jour le registre informatique des biens affectés =
368 368  
369 369  
158 +[[image:2021-08-16_10h33_39.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
370 370  
371 371  
372 372  
162 +[[image:2021-08-16_10h34_08.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
373 373  
164 +Modification du champ Observations.
374 374  
166 +[[image:2021-08-16_10h39_46.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
375 375  
168 +Affichage automatique des informations dans la notice du bien du registre.
376 376  
170 +[[image:2021-08-16_10h47_20.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" class="img-thumbnail"]]
377 377  
378 378  
173 += Questions / réponses =
379 379  
175 +[[accéder aux questions/réponses>>doc:.faq.WebHome]]
380 380  
381 381  (% class="col-xs-12 col-sm-4" %)
382 382  (((
1747744458238-483.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -136.5 KB
Contenu
1747744491821-660.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -158.8 KB
Contenu
1747745489071-334.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -765 bytes
Contenu
1747745538597-666.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -146.7 KB
Contenu
1747745673692-611.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -171.1 KB
Contenu
1747745763475-451.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -179.7 KB
Contenu
1747745777080-938.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -868 bytes
Contenu
1747745922159-997.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -197.3 KB
Contenu
1747746455047-609.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -212.8 KB
Contenu
1747746593485-330.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -211.1 KB
Contenu
1747746686355-775.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.8 KB
Contenu
1747746792131-277.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -142.1 KB
Contenu
1747746796551-178.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -142.1 KB
Contenu
1747747040744-481.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -241.4 KB
Contenu
1747747162366-301.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -206.4 KB
Contenu
1747747373805-397.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -252.9 KB
Contenu
1747747417159-483.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -259.4 KB
Contenu
1747747575202-574.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -146.0 KB
Contenu
1747747638350-537.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -220.9 KB
Contenu
1747747747886-558.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -263.9 KB
Contenu
1747747797548-798.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -267.6 KB
Contenu
1747748240914-548.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -233.9 KB
Contenu
1747748269839-472.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -54.5 KB
Contenu
1747748374321-941.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -231.1 KB
Contenu
1747748515221-123.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -140.1 KB
Contenu
1747748558049-149.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -254.8 KB
Contenu
1747748575962-477.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -258.3 KB
Contenu
1747748735392-352.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -233.0 KB
Contenu
1747748800531-734.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -226.0 KB
Contenu
1747748997354-191.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -232.3 KB
Contenu
1752754985055-115.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -135.5 KB
Contenu
1752755016613-121.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -144.8 KB
Contenu
1752755506409-607.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.9 KB
Contenu
1752755539237-310.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -176.9 KB
Contenu
1752755766140-685.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -162.3 KB
Contenu
1752755861612-927.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -185.7 KB
Contenu
1752755896601-751.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -205.6 KB
Contenu
1752755940945-798.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -205.6 KB
Contenu
1752756146935-967.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -215.8 KB
Contenu
1752756186886-784.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -241.0 KB
Contenu
1752756190241-791.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -241.0 KB
Contenu
1752756204536-586.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.8 KB
Contenu
1752756282609-506.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.8 KB
Contenu
1752757115828-593.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -229.7 KB
Contenu
1752757321339-516.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -135.8 KB
Contenu
1752757379810-180.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -234.6 KB
Contenu
1752757457155-703.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.2 KB
Contenu
1752757507870-783.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -258.3 KB
Contenu
1752757623375-971.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -169.9 KB
Contenu
1752757826317-620.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -207.7 KB
Contenu
1752757851608-420.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -160.3 KB
Contenu
1752757859888-766.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -181.0 KB
Contenu
1752757862451-993.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -181.0 KB
Contenu
1752757893148-116.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -296.9 KB
Contenu
1752758183388-400.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -150.8 KB
Contenu
1752758215165-972.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -203.4 KB
Contenu
1752758740810-899.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -268.8 KB
Contenu
1752758785933-189.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -199.9 KB
Contenu
1752758827608-924.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -184.6 KB
Contenu
1752758859810-975.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -203.8 KB
Contenu
1752758886088-241.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -56.5 KB
Contenu
1752759369525-751.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -230.0 KB
Contenu
1752759418072-911.png
Auteur
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -XWiki.DBA
Taille
... ... @@ -1,1 +1,0 @@
1 -223.8 KB
Contenu