Modifications pour le document Utiliser Flora

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/22 15:55

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modifié par Doriane Bautista
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modifié par Pascale STEIMETZ-LE CACHEUX
sur 2025/08/06 11:07
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Auteur du document
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1 -XWiki.DBA
1 +XWiki.PSZ
Contenu
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5 +Cette documentation est exclusivement réservée aux utilisateurs disposant d’une licence du progiciel **Flora**.
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5 -La présente documentation est exclusivement résere à une utilisation liée au progiciel Flora, seules les personnes disposant de la licence sont autorisées à l’utiliser. 
7 +Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, sans l’autorisation écrite de **Flora Software**, est interdite (articles L.122-5 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle). Seules les copies à usage strictement privé sont autorisées.
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7 -Le code de la propriété intellectuelle autorise uniquement, aux termes de l’article L 122-5, les « copies et reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ». Les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de la présente documentation, faites sans le consentement de Flora Software sont illicites. Toute utilisation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 35-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
9 +Les informations contenues ne peuvent en aucun cas être utilisées pour développer ou diffuser un logiciel similaire, ni pour porter atteinte aux droits ou aux intérêts légitimes de Flora Software.
10 +L'utilisation du progiciel Flora est régie par les **conditions contractuelles** établies avec **Flora Software**.
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9 -Les informations contenues dans cette documentation ne pourront être utilies pour la mise au point, la production ou la commercialisation d’un logiciel similaire ou de tout autre acte portant atteinte au droit d’auteur ou susceptible de causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de Flora Software. 
12 +**Flora **est un progiciel original conçu et développé par **Flora Software**.
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11 -Le droit d’utiliser le progiciel Flora est soumis aux dispositions contractuelles souscrites par l’utilisateur auprès de Flora Software. 
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13 -Flora® est une marque déposée par Flora Software ; toutes les marques citées sont déposées par leurs auteurs. Tout droit réservé pour tout pays. Progiciel original développé par Flora Software. 
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16 -©Flora Software 2025
15 +**© Flora Software – 2025 – Tous droits réservés.**
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