Modifications pour le document Gérer les transferts de propriété
Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/11/25 15:03
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À la version 15.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 09:50
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Résumé
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Détails
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- Contenu
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... ... @@ -3,9 +3,10 @@ 3 3 |(% style="width:840px" %)((( 4 4 (% class="box" %) 5 5 ((( 6 -**Lorsqu’un bien initialement reçu en dépôt devient propriété du musée, un transfert de propriété doit être enregistré** dans Flora pour garantir la traçabilité et la conformité réglementaire. 7 -L’opération implique plusieurs étapes coordonnées : création d’une nouvelle entrée, radiation du dépôt initial, et intégration du bien au registre des acquisitions. 8 -Ce guide vous accompagne pas à pas dans cette procédure, réservée aux profils habilités à la saisie réglementaire. 6 +Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora. 7 +Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres. 8 + 9 +Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**. 9 9 ))) 10 10 11 11 ((( ... ... @@ -66,10 +66,7 @@ 66 66 1. Passez en modification sur la version figée de la notice. Dans le champ **Observation**, saisissez la mention suivante : //« Bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d’inventaire… »// 67 67 1. Rééditez la notice du registre des dépôts pour faire apparaître la mention de radiation. 68 68 69 -(% class="box infomessage" %) 70 -((( 71 71 Cette étape est **obligatoire** avant toute intégration dans le registre des biens affectés. 72 -))) 73 73 74 74 [[Table registres → recherche du bien à radier.>>image:1752746483802-667.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 75 75 ... ... @@ -99,7 +99,7 @@ 99 99 ))) 100 100 1. Enregistrez la notice. 101 101 1. Cliquez sur le bouton **Tampon** dans la barre d’outils. 102 -1. Confirmez l’intégration encliquantsur**OUI**.100 +1. Confirmez l’intégration dans la fenêtre de validation. 103 103 104 104 [[Table des biens → bouton modifier.>>image:1753688055615-268.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 105 105 ... ... @@ -159,6 +159,8 @@ 159 159 * [[image:1753688354454-821.png]] Imprimer via les modèles de publication 160 160 * [[image:1753688314567-599.png]] Intégrer au registre réglementaire 161 161 * [[image:1753688337519-791.png]] Associer un lot de fiches 160 + 161 + 162 162 ))) 163 163 ))) 164 164